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Acte - DEL202255 55 ACTE TPN
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL202255 55 ACTE TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
NANT
Séance
du
Vendredi
09
Septembre
2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Présents
: 9
Votants
: 10
Absents
: 5
Procurations
: 1
Date
de
convocation
: 05/09/2022
Date
d’affichage
: 05/09/2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
neuf
Septembre,
à 21h00.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents
: Fiol
Richard,
Fournier
Paulette,
Frénéhard
Anne-Marie,
Delmas
Alain,
Brisbarre-Costes
Françoise,
Thomas
Sabine,
Coulet
Magali,
Julian
Christian,
Arocas
Claude.
Absents
: Galliard
Jean-François
(excusé),
Aubeleau
Vanessa,
Cayron
Lionel,
Govignon
Virginie,
Bouat
Yvan
Représentés
:Vernhettes
Michel
a donné
procuration
à Frénéhard
Anne-Marie
Secrétaire
de
séance
: Mme
Frénéhard
Anne-Marie
Obiet
: subvention
exceptionnelle
à
l’association
«
Passion
Rallye
Aveyron
»
Délibération
n°
2022-55
Monsieur
le Maire
expose
:
Suite
à
la
demande
de
l'association
Passion
Rallye
Aveyron
et
compte
tenu
de
leur
activité,
il
serait
souhaitable
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
pour
l'année
2022.
Le
Conseil
OUÏ
l'exposé
du
Mairie
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
verser
la
somme
de
300
€uros
à cette
association
et s'engage
à
prélever
cette
dépense
au
compte
6574
du
Budget
communal.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le
12
Septembre
2022
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
FRENEHARD
Anne-Marie
Richard
FIOL
il
\
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20220909-DEL202255_55-DE Reçu le 13/09/2022