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Arrêté - Préfecture - Oise - 20111017 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Recueil
des
actes
administratifs
n° spécial
du
17 octobre
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DU
12
OCTOBRE
2011
DE
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
ET
DE
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
LA
COMMUNE
DE
TILLE
RELATIF
AUX
FRAVAUX
DE
MODERNISATION
DES
VOIES
D'ACCES
A
L'AEROPORT
DE
BEAUVAIS-TILLE
>
ARRETE
DU
17
OCTOBRE
2014
PORTANT
DELEGATION,
D'UNE
PART
POUR
LA
SIGNATURE
DES
ACTES
RELEVANT
DU
POUVOIR
ADJUDICATEUR
PREALABLE
A
LA
SIGNATURE
D'UN
MARCHE
PUBLIC
à
M.
Jean
PARAF,
ADMINISTRATEUR
GENERAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISE,
D'AUTRE
PART
POUR
LES
ACTES
D'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
TENANT
A
LA
FONCTION
D'ACHETEUR
à
M.
Eric
LALANNE,
ADMINISTRATEUR
DES
FINANCES
PUBLIQUES,
ADJOINT
AU
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISE,
CHARGE
DU
POLE
PILOTAGE
ET
RESSOURCES
SERVICE
DE
COORDINA
TION
DE
L'ACTION
DEPARTEMENTALE
>
ARRETE
DU
10
OCTOBRE
2011
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
PRESENCE
POSTALE
TERRITORIALE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
DU
28
SEPTEMBRE
2011
N°
2011-024
DPRS
PORTANT
MODIFICATION
DU
BUREAU
ET
FIXANT
LE
SIEGE
DE
LA
CONFERENCE
DE
TERRITOIRE
OISE
OUEST
>
ANNEXES
EN
COMPLEMENT
DE
L'ARRETE
FIXANT
FENETRE
DEPOT
DU
1*
NOVEMBRE
2011
ET
BILAN
QUANTIFIE
DE
L'OFFRE
DE
SOINS
DE
LA
REGION
PICARDIE
PUBLIE
DANS
LE
RAA
DU
13
OCTOBRE
2011
>
ARRETE
DU
6
OCTOBRE
2011
DROS
N°
2011-175
RELATIF
A
LA
GARDE
DEPARTEMENTALE
DES
ENTREPRISES
PRIVEES
DE
TRANSPORT
SANITAIRE
TERRESTRE
POUR
LES
MOIS
D'OCTOBRE,
NOVEMBRE
ET
DECEMBRE
2011
POUR
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
>
ARRETE
DU
11
OCTOBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Philippe
CARON,
DIRECTEUR
REGIONAL
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICARDIE
N°
de
page 20 43
Recueil des actes administratifs n° spécial du 17 octobre
2011
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
INTERPREFECTORAL
(signé
à
Beauvais
le
09/09/11)
RELATIF
AU
SCHEMA
D'AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DES
EAUX
DE
LA
VALLEE
DE
LA
BRESLE
-
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU
-
ARRETE
MODIFICATIF
N°
4
>
ARRETE
DU
3
OCTOBRE
2011
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
SERVICE
DE
L'ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
12
OCTOBRE
2011
RELATIF
AUX
ENGAGEMENTS
DANS
LE
DISPOSITIF
DE
LA
PRIME
HERBAGERE
AGROENVIRONNEMENTALE
2011
47 51 53