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Document publié le Lundi 4 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210104 RAA sommaire spécial)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
E 3 PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 4 janvier 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 4 janvier 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 DÉCEMBRE 2020 D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR, LA DEMANDE DE DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL, LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET L'ENQUÉTE| PARCELLAIRE - COMMUNE DE GUISCARD — PROJET DE RÉFECTION DE LA CHAUSSÉE DE LA RD91 ET DE! DÉVIATION DU RU DE LA VERSE DE GUIVRY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 DÉCEMBRE 2020 D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE EMPORTANT MISE EN COMPTABILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BORNEL - COMMUNES DE BORNEL, PUISEUX LE HAUBERGER, NEUILLY EN THELLE - CRÉATION DE LA LIAISON ÉLECTRIQUE SOUTRRAINE À UN CIRCUIT À 90000 VOLTS RELIANT LES POSTES] ÉLECTRIQUES DE BORNEL ET DE TERRIER
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 DÉCEMBRE 2020 DONNÉE À MADAME ANNE-CHARLOTTE BERTRAND DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE L'OISE, À COMPTER DU 1% JANVIER 2021
DÉSIGNATION DU 4 JANVIER 2021 DE MONSIEUR NOËL MONTEGGIANI, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL ADJOINT] DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE L'OISE, EN QUALITÉ DE DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE L'OISE PAR INTÉRIM JUSQU'À LA PRISE DE FONCTION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 4 JANVIER 2021 DONNÉE À MONSIEUR NOËL MONTEGGIANI, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE L'OISE PAR INTÉRIM
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 1 DU 30 DÉCEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 DÉCEMBRE 2020 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE
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