Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210204 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210204 RAA special
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210204 RAA special
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230117 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210104 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210104 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20111017 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190225 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160119 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210204 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 4 février 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210204 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
En PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 4 février 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial 4 février 2021
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRETE DU 2 FEVRIER 2021 FIXANT LA LISTE DES CENTRES COMMERCIAUX FERMES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 37 DU DECRET N° 2020-1310 DU 29 OCTOBRE 2020 MODIFIE PRESCRIVANT LES MESURES GENERALES NECESSAIRES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE
ARRETE DU 2 FEVRIER 2021 PORTANT OBLIGATION DU MASQUE DANS L'ESPACE PUBLIC DE PLUSIEURS COMMUNES DE L'OISE AFIN DE LUTTER CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19
PREFECTURE DU VAL-D'OISE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRETE-INTERPREFECTORAL N° 2021-16178 DU 2 FEVRIER 2021 PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE À LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DU PROJET DE
LIAISON FERROVIAIRE ROISSY-PICARDIE, EMPORTANT MISE EN COMPATIBILTE DES PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) DES COMMUNES DE CHANTILLY (60), CHENNEVIERES-LES-LOUVRES, MARLY-LA-
VILLE, VEMARS et VILLERON (95)
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
ARRETE PREFECTORAL DU 1% FEVRIER 2021 PORTANT DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ARRETE DU 2 FEVRIER 2021 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS PLACES SOUS L'AUTORITE DU DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE LA COHESION SOCIALE DE L'OISE PAR INTERIM
DECISION DU 2 FEVRIER 2021 PORTANT SUBDELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE D'HABILITATION DANS LES APPLICATIONS INFORMATIQUES FINANCIERES DE L'ETAT
ETABLISSEMENTS DE SANTE
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE DU 20 JANVIER 2021 DONNEE à Madame Sophie BECU, DIRECTRICE DES SOINS, DIRECTRICE COORDONNATRICE DES INSTITUTS DE FORMATION AIDES- SOIGNANTS ET EN SOINS INFIRMIERS
N° de
page
Es
A6