Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour
Convocation - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Compte-Rendu - ordre du jour
unknown - Ordre du jour
Convocation - 2026 06 05 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil
Procès Verbal - ordre du jour 15 12 2025
Ordre du Jour - 20250909 Ordre du jour WP
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15 janvier 2026
Convocation - Ordre du jour
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 01h47 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Logement,
Ville
de
Villers
te
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le
:
Vendredi
5 juin
2026
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
-— Session
ordinaire
1)
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
(annexe
1)
2)
Désignation
des
délégués
:
- à
la
Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
(CIAF)
du
Val
de
Morteau
et de
Grand'Combe
des
Bois
- IDEHA
: désignation
de
deux
délégués
pour
siéger
au
comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
de
l'Union
- SPL
Mobilités
Bourgogne
Franche-Comté
(MBFC)
- Union
Départementale
des
Centres
Communaux
et
intercommunaux
d'Action
Sociale
du
Doubs
(UDCCAS)
: désignation
d'un
représentant
pour
siéger
à
l'assemblée
générale - Union
Départementale
des
Associations
Familiales
du
Doubs
(UDAF)
: un
représentant
des
familles
au
sein
du
CCAS
- Composition
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
: proposition
de
32
membres
(annexe
2)
- Commission
Intercommunal
des
Impôts
Directs
(CIID)
: proposition
de
4 titulaires
et 4
suppléants - Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
: désignation
d'un
titulaire
et
d’un
suppléant
- Commissions
CCVM
: désignation
de
6
conseillers
municipaux
pour
assister
aux
commissions
de
la
CCVM
3)
Modification
de
la
délibération
délégation
de
fonctions
au
Maire
4)
Tarifs
d’une
vente
de
bois
5)
Tarif
de
vente
des
cartes
avantages
jeunes
6)
Tarifs
de
Vacances
Tous
Sports
7)
Subventions
:
- Ludothèque - Gymnastique
La
Française
- Pétanque
8)
Protocole
d'accord
en
vue
de
la
constitution
d’une
servitude
de
tréfonds
au
Chauffaud
avec
M.
CHOPARD-LALLIER
(annexe
3)
|
1
Rue
Pasteur
—
25130
Villers-le-Lac
/ Tél
: 03
81
68
03
77
/ Mail
: contact@mairie-vil.fr
/ www.villers-le-lac.fr 9)
Vente
de
terrain
à
M.
WETZEL
et
M.
HAFSI,
Route
des
Combes
(annexe
4)
10)
Renouvellement
de
la
convention
d'occupation
précaire
avec
les
Calèches
du
Saut
du
Doubs
(annexe
5)
11) Servitude
de
tréfonds
sur
la parcelle
AM
n°389
(annexe
6)
12)
Décisions
du
Maire
:
- Choix
des
entreprises
pour
la restructuration
d’un
local
en
cantine
scolaire
et
modification
de
façade
- Choix
du
candidat
pour
la
mission
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
construction
d’une
maison
des
associations
13)
Personnel
:
- autorisation
de
M.
le
Maire
de
recruter
des
agents
sur
des
emplois
non
permanents
:
emplois
saisonniers,
remplacements
des
agents
en
arrêt
maladie,
accroissement
temporaire
d'activité
- désignation
du
nombre
de
représentants
au
Comité
Social
Territorial
(CST)
- création
d’un
poste
d’apprenti
auxiliaire
de
puériculture
au
01/08/2026
- création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
à
14,25
h/semaine
à
compter
du
01/09/2026
- création
d’un
poste
à
9,25
h/semaine
à
compter
du
01/09/2026
14)
Questions
diverses
15)
Informations
diverses
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
29
mai
2026.
Le
Maire,
Romain
VERMOT
1
Rue
Pasteur
—
25130
Villers-le-Lac
/ Tél
: 03
81
68
03
77
/ Mail
: contact@mairie-vll.fr
/ www.villers-le-lac.fr