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Convocation - Ordre du jour
Procès Verbal - ordre du jour 15 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vieux-Charmont.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour 15 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
VILLE
DE
ru VIEUX-CHARMONT
Mr
le
Maire
Mairie
de
Vieux-Charmont
39
rue
de
Belfort
25600
Vieux-Charmont
«BlocAdresse» Vieux-Charmont
le
8
Décembre
2025
OBJET
: Convocation
du
Conseil
Municipal
«CIVILITE», Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
LUNDI
15
DECEMBRE
2025
À
19H00
- EN
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Arrêt
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2025
Fixation
des
tarifs
municipaux
pour
l’année
2026
Participation
de
la commune
en
matière
d'urbanisme
Budget
2026
: autorisation
de
mandater
les
dépenses
d'investissement
Tarifs
location
jardins
communaux
2026
Protection
sociale
et complémentaire
: risque
santé
et
prévoyance
Modification
des
effectifs
du
tableau
du
personnel
.
Recrutement
vacataire
10.
Acompte
CCAS
11.
Information
: rapports
2024
sur
le prix
et
la qualité
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l’assainissement
collectif
et
non
collectif,
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
12.
Rapport
des
mandataires
pour
l'exercice
2024
du
Syndicat
Intercommunal
de
l’Union
wHNanUuEswNr
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
«CIVILITE»,
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire,
Henri-Francis
DUFOUR
MAIRIE
DE
VIEUX-CHARMONT
25600