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Déliberation - COMPTE RENDU C.M. 2021 06 15 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU C.M. 2021 06 15 1
Convocation - Ordre du jour
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 01h50 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Eau et assainissement,
Ville
de
Villers
te
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Lundi
15
septembre
2025
à
19
h
00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
-
Session
ordinaire
1)
Bail
agricole
de
Roland
Michel
: modification
suite
à
l'échange
de
terrain
pour
la
construction
du
terrain
de
football
2)
Création
du
service
commun
«
réseau
informatique
intercommunal
»
(Annexe
1)
3)
Débat
sur
la
deuxième
version
du
PADD
(Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable)
du
PLUIi-H
(Annexe
2)
4)
Mise
en
place
de
la
CIAF
(Commission
Intercommunale
d'aménagement
foncier)
:
élection
des
représentants
5)
Station
d'épuration
: échange
de
terrain
avec
la
Communauté
de
communes
du
Val
de
MORTEAU
et constitution
d’une
servitude
de
passage
et de
tréfonds
(Annexe
3)
6)
Décisions
du
Maire :
- Choix
de
l’entreprise
pour
le changement
des
menuiseries
extérieures
du
bâtiment
5
Rue
Pierre
Berçot
(médecins,
musée
de
la
montre...)
- Choix
des
entreprises
pour
la
construction
des
ateliers
municipaux
7)
Versement
de
subventions
8)
Admission
en
non-valeur
9)
Validation
des
compte-rendu
de
commissions
10)
Personnel
communal
: créations
de
postes
11)
Questions
diverses
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
09
septembre
20
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vil.fr.
/
www.villers-le-lac.fr
|