Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil80 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil80 2014)
Thèmes du document : Animaux, Travail et emploi, Sécurité publique,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 80 - AVRIL 2014
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL)
Arrêté N °2014066-0010 - Arrêté n ° 05/2014 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de ses habitats - CEMEX - Carrière de sables et graviers - Communes de Lahontan (64) et Saint- Cricq- du Gave (40) .................................... 1
Arrêté N °2014072-0030 - Arrêté préfectoral autorisant les opérations de
transparences des retenues d'Iscoo et d'Espalungue, et leurs vidanges et curages préalables .................................... 17
Arrêté N °2014080-0007 - Arrêté n °03/2014 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces et d'habitats d'espèces animales protégées et de
destruction d'espèces végétales protégées TIGF - Canalisation de transport de gaz d'Arcangues à Coudures - Projet Artère de l'Adour .................................... 25
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2014083-0012 - Arrêté modificatif conjoint du directeur de l'agence régionale de santé d'aquitaine, du préfet des pyrénées- atlantiques et du
président du conseil général des pyrénées- atlantiques portant nomination des personnes qualifiées des pyrénées- atlantiques .................................... 41
Direction Académique des services de l'éducation nationale (DASEN)
Arrêté N °2014091-0003 - Arrêté sur la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014. .................................... 44
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2014087-0004 - Arrêté accordant l'agrément d'éducation populaire et de jeunesse à l'association : biez bat langues à Bassussary .................................... 48
Direction Départementale de la Sécurité Publique
Décision N °2014072-0031 - Décision portant subdélégation de signature du DDSP des Pyrénées- Atlantiques .................................... 50
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2014086-0004 - AP portant renouvellement des membres de la
commission
départementale de la chasse et de la faune sauvage .................................... 52
Arrêté N °2014086-0005 - autorisation de circuler sur la plage - commune d'Anglet - pétitionnaire : Belambra- clubs .................................... 55
Direction régionale des douanes
Décision N °2014086-0003 - Implantation d'un débit de tabac à Lasseube .................................... 58
Préfecture
Arrêté N °2014080-0008 - Arrêté rapportant l'arrêté n ° 2013330-0011 portant extension des compétences et modification des statuts de la communauté de communes Iholdi- Oztibarre .................................... 60Arrêté N °2014084-0003 - arrêté portant déclaration d'utilité publique de
l'acquisition de terrains nécessaires à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté dite ZAC de Cheverse du centre bourg de la commune de Bidache .................................... 63
Arrêté N °2014085-0003 - Arrêté portant restitution de compétences du syndicat intercommunal centre de loisirs de Narcastet .................................... 66
Arrêté N °2014085-0004 - Arrêté autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2ème classe de
l'intérieur et de l'outre- mer. .................................... 69
Arrêté N °2014085-0005 - Arrêté autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 1ère classe de
l'intérieur et de l'outre- mer au titre de la législation relative aux
travailleurs handicapés. .................................... 72
Arrêté N °2014085-0009 - Arrêté portant nomination d'un régisseur d'état auprès de la police municipale de la commune de Biarritz. .................................... 75
Arrêté N °2014085-0010 - Arrêté modificatif portant nomination d'un régisseur auprès de la régie de recettes pour l'encaissement du produit des amendes
forfaitaires minorées CRS 25. .................................... 78
Arrêté N °2014086-0007 - Arrêté modificatif concernant le régisseur d'avances à la Préfecture des Pyrénées- Atlantiques. .................................... 81
Arrêté N °2014087-0010 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire .................................... 84