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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230220 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 20 février 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230220 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Animaux, Transports, Jeunesse,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 février 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 février 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 février 2023
1
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27
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 FÉVRIER 2023 DE MME NATHALIE BIQUARD, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME, DANS LE CADRE DES SUCCESSIONS VACANTES EN DÉSHÉRENCE (DÉPARTEMENT DE L'OISE)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ N° SPAE 2023-022 DU 20/02/2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE À BEAUVAIS ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 FÉVRIER 2023 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE RECALIBRAGE ET LE RÉTABLISSEMENT DES CAPACITÉS HYDROMORPHOLOGIQUES DE LA DIVETTE, COMMUNE DE PASSEL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 FÉVRIER 2023 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION DE L'ARONDE, COMMUNE DE BIENVILLE
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 FÉVRIER 2023 PORTANT APPROBATION ET PUBLICATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS DE SNCF RÉSEAU ENCADRANT L'UTILISATION DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 14 FÉVRIER 2023 PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ BS AUTO ECOLE 60430 NOAILLES