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Procès Verbal - pv du cm 19 02 2024 signe
Compte-Rendu - cr signe cde 222.11
Procès Verbal - PV DU CM DU 29 03 2021 SIGNE
Procès Verbal - PV du CM du 25 03 2019 signé
Procès Verbal - PV du CM du 28 03 2022 signé
Déliberation - delib 4 jeunesse au plein air 2026
Compte-Rendu - cr signe 20250403
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr signe 20250403)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Famille,
VILLE
D'ESSEY-LES-NANCY
DÉPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
NANCY
CANTON
DE
SAINT
MAX
COMITE
DE
GESTION
DE
LA
CAISSE
DES
ÉCOLES
Jeudi
03
avril
2025
Tenu
sous
la
présidence
de
M.
Michel
BREUILLE,
Président
:
- Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
- Nombre
de
présents
: 08
- Nombre
de
votants
: 11
- Convocation
du
Comité
de
Gestion
le
: 28/03/2025
- Convocation
distribuée
le
: 28/03/2025
- Affichage
du
compte-rendu
le : 11/04/2025
PRÉSENTS
:
M.
LAURENT
Pascal,
Mme
SCHINDLER
Brigitte,
M.
RIFF
Matthieu,
M
SAPIRSTEIN
Gilles
et Mme
DROUVILLE
Elise,
membres
désignés
par
le Conseil
Municipal
Mme
SIMONAIRE
Carole
et Mme
GARCIA
VELERDAS
Sonia,
représentantes
des
parents
d'élèves
M
KOMAROFF-KOURLOFF
Michel,
adjoint
au
maire
de
Dommartemont
Avec
voix
consultatives
: Mme
SUMSKIS
Floriane,
directrice
de
l'école
Jacques
Prévert,
Mme
BERTOZZ|
Barbara,
directrice
de
l'école
d'application
du
centre,
Mme
GAINEL
Florence,
directrice
de
l'école
Delaunay
et Mme
PORTAL
Delphine,
directrice
de
l'école
Galilée
EXCUSÉS
: Mme
KLING
Tatiana,
représentante
des
parents
d'élèves
de
l'école
Prévert
Mme
BALTHAZARD-LORRAIN
Marie,
représentante
des
parents
d'élèves
de
l'école
Delaunay
Mme
BORGOBELLO
Charline,
représentante
des
parents
d'élèves
de
l'école
Galilée
M
LEPRIVEY
Franck,
représentant
des
parents
d'élèves
de
l'école
de
Mouzimpré
M
QUESTE
Loïc,
représentant
de
l'Education
Nationale
Mme
BEAULIEU
Magalie,
Directrice
Générale
des
Services
POUVOIR
:
Mme
BALTHAZARD-LORRAIN
Marie
donne
tout
pouvoir
à
M
LAURENT
Pascal
Mme
BORGOBELLO
Charline
donne
pouvoir
à M
RIFF
Matthieu
M
QUESTE
Loïc
donne
pouvoir
à M
BREUILLE
Michel
M
LIESENFELT
Alain
donne
tout
pouvoir
à M
KOMAROFF-KOURLOFF
Michel
Pour
Extrait,
Michel
BREUILLE, ORDRE
DU
JOUR
- Ouverture
de
la séance
- Compte
de
gestion
- Compte
administratif
- Budget
primitif
ECHANGES
ET
POINTS
DIVERS
- Retour
de
la
classe
de
découverte
- école
du
centre
M
Le
Président
remercie
les
membres
de
leur
présence.
M
Laurent
prend
la parole
concernant
le compte
de
gestion
2024
EXPOSE
DES
MOTIFS
Le
compte
de
gestion
pour
l'exercice
2024,
communiqué
par
le
receveur
municipal,
reprend
l'ensemble
des
mouvements
comptables
opérés
entre
le 1er janvier
et le 31
décembre
2024.
Pour
mémoire,
le
compte
de
gestion
est
un
document
comptable
enregistrant,
en
partie
double,
les
opérations
ordonnancées
par
l'autorité
territoriale
et établissant,
le cas
échéant,
le bilan
du
patrimoine
de
l'établissement. Concernant
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2024,
il y
a
lieu
de
constater
que
toutes
les
écritures
ordonnancées
reprises
dans
les
comptes
et
les
résultats
figurant
au
compte
de
gestion
sont
identiques
à
ceux
dégagés
par
le compte
administratif
se
rapportant
au
même
exercice.
PROPOSITION Le
compte
de
gestion
pour
l'exercice
2024
n'appelant
aucune
observation
ni
réserve,
il est
demandé
aux
membres
du
Comité
de
Gestion
de
la Caisse
des
Ecoles
d'approuver
ce
document
dont
les écritures
sont
conformes
à celles
du
compte
administratif
du
même
exercice.
DÉLIBÉRATION Le
Comité
de
Gestion
de
la
Caisse
des
Écoles,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
ce
document
dont
les
écritures
sont
conformes
à celles
du
compte
administratif
du
même
exercice.
M
Laurent
fait lecture
du
compte
administratif
EXPOSE
DES
MOTIFS
Conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
l'ordonnateur
est tenu
de
rendre
compte
des
opérations
budgétaires
qu'il
a exécutées.
Le
compte
administratif
est
le
document
qui
retrace
les
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres).
Ce
document
qui
présente
les résultats
comptables
de
l'exercice
N-1
doit être
approuvé
par
l'assemblée
délibérante.
Pour
la
période
du
1° janvier
au
31
décembre
2024,
les
écritures
dégagent
les
résultats
suivants
: Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Résultats
reportés
(00x)
6212,74€
-
€
621274€
Opérations
de
l'exercice
74
801,92
€
74
801,92
€
-
€
-
€
74
801,92
€
74
801,92
€
Total
74
801,92
€
81
014,66
€
-
€
-
€
74
801,92
€
81
014,66
€
Résultats
cumulés
621274€
6212,74€
En
volume,
les
réalisations
de
la
Caisse
des
Ecoles
ont
reculé
de
2,4
%
entre
2024
et
2025
(-
1 808
€).
L'étude
de
la
situation
financière
de
l'établissement
laisse
apparaître
un
solde
excédentaire
de
clôture
de
6 212,74
€ (reports
des
exercices
précédents
y compris),
stable
par
rapport
à celui
de
l'exercice
précédent
de
6
212,74
€.
1)
LES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Plus
particulièrement,
les
dépenses
de
fonctionnement
se
sont
élevées
à
74
801,92
€
en
2024
(contre
76
610,05
€
en
2023),
pour
74
801,92
€
de
recettes
dans
la
même
section
(contre
78
190
€
en
2023),
hors
résultats
reportés
de
l'exercice
antérieur.
Comme
évoqué
lors
du
débat
d'orientations
budgétaires,
cette
légère
baisse
du
budget
s'explique
principalement
par
Une
diminution
du
nombre
d'élèves
inscrits,
passant
de
697
en
2023-2024
à
694
en
2024-2025.
Cette
baisse
a
réduit
les
charges
liées
aux
classes
de
découverte,
avec
8
élèves
de
moins
participants
au
voyage.
Toutefois,
la
hausse
des
tarifs
des
classes
de
découverte
et
l'augmentation
de
2
€
par
élève
de
la
subvention
versée
aux
écoles
ont
en
partie
compensé
cette
diminution
des
dépenses.
2)
LES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Intégralement
assises
sur
l'activité
de
l'établissement,
les
recettes
ont
reculé
en
2024
dans
une
proportion
presque
équivalente
à celle
des
dépenses
(- 2,18
%).
Le
budget
de
la Caisse
des
Ecoles
a surtout
bénéficié
de
subventions
communales,
à hauteur
de :
e
8000
€ de
la part
de
la commune
de
Dommartemont
(contre
9 000
€ en
2023)
pour
l'accueil
dans
les établissements
scolaires
municipaux
de
16 de
ses
élèves
(contre
18
en
2022)
; pour
mémoire,
la
participation
de
la commune
de
Dommartemont
avait
dû
être
revalorisée
en
2023
pour
faire
face
au
contexte
inflationniste
(de
300
€
à
500
€
par
élève) ;
e
50092
€ de
la
part
de
la commune
d'Essey-lès-Nancy,
ajustée
pour
préserver
l'équilibre
financier
de
l'établissement
et
plus
particulièrement
l'excédent
de
clôture
de
2024
nécessaire
à
la
prise
en
charge
des
premières
factures
de
l'année
jusqu'au
vote
du
budget
primitif communal.
PROPOSITION l'est
proposé
au
Comité
de
la Caisse
des
Ecoles
d'approuver
le compte
administratif
de
l'exercice
2024. DELIBERATION Le
comité
de
gestion
de
la Caisse
des
Ecoles,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité,
et après
que
M.
Le
Président
se
soit
retiré,
sous
la
présidence
de
M.
Laurent
élu
par
le comité
de
gestion
de
la Caisse
des
Écoles,
le Compte
Administratif
2024.
M.
Laurent
continue
en
présentant
le budget
primitif 2025
EXPOSE
DES
MOTIFS
Ilest
proposé
aux
membres
de
l'assemblée
délibérante
d'examiner
le projet
de
budget
primitif 2025
de
la
Caisse
des
Ecoles.
Le
budget
primitif
2025
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à 99
192
€,
pour
la
seule
section
de
fonctionnement,
en
augmentation
de
7,2
%
par
rapport
au
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
Le
présent
budget
intègre
l'excédent
de
fonctionnement
de
l'exercice
précédent,
suite
à
l'approbation
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion.
Plus
précisément,
le
budget
primitif
2025
à été
élaboré
dans
le prolongement
des
orientations
débattues
lors
de
la réunion
du
comité
de
gestion
le 20
mars
2025.
S'agissant
des
charges
à
caractère
général,
la
majorité
des
postes
de
dépenses
(fournitures
scolaires,
prestations
de
transport...)
a été
ajustée
compte
tenu
de
l'évolution
de
la fréquentation
des
établissements
scolaires
et
classes
spécialisées
constatée
à
la
rentrée
de
septembre
dernier
(de
697
à
694
élèves,
Unité
Pédagogique
pour
Élèves
Allophones
nouvellement
Arrivés
y comprise).
Comme
proposé
lors
du
débat
d'orientations
budgétaires,
le
projet
de
budget
comprend,
en
revanche,
une
progression
de
3 € par
élève
de
la dotation
forfaitaire
en
fournitures
scolaires.
Cette
dotation
retrouve,
après
deux
exercices
fortement
contraints
budgétairement
par
une
inflation
conséquente
et
suite
à
une
détente
du
contexte
économique,
son
niveau
de
2022
(désormais
à 35
€ contre
32
€ en
2024
et
30
€ en
2023). Le
projet
de
budget
intégrerait
également
l'organisation
de
deux
séjours
en
classes
de
découverte
(soit
une
ouverture
de
crédits
de
43
950
€ en
2025
transports
y compris,
contre
41
914 €
l'an
passé)
ainsi
qu'une
progression
significative
des
crédits
alloués
aux
écoles
pour
la
prise
en
charge
des
transports
à
la
piscine
(+15
%
par
rapport
à 2024)
suite
à une
forte
progression
des
tarifs
des
prestataires
en
2024.
Concernant
les subventions
aux
coopératives
scolaires,
la participation
par
élève
a été
maintenue
au
même
niveau
que
les
exercices
précédents.
Enfin,
comme
en
2024,
il est
proposé
d'inscrire
des
crédits
budgétaires
pour
permettre
la
régularisation
comptable
de
titres
devenus
irrécouvrables
émis
par
l'établissement
sur
les
exercices
précédents
sous
forme
:
- d'admissions
en
non-valeur
(500
euros)
;
- de
créances
éteintes
(500
euros).
S'agissant
des
recettes
de
fonctionnement,
les
crédits
ouverts
en
dépenses
seront
couverts
par
les
subventions
d'équilibre
versées
par
les
communes
de
Dommartemont
et d'Essey-lès-Nancy,
ainsi
que
par
la participation
aux
classes
de
découverte
des
familles
des
enfants
scolarisés
dans
les écoles
élémentaires.
4 Au
final,
considérant
l'excédent
reporté
à
la
clôture
de
l'exercice
précédent
(+
6
212,74
€),
la
Caisse
des
Ecoles
sollicitera,
auprès
de
la
ville
d'Essey-lès-Nancy,
le
versement
d'une
subvention
maximale
de
62
979,49
€
{contre
56
339,26
€
en
2024).
PROPOSITION Ilest
proposé
à l'assemblée
délibérante
d'adopter
le budget
primitif 2025 :
- par
nature
pour
l'ensemble
des
comptes
du
budget;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement.
DÉLIBÉRATION Le
Comité
de
Gestion
de
la
Caisse
des
Écoles,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
adopte
le
budget
primitif
2025
:
- par
nature
pour
l'ensemble
des
comptes
du
budget;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement.
Mme
Sumskis
souhaiterait
savoir
à quelle
date
est
arrêté
le nombre
d'élèves
par
école
pour
la
constitution
du
budget?
M
Le
Président
répond
que
le chiffre
de
référence
est
celui
de
septembre,
lors
de
la rentrée
scolaire.
Mme
Bertozzi
remercie
pour
le passage
à 35
par
élève
pour
les fournitures
scolaires
pour
l'année
2025.
Retour
sur
la
classe
de
découverte
de
l'école
du
centre
M
Le
Président
remercie
les
élèves
pour
la carte
postale
qu'il
a reçue.
Les
élèves
remerciaient
les
élus
de
leur
avoir
permis
de
partir
en
classe
de
découverte.
Les
enfants
et les
enseignants
ont
passé
un
bon
séjour
sous
le soleil
au
Lac
du
Der.
Mme
Bertozzi
informe
que
les
enfants
ont
ramené
des
nids
d'hirondelles
de
leur
séjour,
elle
souhaiterait
savoir
s'il serait
possible
de
les
accrocher
quelque
part?
M
Laurent
propose
dans
un
premier
temps
de
les
exposer
lors
de
la
boucle
verte,
le thème
cette
année
étant
les
animaux
de
nos
contrées.
M
Le
Président
propose
d'en
accrocher
quelqu'un
au
Haut
Château,
près
des
écuries.
M
Laurent
informe
que
la
boucle
verte
aura
lieu
le 15 juin
(14 juin
trail
de
l'oppidum),
le départ
aura
lieu
au
Haut
Château,
les
différents
parcours
passeront
sur
la commune
de
Dommartemont.
Tous
les
élus
de
Dommartemont
sont
invités
à participer
à cette
manifestation.
Fin
de
la
séance
à
18h
Pour
Extrait,
Michel
BREUILLE,