Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 septembre 2020 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 juin 2022 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 novembre 2023 Le Malesherbois
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 9 novem
Ordre du Jour - Ordre du jour du 07 avril 2022 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2022 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mai 2020 Le Malesherbois
Compte-Rendu - Compte rendu du 09 novembre 2022 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 6 novembre 2025 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 novembre 2024 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 novembre 2022 Le Malesherbois
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 novembre 2022 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 9 NOVEMBRE 2022
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 28 SEPTEMBRE 2022.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 22-311 DU 19 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – DANIEL BENDADA ET ANNIE BERSOULLÉ ».
DÉCISION N° 22-312 DU 19 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FATMA MAMOUNE NEE AOUFI ».
DÉCISION N° 22-313 DU 19 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – JOËL OLIVIER ».
DÉCISION N° 22-315 DU 19 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DU SPECTACLE MUSICAL « VIVALDI L’AGE D’OR » AVEC LE CONCERT IDEAL ».
DÉCISION N° 22-323 DU 27 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SIERP POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX SUR LES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, LABROSSE, NANGEVILLE, MAINVILLIERS, MANCHECOURT ET ORVEAU- BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 22-326 DU 28 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DU SPECTACLE THEATRAL « L’AVARE » AVEC LE GRENIER DE BABOUCHKA ».
DÉCISION N° 22-340 DU 30 SEPTEMBRE 2022.
« PORTANT SUR L’ACHAT ET L’AMENAGEMENT D’UN VEHICULE MASTER FOURGON POUR LES SERVICES TECHNIQUES ».
DÉCISION N° 22-342 DU 3 OCTOBRE 2022.
« CONCERNANT LA SIGNATURE DU BAIL PRECAIRE RELATIF AUX LOGEMENT ET COMMERCE DU « P’TI PLAISIR » A MANCHECOURT ». DÉCISION N° 22-343 DU 3 OCTOBRE 2022.
« CONCERNANT LA SIGNATURE DU BAIL COMMERCIAL RELATIF AU COMMERCE DU « P’TI PLAISIR » A MANCHECOURT».
DÉCISION N° 22-345 DU 5 OCTOBRE 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 22P01T – AMENAGEMENT D’UN PREAU ET CREATION D’UN SANITAIRE HANDICAPE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE ».
DÉCISION N° 22-347 DU 11 OCTOBRE 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GEO VERBALISATION ELECTRONIQUE (GVE) - LOGITUD ».
DÉCISION N° 22-348 DU 13 OCTOBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – CHRISTIAN BEAUDET ET CHRISTINE MARCHAND ».
DÉCISION N° 22-349 DU 13 OCTOBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE VOLLEREAUX-IMBAULT ».
DÉCISION N° 22-350 DU 13 OCTOBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE LE VASSEUR-MAURY ».
DÉCISION N° 22-354 DU 17 OCTOBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE SZTRAKA-SPERAT-BRUN ».
DÉCISION N° 22-357 DU 20 OCTOBRE 2022.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 22P03S – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR L’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE AU MALESHERBOIS – LOT N° 2 : MISSION DE COORDINATION SPS ».
DÉCISION N° 22-368 DU 25 OCTOBRE 2022.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DU SPECTACLE « STEPS ON STRINGS » AVEC QUARTIER LIBRE PRODUCTIONS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
22-11-AFG-01 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION. 22-11-AFG-02 REMPLACEMENT DE MME CHEVALIER AU SEIN DE LA COMMISSION « MOBILITE, ENVIRONNEMENT, CHEMINS, BOIS, PATURAGES, AGRICULTURE ET RIVIERE ».
22-11-AFG-03 REMPLACEMENT DE MME CHEVALIER AU SEIN DE LA COMMISSION « CULTURE – COMMUNICATION - VIE ASSOCIATIVE -PATRIMOINE ».
22-11-AFG-04 CONSTRUCTION D’UNE GENDARMERIE – CONFIRMATION DES ENGAGEMENTS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.
22-11-AFG-05 CREATION D’UN SITE CINERAIRE DANS L’EXTENSION DU NOUVEAU CIMETIERE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
22-11-AFG-06 COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET AUTRES COMMISSIONS ET JURYS RELATIFS A LA COMMANDE PUBLIQUE.
URBANISME.
22-11-URB-01 MISE EN VENTE D’UNE PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE LA RUE DE PONTEAU SISE A PINÇON – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
22-11-URB-02 MISE EN VENTE D’UNE PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE LA RUE DE BEAUGRAIN SISE A PINÇON – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
22-11-URB-03 SAISINE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL – PERMIS DE CONSTRUIRE SMIS SAS – LE HAUT DE VAULUIZARD – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.22-11-URB-04 SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES « FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX SIGNALETIQUES POUR LES CENTRES-VILLES/BOURGS ET ZONES D’ACTIVITES » DANS LE CADRE DE L’OPERATION « PETITES VILLES DE DEMAIN ».
22-11-URB-05 CONVENTION « PETITES VILLES DE DEMAIN » - OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
22-11-SOC-01 REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS POUR LES CONJOINTS ET DISTRIBUTION DE COLIS. 22-11-SOC-02 DISTRIBUTION DE « BONS COIFFURE » AUX MALESHERBOIS RESIDANT EN MAISON DE RETRAITE. 22-11-SOC-03 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « CLUB DE L’AMITIE » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
FINANCES.
22-11-FIN-01 ANNULATION DE DETTES – BUDGET PRINCIPAL.
22-11-FIN-02 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-11-FIN-03 REVISION LIBRE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
22-11-CAP-01 SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE MOBILIER URBAIN AVEC VISIOCOM.
VIE SPORTIVE.
22-11-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « MOVE FIT & DANCE » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
EAU-ASSAINISSEMENT.
22-11-EAU-01 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DU SIARCE – ANNEE 2021.
22-11-EAU-02 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA CCPG – ANNEE 2021.
TRAVAUX-VOIRIE.
22-11-TRAV-01 SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ET D’UNE CUISINE CENTRALE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 9 NOVEMBRE 2022 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES