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Déliberation - d 143 2022 cession de petit materiel musee du jouet
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 143 2022 cession de petit materiel musee du jouet)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 28/10/2022
Reçu en préfecture le 28/10/2022
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— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Aiché le CONSEI L COM M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20221027-D 143 2022-DE
DÉLIBÉRATION N°143/2022
SÉANCE DU 27 OCTOBRE 2022
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 79 21/10/2022
Suppléants présents : 4 Date d'affichage :
Pouvoirs : 7 28/10/2022
Votants : 90 Pour : 90 Contre : 0 | Abstentions : | 0
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-sept octobre à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (79) :
BAILLY Hervé ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BAUDIER Stéphanie ; BELLAT Stéphane ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ;
BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy
: CALLAND Jacques ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick; CHAMOUTON Patrick; CHATOT Patrick; CLOSCAVET
Marie-Claire : COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; CORON Nathalie; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ;
DEPARIS-VINCENT Christelle ;: DEVAUX Catherine ;: DUBOCAGE Françoise : DUFOUR Anne; DUTHION Jean-Paul ;
FAGUET jean-Jacques ; FAVIER Jean-Louis : GAMBEY Olivier ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN
Christophe ; GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc; HOTZ Richard ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILEET
Bernard : JULLEROT Pascal; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ;
MARQUES Patrick : MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ;
NEVERS Jean-Claude ; PAIN Michel ; PIETRIGA Guy; POURCELOT Anaïs ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER
Pascal: REBREYEND COLIN Micheline : RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ;
ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ;: SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ;
THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne.
Délégués suppléants présents (4) : GIBOZ Brigitte ; GIRARDOT Michel ; RIQUOIS Jean-Pierre ; VICHOT Étienne.
Excusés ayant donné pouvoir (7) : ANDREY Patrick à Jean-Charles GROSDIDIER ; BOURGEOIS Rachel à LUSSIANA
Eddy; BRUNET Hervé à PAIN Michel ; CAPELLI Sophie à DAVID Lauriane ; GIROD Franck à PROST Philippe ; GRAS Françoise à CALLAND jacques ; ETCHEGARAY Josiane à BUCHOT Jean-Yves.
Excusés: CAILLON Gérard (représenté par RIQUOIS Jean-Pierre) ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; DE
MERONA Bernard : GROS-FUAND Florence; HUGONNET Franck ; JOURNEAUX Cyrille ; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) : LONG Grégoire ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre (représenté par GIRARDOT Michel) ; VUITTON Antoine (représenté par VICHOT Étienne).
Absents : ARTIGUES Damien : AYMONIER Gaëtan ; BARIOD Denis ; BIN Richard ; BOILLETOT Jean-Marc ; BOISSON
Laurence : BRIDE Frédéric; CIOE Bruno ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe; FATON Patrice ; FIEUX
Henri-Didier; GUILLOT Evelyne ; LAMARD Philippe ; MORISSEAU Gilles ; PAGET Jean-Marie ; PANISSET Marilyne ;
PRELY Fabrice.
Secrétaire de séance : Guy PIETRIGA
d'éclairage
Rapporteur : PIETRIGA Guy
Le RAPPORTEUR, Envoyé en préfecture le 28/10/2022
Reçu en préfecture le 28/10/2022
Affiché le
ID : 039-200090579-20221027-D 143 2022-DE
EXPOSE
Le Musée du Jouet de Terre d'Emeraude Communauté est en possession de :
- 2 vélos d'appartement dont là valeur nette comptable au 31/12/2022 sera de 720,00 €,
- 1 circuit de train, qui aujourd'hui est inutilisé et totalement amorti,
- Environ 100 spots d'éclairage, installés lors de la rénovation du Musée du Jouet en 2012, travaux non amortis.
Le Musée du Jouet souhaite mettre en vente ces équipements qui ne seront plus utilisés. Les prix de
vente sont les suivants :
- 2 vélos d'appartement : négociable entre 200 € et 300 € le vélo,
- 1 circuit de train : négociable entre 50 € et 500 €, ou don si pas d'offre chiffrée
-__ Environ 100 spots d'éclairage : négociable entre 30 € et 50 € l'unité ou offre en lot.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 19 octobre 2022 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
DE METTRE en vente les équipements appartenant au Musée du Jouet de Terre d'Emeraude
Communauté, suivants :
- 2 vélos d'appartement
- 1 circuit de train
- Environ 100 spots d'éclairage
D'APPROUVER la cession de :
- 2 vélos d'appartement : négociable entre 200 € et 300 € le vélo,
- 1 circuit de train : négociable entre 50 € et 500 €, où don si pas d'offre chiffrée
- Environ 100 spots d'éclairage : négociable entre 30 € et 50 € l'unité ou offre en lot.
D'AUTORISER le Président à signer tout acte relatif à cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président
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