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Déliberation - d 202 2021 musee du jouet determination des prix des articles vendus a la boutique du musee du jouet
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 202 2021 musee du jouet determination des prix des articles vendus a la boutique du musee du jouet)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAU x à ID : 039-200090579-20211216-D 202 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°2021-202
SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 78 10/12/2021
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 14 20/12/2021
| Votants: | 97 | Pour: 97 Contre : O | Abstentions: 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le seize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (78) :
ARTIGUES Damien : BAILLY Hervé ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis; BAUDIER Stéphanie ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOILLETOT Jean-Marc ;
BOISSON Jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Rachel : BOZON Fabienne ; BRUNET
Hervé : BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ; CAILLON Gérard ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ
Christophe ; CHATOT Patrick; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORON Nathalie ; DALLOZ Jean-Charles
: DAVID Lauriane : DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ;
DUTHION Jean-Paul ; FAGUET Jean-Jacques ; GAMBEY Olivier ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean
Charles ; GUERIN Jean Luc ; HOTZ Richard ; HUGONNET Franck; HUGUES Guy ; JULLEROT Pascal; LACROIX Serge ;
LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline
: MILLET Michel : MOREL Alain ; MOREL Denis; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ;
PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-
Noël ; RETORD Dominique ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard;
SCHAEFFER Catherine : SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie : VENNERI PARE Sandra ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine,
Délégués suppléants présents (5): BRIDE Régis; GIBOZ Brigitte; GRESSET Dominique; MAURON Francine,
PAPONNET Sophie.
Excusés (13) : ANDREY Patrick ;: AYMONIER Gaëtan ; BELLAT Stéphane ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Célestin
(représenté par GRESSET Dominique) ; CHAMOUTON Patrick (représenté par BRIDE Régis) ; CORAZZINI Sylvie
(représentée par PAPONNET Sophie) ; DE MERONA Bernard ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; JOURNEAUX Cyrille ;
LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; MORISSEAU Gilles ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON
Francine).
Excusés ayant donné pouvoir (14) : BAILLY Jacques à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à PANISSET Maryline ; BOURGEOIS Josette à CHATOT Patrick; CATTET Jean-Luc à PERRIN Alexandre ; ETCHEGARAY Josiane à PROST Philippe ; FAVIER Jean-Louis à PROST Philippe : GEAY David à LONG Grégoire; GERMAIN Christophe à LONG Grégoire ; GUILLOT Evelyne à BELPERRON Pierre Rémy ; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; MONNERET LUQUET Jocelyne à CASSABOIS Yannick; PIETRIGA Guy à GIROD Franck; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne : REVOL Hervé à MILLET Jacqueline.
Absents (11) : BIN Richard ; BRIDE Frédéric; CIOE Bruno ; DUFOUR Christiane; DUMONT GIRARD Philippe; FATON
Patrice : GROS-FUAND Fiorence; HUSSON Gérald ; JACQUEMIN Pierre; LAMARD Philippe ; VIAL Jacques.
Secrétaire de séance : BENIER ROLLET Claude Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Objet : MUSÉE DU JOUET - Détermination des prix des articles vendus à 1-Afis'é
Jouet ID : 039-200090579-20211216-D 202 2021-DE
Rapporteur : Claude BENIER-ROLLET
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le musée du Jouet dispose d'une boutique dans laquelle sont vendus des objets, jouets et ouvrages
ainsi que des produits dérivés de la marque « Musée du Jouet » ;
Afin d'assurer le bon fonctionnement de la structure, il y a lieu de fixer le prix de vente de chaque article.
Au regard du nombre de références proposées, et dans la perspective d'assouplir le processus de
détermination des tarifs appliqués sur les articles commercialisés au niveau de la boutique du musée
du Jouet, il est néanmoins proposé que ceux-ci soient fixés par le régisseur de la structure et soumis à
la validation du Président
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 1° décembre 2021 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avec entendu cet exposé et délibéré,
DECIDE
D'APPROUVER les tarifs des articles de la boutique du musée du Jouet,
D'AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant à valider les tarifs des produits vendus à la
boutique du musée du Jouet fixés par le régisseur du musée du Jouet.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
L.