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Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 083 2022 musee du jouet actualisation du reglement de visite)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/06/2022
Reçu en préfecture le 10/06/2022
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Afiché le CO NS E] L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20220608-D 083 2022-DE
DÉLIBÉRATION N°083/2022
SÉANCE DU 08 JUIN 2022
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 80 02/06/2022
Suppléants présents : 3 Date d'affichage :
Pouvoirs : 14 10/06/2022
Votants : 97 Pour : 97 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-deux, le huit juin, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur
PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (80) :
ANDREY Patrick ;: ARTIGUES Damien ;: AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BELLAT Stéphane ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BOISSON Jean Pierre ; BOISSON Laurence ;
BONIN Robert: BOURGEOIS Rachel : BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ;
CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques : CAPELLI Sophie ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHATOT Patrick ;
CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël : CORAZZINI Sylvie; DALLOZ Jean-Charles ; DEPARIS-VINCENT Christelle
: DEVAUX Catherine : DUBOCAGE Françoise; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER
Jean-Louis : GAMBEY Olivier; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS Françoise
: GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard : HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre
: JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT Pascal; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-
Claude: MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MONNERET LUQUET Jocelyne ; MOREL Alain ;
MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène : PAIN Michel : PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy ; POURCELOT Anaïs; PRELY
Fabrice: PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal ; REBREYEND COLIN Micheline ; RETORD Dominique ;
REVOL Hervé : ROUX Nathalie : RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ;
THOMAS Rémi : TISSOT Isabelle : VACELET Jean-Marie ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents (3) : GIBOZ Brigitte ; GRESSET Dominique ; PARTY Annick.
Excusés ayant donné pouvoir (14) : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène; BOILLETOT Jean-Marc à
DUTHION Jean Paul : BONDIER Jean-Robert à GAUTHIER-PACOUD Sandrine ; BRUNET Hervé à DUBOCAGE Françoise
: CASSABOIS Yannick à ETCHEGARAY Josiane ; CHAMOUTON Patrick à VUITTON Antoine ; FATON Patrice à PIETRIGA Guy; FAGUET Jean-Jacques à BENIER ROLLET Claude ; GEAY David à LONG Grégoire ; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; LACROIX Serge à RASSAU Jean-Noël ; PARIS Robert à VIAL Jacques ; REYDELLET DELORME Emmanuelle à PROST Philippe ; ROZEK Evelyne à Philippe PROST.
Excusés: BANDERIER Dominique; BAILLY Hervé ; BARIOD Denis ; BLASER Michel ; CAPPELLI Célestin (représenté par GRESSET Dominique) ; CORON Nathalie; DE MERONA Bernard (représenté par PARTY Annick) ; GROS-FUAND Florence: HUGONNET Franck : LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); MORISSEAU Gilles ; PANISSET Marilyne ; VENNERI PARE Sandra.
Absents : BIN Richard : BRIDE Frédéric; CIOE Bruno ; DAVID Lauriane ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD
Philippe ; LAMARD Philippe ; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ;
Secrétaire de séance : BENIER-ROLLET Claude.
Objet : MUSEE DU JOUET - Actualisation du règlement de visite
Rapporteur : Claude BENIER-ROLLET
Le RAPPORTEUR, Envoyé en préfecture le 10/06/2022
Reçu en préfecture le 10/06/2022
Affiché le
ID : 039-200090579-20220608-D 083 2022-DE EXPOSE
Afin d'assurer son bon fonctionnement, le musée du Jouet dispose d'un règlement de visite à
destination des visiteurs, document régulièrement mis à jour. Il stipule notamment les conditions
d'accès au musée et à ses services, le comportement attendu des visiteurs, les règles en matière de
sécurité des personnes et des biens, les dispositions relatives à l'accueil des groupes.
Ce document est mis à jour régulièrement. Ainsi, le précédent règlement de visite a été revu en 2021
et validé par une délibération du Conseil communautaire le 26 mai 2021.
Il convient donc d'actualiser à nouveau ce règlement de visite afin de tenir compte des conditions
d'accueil des visiteurs au musée du Jouet en cas de COVID (notamment en ce qui concerne les jauges,
le port du masque, les files d'attente).
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 01° juin 2022 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le règlement de visite du musée du Jouet tel qu'il est annexé à la présente délibération.
DE CHARGER Monsieur le Président de signer l'ensemble des pièces nécessaires à la mise en œuvre
de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
+ Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication.