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Ordre du Jour - 2021 04 08 cm Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 04 08 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 31 mars 2021
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 8 AVRIL 2021
à 17h00
L'Escale
Avenue de la 7ème Division Blindée
Américaine 77000 Melun
En raison de la crise sanitaire, le public n’est pas autorisé.
La séance sera diffusée en direct sur le site Internet de la Ville. VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 8 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - - - - -
INTRODUCTION
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Madame Rouffet 3 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR L'EGALITE FEMMES/HOMMES POUR L'ANNÉE 2021
FINANCES
Monsieur Mebarek 4 AFFECTATION DES RESULTATS PROVISOIRES DE L'EXERCICE 2020
Monsieur Mebarek 5 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
Monsieur Mebarek 6 OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME DU BUDGET PRIMITIF 2021
Monsieur Mebarek 7 VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021
Monsieur Mebarek 8 CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES - EXERCICE 2021
Monsieur Mebarek 9 ETALEMENT DE LA PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
Monsieur Mebarek 10 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
2021 ' ACTION CŒUR DE VILLE '
Monsieur Mebarek 11 DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2021 : APPROBATION DU PROGRAMME DES OPERATIONS, DEMANDE DE
SUBVENTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE Monsieur Mebarek 12 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU SOUTIEN EN
FAVEUR DES INVESTISSEMENTS A VOCATION
CULTURELLE ET ARTISTIQUE, POUR L'OPERATION DE
TRANSFERT DU CINEMA EN CŒUR DE VILLE DE MELUN
ENVIRONNEMENT
Madame Grange 13 CRÉATION DU CONSEIL LOCAL DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
EDUCATION
Monsieur Mellier 14 SIGNATURE DE L'AVENANT N° 7 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA
RESTAURATION SCOLAIRE DE LA VILLE DE MELUN
SPORTS
Monsieur Boursin 15 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LE CERCLE DES NAGEURS MELUN VAL DE SEINE
Monsieur Boursin 16 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DE MELUN
Monsieur Boursin 17 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
AVIRON
Monsieur Boursin 18 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
FEDERAL
Monsieur Boursin 19 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
GYMNASTIQUE
Monsieur Boursin 20 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE TENNIS
CULTURE
Monsieur Duchesne 21 PRIX DU JURY, PRIX JEUNE TALENT ET PRIX DU PUBLIC - MELUN FESTIV'ART, FESTIVAL D'ARTS VISUELS DE
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Madame Stentelaire 22 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT EXPLOITATION DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT
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Monsieur Dezert 24 RETROCESSION PAR MADAME CLAIRE DEMIER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AL N° 171 P D'UNE
CONTENANCE DE 10 M² ENVIRON, SISE 21 RUE DES
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CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Dezert 25 RETROCESSION PAR MONSIEUR ET MADAME MAUGUEN DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AL N° 136 P
D'UNE CONTENANCE DE 8 M² ENVIRON, SISE 23 RUE DES
MEZEREAUX
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Ravaudet 26 APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM AMENAGEMENT 77 DANS UNE SCI ET UNE SCCV
DANS LE CADRE D'UN PROJET IMMOBILIER AU SEIN DU
CAMPUS DE LA CITE DESCARTES A CHAMPS-SUR-MARNE
Monsieur Ravaudet 27 AUTORISATION DE CONCLUSION SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE PREALABLES D'UN CONTRAT
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POUR UNE PÉRIODE DE 10 MOIS AVEC L’ACTUEL
TITULAIRE DE LA MAINTENANCE ET LA REPARATION
DU MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE ET NON
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