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Procès Verbal - tableau 9 07 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Procès Verbal - tableau 9 07 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE
DE
BRANDIVY-
Morbihan Tableau
des
délibérations
. Conseil
Municipal
: séance
du
09
juillet
2025
Convocation
et
affichage
: 04
juillet
2025
Présents
: MM.
GRANNEC
Guillaume,
LE
NOCHER
Yannick,
SITRUK
Jean-Claude,
OLSZER
Nadine,
CAHET
Laurent,
FRIBOURG
Pascal,
DANIBO
Céline,
BRULE
Guillaume,
CHARLES
Pénélope,
DECOURCHEILE
Elodie.
n°
Absents
excusés
: LE
RAY
Liza
[pouvoir
à Guillaume
GRANNEC),
PEVRE
Jean-Jacques
(pouvoir
à SITRUK
Jean-Claude),
LE
BRECH
Guillaume
(pouvoir
à Céline
DANIBO),
DEMANNEZ
Viviane
(pouvoir
à LE
NOCHER
Yannick}
PAILLEUX
Clara
(pouvoir
à
BRULE
Guillaume).
Secrétaire
de
séance
: LE
NOCHER
Yannick
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
NUMERO
VOTE
D'ORDRE
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
juin
2025
2025
0907
1
A l'unanimité
Subvention
sorties
scolaires
au
profit
de
l'OCCE-
«
école
2025
0907
2
A
l'unanimité
publique
de
BRANDIVY
»
Remboursement
anticipé
de
l'emprunt
du
crédit
2025
0907
3
A
l'unanimité
agricole
N°
00015023674
Budget
commune
:
décision
modificative
n°2
2025
0907
4
A
l'unanimité
Validation
de
l'APD
:création
d’une
Maison
des
2025
0907
5
A
l'unanimité
Associations Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
:avis
sur
le
projet
2025
_0907_6
A
l'unanimité
2026-2031 Avis
sur
le
projet
d'arrêt
de
PLU
de
la
commune
de
2025
_0907_7
À l'unanimité
| GRAND
CHAMP Le secrétaire
de
séance
Le
Maire
LE
NOCHER
Yannick
Guillaume GRANNEC