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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire 30 11 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire 30 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Travail et emploi,
cé
Communauté
de
communes
Dyien
Al:
imiceion
Brie
Nangissienne
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
du
30
novembre
2023
à 19h00
Date
de
la convocation
: 24/11/2023
Lieu
de
la séance
: SMETOM-GEEODE
- 77370
NANGIS
-
2023/123-01
-
_2023/124-02 :
-
_2023/125-03
-
2023/126-04 :
-
2023/127-05
-
_2023/128-06
:Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
communautaire
du
26
octobre
2023
Suppression
d’emplois
:Création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
de
2°"
classe,
à temps
non
complet,
à raison
de
19h30
hebdomadaire
Organisation
d’une
exposition
d’art
numérique
à Nangis
:Avenant
à
la
régie
de
recettes
du
service
enfance
suite
à
la
modification
du
lieu
d’installation
Délibération
reportée
au
14
décembre
2023
: Approbation
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
Publié
le 05/12/23
Date
d'affichage:
OS
/ AZ
/
£o23
Le Président)
Date
de fin d'affichage
:
ré
|
Les séances
du conseil
communautaire
sont
publiques.