Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - af
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - af
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - li
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - li
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire14 12 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire14 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Environnement,
CU
Communauté
de
communes
dela
Brie
Nangissienne
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
communautaire
en
seance
du
14
décembre
2023
à 19h00
Date
de
la
convocation
: 08/12/2023
Lieu
de
la séance
: SMETOM-GEEODE
- 77370
NANGIS
2023/128-01 : 2023/129-02
: : Création
de
deux
emplois
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
2023/130-03 2023/131-04
:
2023/132-05 : 2023/133-06
:
2023/135-08
:
2023/136-09
:
2023/137-10
:
2023/138-11 2023/140-13 2023/141-14
:
Date
d'affichage:
|A Il
À | lo2
3
Date
de fin d'affichage
:
Les séances
du conseil
communautaire
sont
publiques.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
communautaire
du
30/11/2023 Décision
modificative
n°3
au
Budget
M57
de
2ème
classe
à temps
non
complet
à raison
de
20h
hebdomadaire
Création
de
deux
emplois
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
à raison
de
22h
hebdomadaire
Autorisation
à signer
le
contrat
pour
l’organisation
d’un
séjour
sportif
à l’ile
de
loisirs
de
Buthiers
— juillet
2024
Autoriser
à
signer
le
devis
du
transport
lié
à
l’organisation
du
séjour
sportif
2024 Dééeation
au
SDESM
ds
Er
d'éclairage
Dublic
dans
les
ZI/ZA
du
territoire Signature
d’un
contrat
de
maintenance
de
système
informatique
avec
Rendr
Softworks
pour
le
fonctionnement
des
animations
de
reconstitutions
virtuelles
du
patrimoine
Mise
à
disposition
de
locaux
du
relais
petite
enfance
de
la
CCBN
au
centre
social
Coli’
Brie
:Avis
sur
les
demandes
de
dérogation
au
repos
dominical
pour
l’année
2024
2023/139-12
:Avenant
n°
2
au
Contrat
pour
la
Réussite
de
la
Transition
Ecologique
de
la
Brie
Nangissienne : Approbation
du
Plan
Climat
Air
Energie
du
Territoire
Point
ajouté
Octroi
d’une
subvention
pour
les
festivals
« les
Zestivales
et
O’tonales
»
de
l’'Harmonie
de Nangis
Publié
le 19/12/23