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Compte-Rendu - cr du 21 novembre 2019
Document publié le Jeudi 21 novembre 2019 par la commune de Cuqueron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 21 novembre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Espaces terrestres et maritimes,
Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil
Municipal du 21 novembre 2019
1 - Approbation du Compte-rendu du 26 septembre 2019.
Présentation sommaire du compte-rendu.
2 —- CCLO : Attributions de Compensation 2019.
La Communauté des Communes de Lacq-Orthez a voté en date du 23 septembre 2019 la révision libre des attributions de compensation pour l'année 2018 sur la
base du rapport de la commission locale d'évalution de transfert des charges du 11 juillet 2019.
Pour la commune de Cuqueron, une modification est à noter : la reprise par la CCLO du versement effectué par la commune au SIVU des Baïses : 900€ La somme à reverser est de 13 385€ (14 285 - 900)
Avis favorable à l'unanimité.
3 — Installation de défibrilateur(s).
Lors du conseil municipal du 26 septembre, un devis pour l'installation d'un défibrilateur intérieur a été présenté. Il avait décidé de demander un devis pour un appareil extérieur. Les propositions sont les suivantes :
- intérieur : 2 320,80€
- extérieur : 2 608,80€
Le conseil municipal a choisi l'installation d'un défibrilateur à l'intérier de la salle.
Avis favorable à l'unanimité.
4 — Lotissement Joanchin : devis géomètre.
Pour réaliser et finaliser le projet de lotissement (2 lots), il est nécessaire de réaliser diverses opérations : plan topographique, bornage périmétrique, demande de permis d'aménager, bornage définitifs des lots, modification du parcellaire cadastral, plans de vente des lots.
Le devis pour l'ensemble des travaux est de 6 780€ TTC. ( Expert-Géomètre Sébastien Morère)
Avis favorable à l'unanimité.
5 — Forêt communale : Coupes de bois 2020.
En accord avec L'ONF, il est proposé d'effectuer les coupes suivantes dans la forêt communale :
- parcelle 9a (Laquidée): coupe pour délivrance (bois de chauffage) - parcelle 2r (Marquemale) : coupe pour vente (troncs) et délivrance (houpiers) Il est proposé de couper un arbre sur deux dans la parcelle 2r pour étaler les recettes.
Avis favorable à l'unanimité.
6 —- Questions diverses.
- Dossiers Urbanisme en cours
- Voirie : travaux chemin de l'école : dégats tempête Amélie - Fêtes
- Eglise : entretien des bancs