Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et odj cm du 29.03.22
Convocation - convocation et ODJ CM du 27062022
Convocation - convocation et ODJ CM du 170522
Convocation - convocation CM du 30.01.24
Convocation - ODJ convocation 1802
Convocation - Convoc et ODJ septembre 2021
Convocation - convocation et ordre du jour CM du 28 fevrier 2023
Convocation - convoc et odj 14 12 2021
Convocation - convocation CM du 200326
Convocation - convocation CM du 11024
Convocation - convocation et ODJ CM du 8.02.2022
Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation et ODJ CM du 8.02.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Dialogue social,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 3 février 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 8 février 2022 à 18h00 à l’Espace Liberté
Compte tenu de la crise sanitaire que nous traversons, vous aurez bien noté que le conseil municipal se
tiendra à titre exceptionnel à l’Espace Liberté, qui offre davantage d’espace pour respecter les consignes
sanitaires et préventives requises.
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Approbation du PV de la séance du 14 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
Point n°1 : Décompte du temps de travail des agents publics
Rapporteur : M. le Maire
Point n°2 : Révision libre des attributions de compensation
Rapporteur : M. le Maire
Point n°3 : Convention de gestion relative au petit entretien
Rapporteur : M Franzke
Point n°4 : Convention de gestion relative à l’entretien des ZAE
Rapporteur : M. Franzke
Point n°5 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l’AFL
Rapporteur : M. le Maire
Point n°6 : Transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence « distribution d’énergie »
Rapporteur : M. le Maire
Point n°7 : Transfert de propriété des ouvrages publics concourant à la défense extérieure contre
l’incendie
Rapporteur : M. le Maire
Point 8 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés – Exercice 2020
Rapporteur : M. Bebon
Point divers :
Débat des orientations financières pour 2022