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Convocation - Convoc et ODJ septembre 2021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - Convoc et ODJ septembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 24/09/2021
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 28 Septembre 2021 à 18h00 à l’Espace Liberté
Compte tenu de la crise sanitaire que nous traversons, vous aurez bien noté que le conseil municipal se
tiendra à titre exceptionnel à l’Espace Liberté, qui offre davantage d’espace pour respecter les consignes
sanitaires et préventives requises.
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES A l’attention des membres du conseil municipal de Scy Chazelles Approbation du PV de la séance du 6 Juillet 2021
ORDRE DU JOUR
Point n°1 : Achat de terrains dans le PAEN
Rapporteur : Madame Catherine BASSOT, Adjointe au Maire en charge de l’Urbanisme
Point n°2 : Création d’un numéro de voirie 1bis rue des sorbiers
Rapporteur : Madame Catherine BASSOT, Adjointe au Maire en charge de l’Urbanisme
Point n°3 : Modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace
et de Moselle (EPCAAL)
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°4 : Groupement de commandes Fus@é
Rapporteur : Madame Claire ADAM, Adjointe au Maire en charge de la vie associative, tourisme et affaires scolaires et périscolaires
Point n°5 : Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la
Moselle pour l’achat d’électricité et lancement de consultations pour l’achat d’électricité
Rapporteur : Monsieur Raymond FRANZKE, Adjoint au Maire en charge des travaux
Point n°6 : Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°7 : Subvention à l’association « La Pédiatrie Enchantée »
Rapporteur : Madame Claire ADAM, Adjointe au Maire en charge de la vie associative, tourisme et affaires scolaires et périscolaires
Point n°8 : Equipement mobilier à la bibliothèque – demande de subvention au Conseil Départemental de
la Moselle
Rapporteur : Monsieur Yannick GROUTSCH, Adjoint au Maire en charge de la communication, de la culture et de la bibliothèque
Point n°9 : Crédits scolaires 2021/2022
Rapporteur : Madame Claire ADAM, Adjointe au Maire en charge de la vie associative, tourisme et affaires scolaires et périscolaires
Point n°10 : Frais de scolarité 2021/2022
Rapporteur : Madame Claire ADAM, Adjointe au Maire en charge de la vie associative, tourisme et affaires scolaires et périscolaires
Point n°11 : Désignation des modalités de vente de la maison sise 20 rue de la Tour
Rapporteur : Monsieur le Maire
Point n°12 : Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles et
additions de construction
Rapporteur : Monsieur le Maire
POINTS DIVERS