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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc du 03 juin 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc du 03 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Animaux,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 03 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/06/2024
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 17/06/2024
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2024_029_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 8 avril 2024 ADOPTE
2024_030_BC_2 Convention pluriannuelle 2024-2025 avec la Mission Intercommunale de l'Ouest (MIO) pour son projet "Attitudes pro : la dosse attitude" et
attribution d'une subvention au titre de l’année 2024
ADOPTE
2024_031_BC_3 Économie Sociale et Solidaire : Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE pour le développement d'une monnaie locale
sur le Territoire de l'Ouest au titre de l'année 2024
ADOPTE
2024_032_BC_4 Économie Sociale et Solidaire : Attribution d'une subvention à l'association BWA DE SENTEUR pour le projet de Tiers lieu sur la
commune de La Possession
ADOPTE
2024_033_BC_5 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2024-2025
ADOPTE
2024_034_BC_6 Recherche de cofinancements et engagement du contrat de Recherche et de Développement avec l’institut pour la transition énergétique
EFFICACITY
ADOPTE
2024_035_BC_7 Plan de financement: Appel à projet « France 2030 » du futur pôle territorial des Industries Créatives de l'Image et du Son porté par
GAOSHAN Pictures
ADOPTE
2024_036_BC_8 Attribution d'une subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (l'ADIE) pour l'année 2024
ADOPTE
2024_037_BC_10 Attribution d'une subvention à l’Association Initiative Réunion pour l'année 2024
ADOPTE
2024_038_BC_9 Attribution de la subvention du Territoire de l'Ouest pour l'organisation de "La journée de la mer" par le Cluster Maritime
ADOPTE
2024_039_BC_11 Attribution d'une subvention à l'Ecole d'Architecture de La Réunion pour la réalisation du projet " Lisière, écotone, frange urbaine et coupure
d'urbanisation sur le littoral de Trois-Bassins"
ADOPTE
2024_024_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO) au titre de l’exercice 2024
ADOPTE
2024_025_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant
ADOPTE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 03 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/06/2024
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 17/06/2024
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2024_026_BC_14 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 - Dispositif de soutien aux festivals
ADOPTE
2024_043_BC_15 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2024 « Dispositif Békali » – Axe Création
ADOPTE
2024_044_BC_16 Octroi d’une subvention à l’association UNIS VERS CITE PEI dans le cadre d'un projet culturel avec RATANDA en AFRIQUE DU SUD
ADOPTE
2024_045_BC_17 Validation du plan de financement définitif de l’élaboration du Plan opérationnel de Gestion des Sédiments (PGS) à l’échelle du littoral du
Territoire de l’Ouest
ADOPTE
2024_046_BC_18 Validation du plan de financement définitif pour le déploiement d’un outil de suivi participatif du trait de côte – COASTSNAP
ADOPTE
2024_047_BC_19 Validation du plan de financement définitif concernant les travaux de modernisation des réseaux d'eaux usées de la RN1A sur la Commune de
Saint-Leu
ADOPTE
2024_048_BC_20 Validation du plan de financement de l'élaboration des Schémas Directeurs Intercommunaux de l'eau potable, de l'assainissement des
eaux usées et des eaux pluviales urbaines
ADOPTE
2024_049_BC_21 Contrat territorial pour les Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) 2022- 2027
ADOPTE
2024_050_BC_22 Contrat territorial pour les articles de jouets ADOPTE
2024_051_BC_23 Contrat relatif à la prise en charge des Déchets issus des Eléments d’Ameublement 2024-2029
ADOPTE
2024_052_BC_24 Octroi d'une subvention à trois associations dans le cadre de la lutte antivectorielle sur la commune de St-Paul pour l'année 2024
ADOPTE
2024_053_BC_25 Octroi d'une subvention à l'AGIDESU dans le cadre de la lutte antivectorielle sur La Possession pour l'année 2024
ADOPTE
2024_054_BC_26 Attribution d’une subvention à l’association Renyon Viv Ensamb Ek Zanimo - Collectif Réunionnais Assistance et de Protection des Animaux
(REVEZ-CRAPA) pour le projet de stérilisation des animaux domestiques
de propriétaires- Edition 2024
ADOPTE
2024_055_BC_27 Plan de financement: Convention Agence Française du Développement - Transport par câble
ADOPTE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 03 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/06/2024
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 17/06/2024
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2024_056_BC_28 Plan de financement: Convention Agence Française du Développement - Restructuration réseaux
ADOPTE
2024_057_BC_29 Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Grand Port Maritime De La Réunion et les Ports de Plaisance Ouest pour les
travaux de raccordement des bâtiments des ports ouest de la Pointe des
Galets à l’assainissement collectif
ADOPTE
2024_058_BC_30 Projet ZAC Ecocité Phaonce- Signature d'une promesse de vente portant sur des emprises des parcelles AB 506 - 567 - 568 appartenant à un
propriétaire privé
ADOPTE
2024_059_BC_31 Projet Ecocité Cambaie-Oméga - Signature de la 6ème convention opérationnelle avec l'EPFR en vue du portage foncier d'un terrain de
Cambaie
ADOPTE
2024_060_BC_32 Mise à disposition des véhicules de service pour l'année 2024 ADOPTE
2024_061_BC_33 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du Territoire de l'Ouest, le T'COS, pour l'année 2024
ADOPTE
2024_062_BC_34 Mise en œuvre du dispositif pérenne de télétravail ADOPTE