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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc 03 10 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc 03 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 3 OCTOBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/10/2022
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 10/10/2022
DELIBERATION
NUMERO INTITULE
VOTE
ADOPTE / AJOURNE
2022_084_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 5 septembre 2022 ADOPTE à l’unanimité
2022_085_BC_2
France 2030 – Démonstrateur de la Ville Durable
Convention de partenariat entre la Caisse des Dépôts
et la Communauté d’agglomération du TCO
ADOPTE
à l’unanimité
2022_086_BC_3 Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2022-2023 ADOPTE à l’unanimité
2022_087_BC_4
Validation du contrat de quasi régie entre le TCO et
l'AGORAH " Étude sur l'état des lieux de la vacance
dans le parc de logements" et validation du plan de
financement
ADOPTE
à l’unanimité
2022_088_BC_5
Candidature du TCO à l’appel à projets du
programme France 2030 « Plan Innovation Outre-
Mer » (PIOM) pour le développement d’un campus de
l’innovation tropicale et insulaire (CITI)
ADOPTE
à l’unanimité
2022_089_BC_6 PLIE du TCO 2021 2022- Modification du plan de financement de la programmation ADOPTE à l’unanimité
2022_090_BC_7 Protocole Transactionnel pour le logiciel de suivi des participants au PLIE ADOPTE à l’unanimité
2022_091_BC_8 Avenant aux conventions de l'appel à projets ACI 2022 ADOPTE à l’unanimité
2022_092_BC_9
Coopération décentralisée : Projet de partenariat de
coopération décentralisée avec la commune urbaine
de Sainte-Marie (Madagascar)
ADOPTE
à l’unanimité
2022_093_BC_10
Appel à projets Lékol’O 2022-2023 : Attribution d’une
subvention à l’Office Central de la Coopération à
l’Ecole
ADOPTE
à l’unanimité
2022_094_BC_11
Validation du plan de financement modifié pour les
travaux de sécurisation et de protection des ouvrages
à l'embouchure des ravines Grand et Petit Etang sur
la Commune de Saint- Leu (digues, épis en mer,
cordon dunaire)
ADOPTE
à l’unanimité
2022_095_BC_12
Transfert de compétence : Régularisation de la mise à
disposition du bureau d’information touristique de
Saint-Leu – Parcelles AV 1087 et 1088 – Commune
de Saint-Leu
ADOPTE
à l’unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 3 OCTOBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/10/2022
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 10/10/2022
DELIBERATION
NUMERO INTITULE
VOTE
ADOPTE / AJOURNE
2022_096_BC_13
ZA Bras Montvert - Conclusion d'un bail à construction
avec la société VICTORIA, attributaire du lot à
construire n° 14 (AI 854) - Commune de Trois-Bassins
ADOPTE
à l’unanimité
2022_097_BC_14
Semaine européenne de la mobilité et rando vélo
intercommunale : octroi d'une subvention à l'OMS du
Port
ADOPTE
à l’unanimité
2022_098_BC_15
Attribution d'une avance de trésorerie complémentaire
au T'COS pour la gestion des titres-restaurant pour
l’année 2022
ADOPTE
à l’unanimité
2022_099_BC_16 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T'COS, pour l'année 2022 ADOPTE à l’unanimité
2022_100_BC_17 Instances de dialogue social : actualisation du recensement des effectifs au 1er janvier 2022
ADOPTE
à l’unanimité