Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6302 496
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6413 641
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6293 490
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6301 496
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6310 502
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6288 481
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6278 468
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6313 503
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6274 466
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6268 463
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6275 466 3 74 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6275 466 3 74 2013)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
70
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 2 JUILLET 2013 À 18 HEURES 30
NS 3 - 74 / 2013 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 - BUDGET ANNEXE ZAC ALBI INNOPROD
‘An Deux Mille Treize: le 2 juillet 2013
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeoïs s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 2 juillet 2013 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsleur Jacques LASSERRE
Secrétaire : monsieur Claude JULIEN
Membres présents
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Jean-Michel
BOUAT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah
LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Willlam NION, Claude JULIEN, Claude COSTES, Gérard
POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Françoise LARROQUE, Daniel GAUDEFROY, Jean ESQUERRE, Noël RAMON,
Mernbres suppléants présents non votants : Madame, Messieurs, Marie-Claude DURAND, Alaln LONG, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Marie-Plerre GRANIER, Naïma MARENGO, Dominique BILLET, Thierry ASTOULS, Bruna LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Robert BOUDES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Michel FRANQUES, Christelle GUILLAUMOT, Laurence PUJGL, Plerre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françolse LESCURE,. Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Jean-Michel DOUREL, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Max CHAIZE, Jean-Charles BALARDY, Thierry MALLÉ, Anne ROUMÉGAS-PORCHE, Benoît DÉLÉRIS, Jean- Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Ellane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 35
Votants (titulaires, suppléants votants) : 32 71
ÉAN TL LA LLET 201
N° 3 - 74 / 2013 : A 0 EST = BUDGET
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le compte de gestion 2012 du budget annexe ZAC Albi InnoProd de la Communauté
d'Agglomération de l'Alblgeoïs présenté par la Trésorier d'AlbI Ville et Périphérie qui reprend
dans ses écritures tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés,
ainsi que toutes les opérations d'ordre qu'il lul a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2012.
Statuant sur cette comptabilité, nous déctarons que le compte de gestion, dressé pour l'exercice par Monsieur le Trésorier d'Albi Ville et Périphérie, visé et certifié conforme par nous, Présiderit de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeais, n'appelle ni observations ni réserves.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en date du 19 juin 2013,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 25 juin 2013,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSE,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
CONSTATE la parité des résultats entre l'ordonnateur et le comptable.
APPROUVE e compte de gestion du budget annexe ZAC Albi InnoProd de la communauté
d'agglomération de l’Albigeoïs établl par Monsieur le Trésorier pour l'exercice 2012.
Pour extrait confarme,
Fait le 2 juillet 2013,
PUBLIE LE
1 0 JUIL. 208