Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM DU 25 AVRIL
Déliberation - LISTE DELIB CM 25 AVRIL 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 25 AVRIL
Compte-Rendu - CR CM DU 25 AVRIL 2016
Compte-Rendu - CR SOM 19 12 25
Compte-Rendu - CR SOM DU 31 03 2026
Compte-Rendu - CR SOM CM 17 06 2025
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 25 04 25
Compte-Rendu - CR 25 AVRIL SIGNE M. CHARPENTIER1
Compte-Rendu - CR CM DU 24 AVRIL 2018
Compte-Rendu - cr SOM cm 25 AVRIL 2025
Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr SOM cm 25 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Culture et patrimoine,
Date d’affichage : 02/05/2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2025
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vendredi vingt-cinq avril deux mille vingt-cinq, vingt heures, sous la Présidence de M. Thierry CHARPENTIER, Maire, sur sa convocation en date du 17 avril 2025.
PRÉSENTS : M. Thierry CHARPENTIER, Maire, M. Olivier SILBERBERG, Mme Delphine MIALANNE, M. Laurent ASSELOOS, M. Alexandre LANSON, Mme Florence SALLÉ-TOURNE, M. Stéphane ENGEL, Adjoints, Mme LOISEAU-MELIN, Mme Martine GUIBERT, M. Nicolas BOURGOGNE, Conseillers municipaux délégués, Mme Danielle RIBOURDOUILLE, Mme Marie-Hélène DUMONT, Mme Dominique LHOMME, M. Hamid EL GAZRI, Mme Magali GAUTIER, M. Luc LAURENCEAU, Mme Nicole NIETO, M. Henry POISSON, Mme Manuela PAULO, Mme Françoise GRIVOTET, M. François GRISON, M. François VIAUD, M. Valentin BLELLY, Mme Catherine PEYROUX, Conseillers municipaux.
ABSENTS excusés :
Mme Evelyne BERTHON donne procuration à Mme MIALANNE Mme Sylvie BOUGOT donne procuration à Mme Florence SALLÉ-TOURNE M. Christophe ABADIE donne procuration à M. ENGEL
M. Jean-Philippe BARDON donne pouvoir à M. SILBERBERG Mme Manon AMINATOU donne pouvoir à M. GRISON
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Secrétaire : M. Valentin BLELLY
2 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 MARS 2025
3- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
Numéro et
date de
décision
Intitulé de la décision Entreprise titulaire
Montant de la
présente
décision du
maire
DE-2025-ST-
007
PORTANT ACTE MODIFICATIF AU MARCHE DE TRAVAUX "CONSTRUCTION D'UN CLUB- HOUSE ET DE VESTIAIRES AU STADE LIONEL CHARBONNIER - LOT N° 7 : REVETEMENT SOLS SOUPLES ET DURS - FAIENCE.
GAUTHIER
SAS
840,00 € HT
soit 1.008,00
€ TTC
DE-2025-ST-
008
PORTANT ACTE MODIFICATIF AU MARCHE DE TRAVAUX "CONSTRUCTION D'UN CLUB- HOUSE ET DE VESTIAIRES AU STADE LIONEL CHARBONNIER - LOT N° 2 : INSTALLATION CHANTIER - GROS ŒUVRE VRD.
SOCIETE
SIMAC
3.890,00 € HT
soit 4.668,00
€ TTC
DE-2025-ST-
009 PORTANT ACTE MODIFICATIF AU MARCHE DE TRAVAUX "CONSTRUCTION D'UN CLUB- HOUSE ET DE VESTIAIRES AU STADE LIONEL CHARBONNIER - LOT N° 10 : PLOMBERIE. SOCIETE
ANVOLIA 37
1.414,29 € HT
soit 1.697,15
€ TTC
DE-2025-
FIN-010 INDEMNISATION VERSEE PAR L'ASSURANCE GROUPAMA 4 884,00 €
DE-2025-
DG-011 CONVENTION D'HONORAIRES RECOURS SCI VALLOIRE
SELAR
KROVNIKOF
F GALLY
225 € HT/H
DE-2025-CP-
012
PORTANT SUR LA PASSATION D'UN MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN PARKING POUR LA MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
BLOT FILS 77 760 € TTC
DE-2025-CP-
013
PORTANT SUR LA PASSATION D'UN MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMATION POUR LA RECONSTRUCTION DU CENTRE DE LOISIRS
NARTHEX 46 560 € TTC
DE-2025-
RH-017 Contrat prestation de service pour interface logiciel paie et Servive Médecine Préventive Berger-
Levrault
102 €
TTC/mois + 1
188 € à
l'installation Date d’affichage : 02/05/2025
4-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) « L’ENVOL » Le Conseil Municipal a décidé d’adopter le règlement intérieur du lieu d’accueil Enfants-Parents (LAEP) « L’ENVOL »
5-COMMISSION SCOLAIRE DU 24 MARS
Compte rendu
6-TARIFS PERISCOLAIRES 2025-2026
Le Conseil Municipal a décidé de fixer les tarifs périscolaires sur l’année 2025-2026 comme suit :
➢ Accueil périscolaire du matin - 7h30 à 8h20 (maternelles et élémentaires)
Tranche QF Tarif Matin
1 < 500 1,65 €
2 500 à 1000 1,85 €
3 >1000 2,10 €
4 Hors commune 2.25 €
➢ Accueil périscolaire du soir – 16h30 à 18h30 (maternelles et élémentaires)
Tranche QF Tarif Soir
1 < 500 2,20 €
2 500 à 1000 2,55 €
3 >1000 2,75 €
4 Hors commune 3,10 €
➢ Prix du repas (maternelles et élémentaires)
Tranche QF Pause méridienne- repas Hors Commune 1 Tarif Unique 2,00 € 4,00 €
2
PAI
(protocole d’accueil individualisé) 1,00 € 2,00 €
➢ Etude surveillée :
Tranche QF Etude Total étude + APE 1 < 500 1,70 € 2,40 € 2 500 à 1000 1,90 € 2,70 €
3 > 1000 2,15 € 3,15 € 4 Hors commune 2,50 4,00 €
➢ accueil de loisirs :
Tranche QF ALSH
1 0 à 1 000 2.50 € à 13 €*
2 1 001 à 1 300 14 €
3 1 301 à 1 600 15 €
4 1 601 à 2 000 16 €
5 2 001 à 3 000 17 €
6 > 3 000 18 €
7 Hors commune Selon QF + 11 € Date d’affichage : 02/05/2025
*selon QF, avec taux d’effort de 1.30 %
• Pénalité de 10 € forfaitaire en cas de départ en retard de l’accueil périscolaire • tarif « hors délai » : + 50%
• tarif « non prévu » (dossier non rendu ou incomplet) : 10 € par mois
7-REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES – MODIFICATIF
Le Conseil Municipal a décidé de modifier le règlement intérieur des accueils périscolaires
8-COMMISSION CULTURE DU 1ER AVRIL
Compte rendu
9-TARIFS 2026 DES SALLES COMMUNALES
Le Conseil Municipal a décidé de fixer les tarifs 2025-2026 des salles communales comme suit Date d’affichage : 02/05/2025
10-TARIFS 2025-2026 DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Le Conseil Municipal a décidé de fixer les tarifs 2025-2026 de l’école de musique comme suit :
11-TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026
Le Conseil Municipal a décidé de fixer les tarifs de la saison culturelle 2025-2026 comme suit :
12-AIDE AUX SALONS ET EXPOSITIONS ARTISTIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT Le Conseil Municipal a décidé de solliciter une subvention auprès du Département du Loiret au titre de l’organisation par la Commune d’une exposition de peintures et sculptures du samedi 14 juin au dimanche 22 juin 2025 au Château de Saint-Jean-le-Blanc.
13-COMMISSION SANTÉ DU 2 AVRIL
Compte rendu
14-DENOMINATION DE LA MAISON DE SANTÉ
Le Conseil Municipal a décidé de dénommer la Maison de Santé située au 5 bis levée des Capucins à Saint-Jean-le- Blanc : « Maison de Santé des Crocettes »
15-PRIME D’INSTALLATION POUR LES MEDECINS – MODALITES
Le Conseil Municipal a décidé d’accorder une aide à l’installation de 15 000 € pour les médecins généralistes
ou spécialistes souhaitant s’installer au sein de la Maison de Santé pour une primo-installation sur le territoire national contre un engagement d’exercice de 3 ans minimum.
16-COMMISSION SPORT, VIE ASSOCIATIVE DU 3 AVRIL
Compte rendu
17-REGLEMENT EVASION JEUNESSE – MODIFICATION
Le Conseil Municipal a décidé de modifier le règlement du dispositif Evasion Jeunesse
18-COMMISSION COMMUNICATION DU 7 AVRIL
Compte rendu
19-REGLEMENT MARCHE ALIMENTAIRE – ADOPTION
Le Conseil Municipal a décidé d’approuver le règlement des marchés communaux de la place de l’Eglise et de l’Ile de Corse. Date d’affichage : 02/05/2025
20- REMBOURSEMENT FRAIS DE FOURRIERE
Le Conseil Municipal a décidé d’accorder à Madame DOUAT Claire le remboursement de la somme de 134.41 euros
correspondant au montant réglé pour les frais de fourrière dans le cadre du procès-verbal établi par erreur.
21-INSTRUCTION COMPTABLE M57 – AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS – DELIBERATION MODIFICATIVE Le Conseil Municipal a décidé de fixer la liste des immobilisations à amortir selon la méthode au prorata temporis, sauf pour les biens de faible valeur (inférieurs à 500 € TTC) amortis en une seule annuité à compter de leur mise en service, ainsi que la durée d'amortissement des immobilisations concernées
22-RENOUVELLEMENT CONVENTION RGPD
Le Conseil Municipal a décidé d’approuver la convention mise à disposition d’un agent de la Commune de Fleury les Aubrais en qualité de DPO à compter du 1er Mars 2025 pour 1 an avec renouvellement par tacite reconduction à chaque date anniversaire.
23-SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION ENTRE ORLEANS METROPOLE ET DOUZE COMMUNES – NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE COMMUN - APPROBATION Le Conseil Municipal a décidé approuver la convention de service commun de la Direction des Systèmes d’Information entre Orléans Métropole et les communes de Boigny-sur-Bionne, Chanteau, Ingré, La Chapelle Saint- Mesmin, Olivet, Orléans, Saint Cyr en Val, Saint-Hilaire Saint-Mesmin, Saint-Jean Le Blanc, Saint-Jean de Braye, Saint- Pryvé Saint-Mesmin et Semoy au 1er janvier 2025, pour une durée d’1 an renouvelable 1 an par tacite reconduction.
24-RETROCESSION DE CONCESSION
Le Maire de la Ville de Saint-Jean-le-Blanc accepte de reprendre la concession au nom de la Ville et de rembourser la somme de 179.88 € à M. DELAFON Serge.
25- RETROCESSION DE CONCESSION
Le Conseil Municipal a décidé Le Maire de la Ville de Saint-Jean-le-Blanc accepte de reprendre la concession au nom de la Ville et de rembourser la somme de 261,64 € à M. SAUVAGE Jean-Claude.
26-AFFAIRES DIVERSES