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Déliberation - Liste Delib cm du 8 11 2024
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 8 11 2024)
Thèmes du document : Famille, Santé, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY
DEL N° 2024-11-075 : CHARTE DE BONNES PRATIQUES CONCERNANT LA DEMOGRAPHIE MEDICALE SUR LE TERRITOIRE D’ORLEANS METROPOLE - APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-11-076 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FABRIQUE OPERA VAL DE LOIRE POUR LA SAISON 2024-2025
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE
DEL N° 2024-11-077 : TARIFS EVASION JEUNESSE 2025 - ADOPTION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2024-11-078 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR 2025 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2024-11-079 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AUX CONCOURS ET MOYENS APPORTES PAR LA VILLE DE SAINT JEAN LE BLANC
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-11-080 : STATUTS DE LA METROPOLE - RESTITUTION D’UNE COMPETENCE FACULTATIVE - SOUTIEN AUX CLUBS SPORTIFS PROFESSIONNELS DE HAUT NIVEAU - APPROBATION - DEMANDE DE MODIFICATION
Approuvée avec 28 pour et 1 abstention (Mme GRIVOTET)
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-11-081 : TRAVAUX EN REGIE – FIXATION D’UN TARIF 2024 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-11-082 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER