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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 06 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
COMPTE
RENDU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUIN
2017
L'an
deux
mil
dix-sept
le
quinze
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MONTEAUX,
dûment
convoqué
le
8
juin,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
LEHOUELLEUR,
Maire.
Etaient
présents
:MM.
:Y.
LEHOUELLEUR,
J.
QUANTIN,
JM.
REUILLON,
PH.
DAMBRINE,
JE.
PIGACHE,
CL.
HUON,
O.
MACIA,
Mmes
B.
VIGREUX,
M.
MARCHAND.
Absents
:
M.
CH.
QUANTIN,
©.
GUENAND,
JL
ROIS,
Mmes
G.
DENIS,
D.
SILVESTRE.
Pouvoirs
:
M.
CH.
QUANTIN
à
M.
J.
QUANTIN
M.
JL
ROIS
à
M.
Y.
LEHOUELLEUR
Mme
D.
SILVESTRE
à
Mme
B.
VIGREUX
Mme
G.
DENIS
à
M.
JE.
PIGACHE
Secrétaire
de
Séance
:Monsieur
Jacques
QUANTIN.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
>
Projet
d'aménagement
en
centre
bourg
—
Déplacement
monument
aux
morts
>
Estimation
définitive
travaux
d’effacement
réseaux
Eclairage
Public
et
Télécom
>
Travaux
sur
chapelle
- Cimetière
>
Achat
d’un
lave-vaisselle
>
Modification
de
l'indice
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
>
Révision
de
la
subvention
accordée
à
l'assoc.
Sportive
Chouzy/Onzain
>
Demande
de
subvention
de
l’Assoc.
Française
des
Scolérosés
en
Plaques
>
Convention
ALSH
été
—
Commune
de
Veuzain-sur-Loire
>
Convention
RAM
élargi
>
Détermination
de
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
de
la
filière
technique
>
Droit
de
préemption
urbain
et
échange
de
terrains
>
Questions
et
affaires
diverses
SEANCE
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
mars
2017 à
l'unanimité.
PROJET
D'AMENAGEMENT
EN
CENTRE
BOURG
—
DEPLACEMENT
MONUMENT
AUX
MORTS M.
le
Maire
présente
le
projet
de
déplacement
du
monument
aux
morts
au
Centre
Bourg
et
précise
qu'il
est
en
autre
responsable
de
la
sécurité
de
ses
concitoyens.
l'indique
qu'une
enquête
avait
été
menée
auprès
des
habitants
sous
la
forme
de
coupon-réponse.
Sur
70
retours,
seuls
33
coupons
ont
indiqué
être
contre
le
déplacement
du
monument.
Il
y
a
lieu
donc
de
considérer
que
l'absence
de
réponse,
n'est
pas
défavorable
(comme
le
stipulait
le
questionnaire).
.Page
1/7 Le
but
du
déplacement
du
monument
est
de
protéger
les
administrés
(environ
80
personnes)
assistant
à
la
cérémonie.
Cérémonie
qui
a
lieu
en
partie
sur
la
voie
publique.
Le
monument
aux
morts
a
été
installé
à
l’origine
devant
la
mairie
car
à
l'époque,
il
n'y
avait
pas
d’autres
possibilités
d'implantation.
Le
coût
de
l'opération
s'élève
à
environ
5
900
€
(déplacement
et
entourage).
Il
faut
ajouter
à
cette
dépense
les
végétaux,
le
mât
pour
les
drapeaux
et
l'électricité.
Une
subvention
pourrait
être
accordée. Regrettant
l'absence
de
plusieurs
conseillers,
et
bien
qu'une
forte
majorité
favorable
se
soit
dégagée,
M.
le
Maire
pense
que
le
débat
doit
être
plus
approfondi
et
décide
finalement
de
surseoir
et
de
le
reporter
à
une
date
ultérieure.
ESTIMATION
DEFINITIVE
TRAVAUX
D'EFFACEMENT
RESEAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC
ET
TELECOM
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
26
mai
2016
relative
aux
travaux
d’effacement
de
réseaux
d'éclairage
public
et
de
télécommunication
Rue
du
Petit
Herbault
et
Rue
du
Colonel
Rol-
Tanguy. Cette
délibération
faisait
état
des
montants
des
études
et
travaux
issus
des
études
d’avant-projet
réalisées
par
le
SIDELC.
Ces
chiffres,
qui
n'étaient
que
des
valorisations,
devaient
être
actualisés.
Ils
sont
également
susceptibles
d'évoluer
lors
de
la
réalisation
des
travaux
en
fonction
des
imprévus,
de
la
nature
du
sol
et
des
aléas
de
chantier.
Sont
rappelés
ci-dessous,
l'estimation
définitive
des
travaux
:
COUT
DES
TRAVAUX
PARTICIPATIONS
SIDELC
€
HT
€
TVA
TTC
€
(80%)
COMMUNE
€
Electricité Etude
8
189.35
1 637.87
9
827.22
BT
190
321.82
38
064.36
228
386.18
D a
Déviation
2
250.00
450.00
2
700.00
T
Mise
en
court
3
560.00
712.00
4
272.00
circuit Divers
et
10
216.06
2
043.21
12
259.27
imprévus TOTAL
214
537.23
42
907.44
257
444.67
128
000.00
86
537.23
Eclairage
4
public
2 Etudes
1 028.20
205.64
1 233.84
1 233.84
Génie
civil
et
49
695.53
9939.11
59
634.64
59
634.64
Luminaires Divers
et
2
536.19
507.24
3
043.42
3
043.42
imprévus TOTAL
53
259.92
10
651.99
63
911.90
63
911.90
Téléphone Etudes
560.70
112.14
672.84
672.84
Génie
civil
19
849.53
3
969.91
23
819.44
23
819.44
Divers
et
1 020.51
204.10
1 224.61
1 224.61
imprévus TOTAL
21
430.74
4
286.15
25
716.89
25
716.89
TOTAL
289
227.89
57
845.58
347
073.47
128
000.00
176
166.03
La
première
estimation
était
de
166
231.00,
à
ce
jour
elle
est
de
176
166.03
€,
sachant
que
les
prix
seront
actualisés
suivant
le
coefficient
en
vigueur
au
moment
de
l’ordre
de
service
des
travaux.
Vu
le
tableau
des
montants
de
l'opération
ci-dessus,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accepte
l'estimation
définitive
relative
aux
travaux
d'exécution
de
cette
opération
et
autorise
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
et
relatives
à
la
réalisation
de
cette
opération.
Arrivée
de
M.
PIGACHE
à
19
heures
20
minutes.
TRAVAUX
SUR
CHAPELLE
—
CIMETIERE
M.
le
Maire
donne
lecture
du
devis
de
l’Ets
MACIA
pour
un
montant
de
1
612
€
TTC
soit
1
344.00
€
HT
pour
la
remise
en
état
de
la
petite
chapelle,
patrimoine
de
la
commune
et
du
devis
de
l'Ets
JULIEN
pour
un
montant
de
3
294
€
TTC
soit
2
745€
HT.
M.
J.
QUANTIN
propose
que
cette
chapelle
avec
concession
après
rénovation
soit
mise
en
vente
au
prix
de
3
000
€.
La
concession
serait
perpétuelle
au
tarif
de
1 450
€.
M.
QUANTIN
précise
que
la
chapelle
du
cimetière,
anciennement
«
BRUNEAU
»
date
de
1889,
et
que
la
vente
d'une
concession
perpétuelle
est
conforme
à
l'article
L2223-14
du
C.G.C.T
(Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
retenir
l'Ets
MACIA
pour
la
remise
en
état
de
la
petite
chapelle
du
Cimetière
et
approuve
la
cession
de
la
chapelle
pour
la
somme
de
3
000
€
auquelle
s'ajoute
une
concession
perpétuelle
au
prix
de
1 450
€.
ACHAT
D'UN
LAVE-VAISSELLE
Page3/7 M.
le
Maire
annonce
qu'un
devis
a
été
demandé
par
l'intermédiaire
de
M.
QUANTIN
Christophe
en
vue
de
l'achat
d'un
lave-vaisselle
à
la
salle
associative.
Le
devis
établi
par
le
groupe
BENARD
s'élève
à
2
996
€
HT
soit
3
595.20
€
TTC.
Ce
lave-vaisselle
est
une
machine
professionnelle.
Il
faut
ajouter
au
prix
de
vente
les
accessoires
(chariots
et
paniers)
ainsi
que
la
pompe
de
vidange
et
l'alimentation
en
eau.
Soit
un
coût
global
d'environ
5
000
€.
M.
le
Maire
rappelle
que
la
somme
de
2
000
€
a
été
seulement
budgétée
pour
ce
matériel,
et
qu'il
faudra
prévoir
aussi
l'achat
de
produit
à
vaisselle
par
nos
soins.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
reporter
l'achat.
Celui-ci
sera
à
budgétiser
en
2018.
MODIFICATION
DE
L’INDICE
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Vu
le
Décret
n°2017-85
du
26
janvier
2017
portant
modification
du
Décret
n°82-1105
du
23
décembre
1982
relatif
aux
indices
de
la
fonction
publique.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Monteaux
n°16-2014
du
3
avril
2014
fixant
l'indemnité
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints.
En
application
du
décret
n°2017-85
du
26
janvier
2017
cité
en
référence,
les
montants
maximaux
bruts
mensuels
des
indemnités
de
fonction
des
élus
locaux
sont
revalorisés.
A
compter
du
1°
février
2017. Il convient
d'apporter
une
actualisation
des
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
en
faisant
référence
à
l'indice
brut
terminal.
Par
ces
motifs,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
l’actualisation
des
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
en
référence
à
l'indice
brut
terminal
applicable
au
1°
février
2017. REVISION
DE
LA
SUBVENTION
ACCORDEE
A
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
CHOUZY/ONZAIN M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que
par
délibération
n°16-2017
du
23
mars
2017,
les
montants
de
demande
de
subventions
aux
associations
avaient
été
fixés.
En
ce
qui
concerne
l'association
sportive
de
chouzy/onzain,
le
montant
fixé
était
de
210
€
pour
14
enfants.
Néanmoins,
si
l'on
considère
que
l'on
ne
prend
en
compte
que
les
mineurs,
soit
jusqu'à
la
majorité,
seuls
11
enfants
sont
recensés
par
l'association.
En
conséquence,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
ce
critère
et
revoir
à
la
baisse
le
montant
de
la
subvention
qui
serait
de
165
€
(11
enf.
x
15
€).
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
retenir
le
critère
indiqué
ci-dessus
et
fixe
le
montant
de
la
subvention
à
165
€
accordée
à
l'association
sportive
de
chouzy/onzain.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'ASSOCIATION
FRANÇAISE
DES
SCOLEROSES
EN
PLAQUES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
demande
de
subvention
de
l'association
Française
des
Sclérosés
en
plaques
de
Blagnac.
___
Page
4/7 Il
indique
que
le
bilan
de
l'association
ne
figure
pas
dans
le
dossier
de
demande
de
subvention.
Le
bilan
sera
demandé
par
courrier.
Néanmoins,
il propose
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
le
montant
de
la
subvention.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accorde
à
l'association
« AFSEP
»
une
subvention
fixée
à
30
€.
CONVENTION
ALSH
ETE
—
COMMUNE
DE
VEUZAIN
SUR
LOIRE
M.
le
Maire
indique
que
la
commune
de
Monteaux
adhérait
l'an
passé
à
la
convention
entre
les
communes
d'onzain
et
de
Chaumont
sur
Loire
qui
organisaient
l'accueil
des
enfants
pour
les
vacances
de
Juillet.
Cette
année
le
Centre
de
Loisirs
ouvrira
aussi
ses
portes
en
Août.
De
plus,
les
communes
d'Onzain
et
de
Veuves
ont
fusionné
pour
former
une
commune
nouvelle
«
Veuzain
sur
Loire
».
La
nouvelle
convention
renouvelable
tous
les
ans
par
tacite
reconduction
consiste
à
définir
les
modalités
d'accueil
des
enfants
des
communes
qui
souhaitent
adhérer
au
Centre
de
loisirs
durant
les
vacances
d'été
depuis
la
nouvelle
fusion.
La
participation
communale
s'élève
à
5.50
€ par
jour
et
par
enfant
inscrit.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
renouveler
sa
participation
et
autorise
M.
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
CONVENTION
- RAM
ELARGI
M.
le
Maire
présente
la
convention
du
Relais
d'assistantes
Maternelles
(RAM
élargi)
à
renouveler.
Cette
convention
a
pour
but
de
définir
les
modalités
de
fonctionnement
d’un
relais
assistants
maternels
situé
sur
la
commune
de
\euzain
sur
Loire.
La
commune
de
Monteaux
adhère
à
la
RAM
depuis
2012.
Aujourd'hui
ce
relais
accueille
3
assistantes
maternelles
de
notre
commune.
La
participation
financière
est
définie
à
la
signature
du
contrat
conclu
avec
la
CAF.
Le
montant
de
cette
participation
n'est
pas
connu
à
ce
jour.
L'an
passé
la
commune
a
participé
à
hauteur
de
661
€. M.
le
Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
cette
convention.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
renouveler
sa
participation
et
autorise
M.
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
DETERMINATION
DE
TAUX
DE
PROMOTION
POUR
LES
AVANCEMENTS
DE
GRADE
DFE
LA
FILIERE
TECHNIQUE
Conformément
au
2°"
alinéa
de
l’article
49
de
la
Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
il appartient
désormais
à
chaque
assemblée
délibérante
de
fixer,
après
avis
du
Comité
Technique,
le
taux
permettant
de
déterminer,
à
partir
du
nombre
d'agents
remplissant
les
conditions
pour
être
nommés
au
grade
considéré,
le
nombre
maximum
de
fonctionnaires
pouvant
être
promus
à
ce
grade.
__
Page
5/7 La
délibération
doit
fixer
ce
taux
pour
chaque
grade
accessible
par
la
voie
de
l'avancement
de
grade.
Si
le
taux
est
inférieur
à
100
%,
l'assemblée
délibérante
peut
prévoir
que,
lorsque
le
nombre
calculé
n'est
pas
un
entier,
la
décimale
est
ajoutée
au
nombre
calculé
l’année
suivante
:
Vu
l'avis
du
Comité
Technique
en
date
du
17
mars
2017,
M.
le
Maire
propose
à
l'assemblée
:
* de
fixer
le
taux
suivant
pour
la
procédure
d'avancement
de
grade
dans
la
collectivité
:
RATIO
PROMUS/PROMOUVABLES
(%)
GRADE
D'ORIGINE
GRADE
D’AVANCEMENT
FILIÈRE
TECHNIQUE
Adjoint
Technique
Territorial
|
Adjoint
Technique
Principal
|
100
%
15e
Classe
Adjoint
Technique
Principal
|
100
%
297
Classe
* De
décider
que,
lorsque
le
nombre
calculé
n’est
pas
un
nombre
entier,
la
décimale
est
ajoutée
au
nombre
calculé
l’année
suivante
ou
arrondi
à
l'entier
supérieur
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
d'adopter
le
taux
fixé
ci-dessus.
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
ET
ECHANGE
DE
TERRAINS
Par
délibération
n°34-2014
du
25
septembre
2014,
le
Conseil
Municipal
a
institué
le
DPU
sur
l'ensemble
des
zones
U,
UA
et
NA.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
d'effectuer
un
échange
de
terrain
en
vue
d'un
projet
d'aménagement
d'entrée
de
bourg.
Cet
échange
concernerait
la
parcelle
cadastrée
F384
d’une
contenance
de
840
m?
située
en
zone
NDr3
en
contrepartie
de
la
parcelle
cadastrée
E
266
d'une
contenance
de
3160
m°
située
en
zone
NDr3. Aussi,
un
droit
de
préemption
serait
institué
sur
les
parcelles
cadastrées
E264,
E265
et
E267.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
l’idée
d'un
échange
de
parcelle
et
décide
d’instituer
un
droit
de
préemption
sur
les
parcelles
cadastrées
E264,
E265
et
E267.
QUESTIONS
DIVERSES
INTERVENTION
DE
M.
LE
MAIRE
M.
le Maire
donne
lecture
de
la
lettre :
* De
M.
LAFONTAINE
remerciant
la
Municipalité
du
prêt
de
la
salle
associative.
* De
Mme
LECLERC
en
remerciement
de
la
baisse
du
loyer
de
l’épicerie
* Adressée
à
la
commune
de
Veuzain
sur
Loire
en
vue
de
l'implantation
d'un
dispositif
de
recueil
des
cartes
nationales
d'identité.
Page
6/7 e
_Informe
le
Conseil
:
* Que
la
création
de
toilettes
publiques
Rue
de
l'Abbé
Pilté
est
terminée,
et
qu'ils
seront
utiles
lors
de
cérémonies
religieuses
et
la
brocante
annuelle
organisée
par
le
Comité
des
Fêtes.
* Convie
les
élus
à
la
cérémonie
St
Paul-St
Pierre
prévue
le
25
juin
prochain.
* Qu'il
a
eu
l'idée
de
revoir
l'accessibilité
de
la
salle
de
réunions
de
la
rue
Abbé
Pilté.
En
effet,
au
lieu
de
créer
une
rampe
d'accès
et
une
plate-forme
peu
esthétique
dans
la
cour
arrière
de
la
mairie,
il
propose
d'ouverture
d'une
porte
accessible
directement
du
parking
situé
à
proximité
des
toilettes
publiques
nouvellement
créées.
Le
Conseil
approuve
cette
modification. * De
l’achat
d'un
barnum
“ Des
noms
des
jurés
d'assises
tirés
au
sort
à
la
mairie
d'Herbault
* De
la
date
du
prochain
conseil
municipal
pour
élire
les
délégués
aux
élections
sénatoriales
“
De
la
fête
de
la
musique
le
21
juin
organisée
par
le
président
de
l'association
des
commerçants
au
square
«
Ancel
».
Prêt
du
matériel
par
la
commune.
* Précise
l’organisation
du
14 juillet.
INTERVENTION
DE
M.
JE
PIGACHE
M.
PIGACHE
informe
le
conseil
qu’il
y
a
eu
un
bogue
sur
le
serveur
du
site
en
fin
de
semaine
mais
que
tout
était
rétabli.
Demande
s’il
serait
possible
de
mettre
une
barre
de
protection
à
l'entrée
de
l'impasse
du
Riot,
côté
MARPA. INTERVENTION
DE
M.
JM.
REUILLON
M.
REUILLON
informe
le
conseil
qu'il
travaille
sur
la
journée
récréative
des
anciens
et
qu'il
donnera
des
informations
ultérieurement.
INTERVENTION
DE
M.
PH.
DAMBRINE
M.
DAMBRINE
signale
des
broussailles
sur
le
Chemin
des
Jeunoux
venant
d'un
terrain
privé.
M.
le
Maire
répond
qu'un
courrier
sera
adressé
au
propriétaire
du
terrain.
M.
DAMBRINE
a
remarqué
que
le
karcher
a
été
passé
sur
la
colonne
du
château
d’eau.
Une
remise
en
peinture
de
la
colonne
sera-t-elle
faite
?
Réponse
de
M.
le
Maire
:oui,
prochainement.
INTERVENTION
DE
Mme
B.
VIGREUX
Mme
VIGREUX
informe
le
Conseil
qu’elle
a
assisté
à
une
réunion
du
CIAS
et
qu'il
est
prévu
un
recensement
des
habitations
en
état
d’insalubrité.
Elle
demande
s'il
est
possible
de
mettre
un
bouton
poussoir
dans
les
toilettes
au
«
Champs
de
Foire
».
M.
le
Maire
répond
qu'il
sera
mis
un
bouton
à
minuterie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21
heures
00.
___
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