Arrêté - Arrêtes Flamme Paralympique 2024 265

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Arrêté - Arrêtes Flamme Paralympique 2024 265 Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Sucy-en-Brie. Lien du pdf (Arrêté - Arrêtes Flamme Paralympique 2024 265)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, Arrêté municipal n° 2024-265

Portant réglementation TEMPORAIRE du stationnement et de la circulation de tous véhicules:

POUR LE PASSAGE DE LA FLAMME PARALYMPIQUE

Le Maire de la Ville de SUCY-EN-BRIE,

VU la loi du 2 mars 1982 modifiée,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1 et suivants, VU le Code de la Route et notamment les articles L325 et suivants ; R 417-1 à R417-13 ; R 325-1,

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et

autoroutes,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’arrêté du 22 octobre

1963 modifiée par divers arrêtés subséquents,

CONSIDERANT le passage de la flamme paralympique organisée par la Ville de Sucy-en-Brie,

qui aura lieu le mardi 27 août 2024 ;

CONSIDERANT l'importance de cette manifestation et la nécessité de réglementer temporairement le stationnement et la circulation des véhicules dans le centre de l’agglomération ;

ARRETE

ARTICLE 1 : La circulation des véhicules sera interdite le mardi 27 août 2024 de 7h00 à 12h et le stationnement des véhicules sera interdit du dimanche 25 août 2024 à 22h00 au mardi 27 août 2024

à 12h dans les rue indiquées dans la liste ci-dessous :

Interdiction de circuler et de stationner : Route de la Queue-en-Brie (entre l’avenue Charles De

Gaulle et le rond-point de l’Europe), Parking Parc des Sports

Interdiction de circuler : Avenue Beauséjour (circulation autorisée en sens inverse), Rue Estienne d’Orves (dans le sens rue du Moulin à Vent vers avenue Charles De Gaulle), rue du Moulin à Vent dans le sens rue Estienne d’Orves vers la Route de la Queue-en-Brie), avenue Gabriel Péri (dans le sens rue Estienne d’Orves vers la Route de la Queue-en-Brie), route de la Queue-en-Brie (entre le rond-point de l’Europe et la rue des Tilleuls avec circulation autorisée vers la rue des Tilleuls), route de Lésigny (entre la route de la queue-en-Brie et le Rond-point Boulevard de la liberté avec

circulation autorisée vers le Boulevard de la Liberté), Rue de la Forêt aux Moines et rue du Chapitre

sortie autorisée vers le Boulevard de la liberté, allée du Parc

Interdiction de stationner : Parking du Gymnase du Plateau

ARTICLE 2 : La signalisation mentionnant l’interdiction de stationner et de circuler, ainsi que

l'arrêté municipal seront apposés sur les lieux 7 jours avant son application. Ne sont pas concernés par cette interdiction les véhicules des organisateurs de la manifestation

ainsi que les véhicules d'urgence et de secours.

ARTICLE 3 : La circulation des véhicules sera déviée par un itinéraire fléché, balisé et maintenu

en état par les services municipaux.

Des barrières de police et des panneaux signalant les interdictions de circulation, les itinéraires de

déviations et l’interdiction de stationner seront posés par les services municipaux.

ARTICLE 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois en vigueur avec possibilité de mise en fourrière des véhicules à la charge du propriétaire.

ARTICLE 5 : Le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en

ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Sucy-en-Brie, le 10 juin 2024

Olivier T AUX

Maire de -Brie