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Compte-Rendu - 16 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boule-d'Amont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 septembre 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 JUIN 2026
Présents : Mme BOTEBOL Claudine, M. OHEIX Yann, Mme GONZALEZ Sylviane, M. SERRE Claude, M.
Laurent ROMEU, Mme CASTELLANI Elisa, Conseillers Municipaux.
Présente pour des raisons d’ordre technique : Mme CASTANY Corinne, secrétaire.
Secrétaire de Séance : M. OHEIX Yann
I – ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 28 AVRIL 2026
L’Assemblée n’ayant formulé aucune observation, le compte rendu du Conseil Municipal du 28 avril
2026 est adopté à l’unanimité des membres présents.
II – COMMUNAUTE DE COMMUNES
Mme la Maire expose au Conseil les différentes commissions installées à la Communauté de
Communes Roussillon Conflent.
Contenu Communes représentées
Le Pôle Aménagement et
Attractivité
Robert OLIVE
Marie MARTINEZ
Projet de Territoire
Urbanisme
Développement économique
Tourisme
Petite Ville de Demain
Bélesta (1)
Corbère (1)
Corbère les Cabanes (2)
Ille sur Têt (3)
Millas (4)
Rodès (1)
Le pôle Ressources
Robert OLIVE
Joseph OLIVE
Administration
RH Dialogue social
Finances / Commandes publiques
Moyens Généraux
Communication
Bélesta (1)
Casefabre (1)
Ille sur têt (5)
Millas (3)
Le pôle Enfance et
Famille
Robert OLIVE
Florence BAPTISTE
Petite Enfance
Enfance et Jeunesse
Restauration
Régie / Portail Famille
CTG / Subventions
Bélesta (1)
Corbère (1)
Corbère les Cabanes (1)
Glorianes (1)
Ille sur Têt (4)
Millas (3)
Le pôle Proximité
Robert OLIVE
Pascal TRAFI
Gestion des déchets
France Services
Contrat Local de Santé
Culture et Lecture publique
Cause animale
Bélesta (1)
Boule d’Amont (1)
Casefabre (1)
Gloriane (1)
Ille sur Têt (4)
Millas (2)
Montalba le Château (1)
Néfiach (1) 2
Les Commissions obligatoires
Commission d’Appel d’Offre (CAO)
Délégation de Service Public (DSP)
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Les syndicats mixtes
Schéma de Cohérence Territorial (SCOT)
Parc Naturel Régional Corbières Fenouillèdes (PNR)
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Têt (SMBVT)
Union Départemental Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS)
Syndicat Départemental de Transport des Ordures Ménagères (SYDETOM 66)
Les instances extérieures :
Association de développement des abords du barrage du Fenouillèdes
Conseil d’administration du Collège Christian BOURQUIN à MILLAS
Société d’Economie Mixte Roussillon Aménagement
Société Publique Locale Pyrénées Orientales Aménagement (SPL POA)
Conseil d’exploitation de la régie autonome « Gestion des déchets ménagers et assimilés »
(Toutes les communes y sont représentées)
III – AFP
Mme la Maire informe le conseil que M. Yohan DAMAS est parti de l’AFP. Un huissier a été engagé. Il
a laissé des chèvres sur le territoire de l’AFP. Mme la Maire aimerait savoir si les chasseurs ont pu les
repérer.
Par ailleurs, Mme la Maire précise qu’il faut, selon les statuts de l’AFP, que soit nommé un vice-
président.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal nomme M. Claude SERRE, vice-Président de l’Association
Foncière Pastorale de Boule d’Amont.
IV – STATUT DU SIP
M. Laurent ROMEU, représentant la commune au Syndicat d’Intervention Prioritaire (SIP), informe le
Conseil municipal d’un changement de Président au sein du SIP.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal prend note du changement, M. Jacques ARNAUDIES
(VIVES) étant le président et M. Nathan MORAGAS (CASEFABRE) le Vice-Président.
Le siège social du SIP est dorénavant sur VIVES. 3
V – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Mme la Maire présente la CCID qu’il fallait renouveler :
TITULAIRES
BATLLE René
LLENSE Gérard
BRIAND Ronan
DURAND Evelyne
FONT Frédéric
PLANES Camille
MASSOTE Pierre Nicolas
POISSON Serge
SABLE Pierre
SERRE Jean-Jacques
DEAN Mark
RIMET Thierry
VI – ENTRETIEN DES PISTES
• Mme la Maire informe le conseil qu’un devis a été signé avec l’entreprise MORAN pour le
passage de la niveleuse sur la piste A98 pour un montant 16 500,00 € TTC par l’intermédiaire
du syndicat de voirie. Les éboulis sur les pistes ont été purgés.
• Mme la Maire informe le conseil du passage en servitude de la piste A98, piste menant à La
Bastide. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve cette décision.
• Mme la Maire informe le conseil qu’un projet de « Boucle au-dessus de Domingo » est
envisagé.
VII – ORGANISATION DU 14 JUILLET
Après en avoir discuté, le conseil propose l’organisation du 14 juillet comme suit :
11h30 – Défilé de la Marianne
Suivi d’un apéritif organisé par l’Auberge du Val d’Amont, financé par la mairie
13h00 – Repas au bord du Boulès.
SUPPLEANTS
BOTZUNG Brigitte Epouse
DOURET
DOURET Paul
SUBRINI Renaud
VANGHENT Jessica
VAQUER Renée Epouse LLENSE
VERMOTE Jean-François
DE COSTER Marleen
PACK Astrid
MISTRETTA Domingo
WINTERSTEIN Sandra
SERRE Claude
ROMEU Laurent 4
Mme CASTELLANI rappelle les prochaines festivités :
• Fête de la Saint Jean le 23 juin à 19h.
Auberge espagnole et grillade offerte par la mairie + vin
• Conférence à Boule du 11 Juillet
VIII – FORAGE
Mme la Maire informe le conseil que la SAFER prévoyait 2 mois de délai. Mme la Maire a su négocier
avec le Directeur de la SAFER pour obtenir une dérogation. Il n’y aura donc pas de préemption.
L’acte de vente sera signé prochainement.
IX – VENTE DU TERRAIN POUR LE PARKING
Mme ROIGT accompagnée de son mari sont venus en mairie le 16 mai 2026, en présence de Mme la
Maire et M. OHEIX, afin de régler la vente du terrain nécessaire à la réalisation du parking.
La partie de parcelle dont la mairie a besoin a été négocié à un montant de 2 000 €.
Par ailleurs, M. Bruno LECONTE, présent au conseil municipal en tant qu’observateur, demande si l’on
pouvait garer les voitures en épis afin de gagner quelques places. Malheureusement, compte tenu de
l’emplacement de l’enrochement, cela n’est pas possible. 5
X – SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Mme la Maire profite du moment pour demander aux élus ayant participer aux premières réunions
des divers syndicats de faire une sorte de compte-rendu :
Quelques éléments ont pu être donnés :
Sur le Canigou Grand Site, Mme CASTELLANI informe qu’une augmentation de la cotisation va être
effective passant à 3,50 €/hab.
Pour le syndicat de la voirie, M. OHEIX rend compte de sa première réunion au syndicat. Le président
M. FABRESSE a expliqué que le Département ne subventionnerait plus le syndicat de voirie, ce qui est
une perte financière très importante avec des conséquences qui pourrait remettre en cause l’existence
même du syndicat. Cependant le projet de parking de Boule d’Amont reste bien d’actualité. Le pont
d’EN XANDRE sur Prunet semble également entre bonne voie. D’autres communes se sont très
endettées et limitent ainsi la possibilité de financer plus de projets.
Concernant le SPANC 66, M. SERRE explique au conseil que l’objet de cette réunion était l’installation
du nouveau comité syndical avec les élections du Président et des Vice-Présidents. M. REMIDI Bernard
a été remplacé par son ancien Vice-Président.
XI – DIVERS
Le conseil prend connaissance de la demande de l’ARS concernant la prévention des maladies
vectorielles transmises notamment par le moustique tigre. Il s’agit de nommer un référent « Insecte
Vecteur ».
Mme la Maire se propose comme référente accompagnée de Mme GONZALES Sylvianne. Le conseil
accepte ces nominations auprès de l’ARS.
L’ordre du jour étant épuisé,
Madame la Maire lève la séance à 12h00