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Conseil Municipal - 2207 16 délib Subprojets associations clamartoises
Document publié le Samedi 2 juillet 2022 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2207 16 délib Subprojets associations clamartoises)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D'ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers
en exercice... 45
Objet: octroi de subvention
sur projets à plusieurs
associations clamartoises
Publiée le :
1 2 JUIL. 2022
Préfecture le :
1.1 JUL. A2
Certifié exécutoire
Pour le Maire a par délégation,
Le Bauhea Gpin k
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 05 JUILLET 2022
Par suite d'une convocation adressée le 29 juin 2022, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis à la salle des Fêtes Hunebelle, 1 place Jules Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. BERGER Jean-Didier - Mme QUILLERY Christine - Mme ADIL Rachel- M. KEHYAYAN Serge- M. RONCARI Patrice- Mme DONGER Sylvie- M. REYNAUD Anthony- Mme COUPEAU Marie-Laure- M. GUIMARD Jean-Patrick- Mme RIBEIRO Sally- M. LE GOT François - M. SÉRIÉ Yves - Mme CARUGE Françoise- M. BRUNEL Édouard- Mme MINASSIAN Jacqueline- Mme BLANC Michelle- M. BOUYER Maurice- M. MILCOS Jean - M. CRESPI Pierre - M. DESCHAMPS Benoît - M. DELROT Arnaud - M. SANTOS Frédéric - M. CARRIVE Pierre - Mme MANGEARD-BLOCH Nathalie - M. SAUNIER Philippe - M. DINCHER Didier - M. HUYNH David - M. ASTIC Stéphane - M. DEHOCHE Stéphane - M. PY Jean-Luc.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales.
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M.COSCAS Yves à M. RONCARI Patrice
Mme EL BAKALI Iman à M. KEHYAYAN Serge
Mme DE LA TOUANNE Véronique à M. GUIMARD Jean-Patrick Mme HUARD Colette à Mme QUILLERY Christine M. LAURANS Claude à M. DELROT Arnaud M. LE ROUX Jean-Jacques à Mme DONGER Sylvie Mme DANDRE Sandrine à Mme RIBEIRO Sally Mme POIRIER Frédérique à Mme ADIL Rachel
Mme AALLALI Samira à M.REYNAUD Anthony
Mme VILLAVICENCIO Maria à Mme MINASSIAN Jacqueline Mme WAN DER WAREN Dominique à Mme COUPEAU Marie-Laure Mme GENTY Christine à M.CARRIVE Pierre
Mme HARTEMANN Agnès à Mme MANGEARD-BLOCH Nathalie Mme DOS SANTOS Silviane à M. DEHOCHE Stéphane
ABSENT : M. CAUJOLLE Mathieu.
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°/ M. REYNAUD Anthony est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2207_16
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juillet 2022
Objet : octroi de subvention sur projets à plusieurs associations clamartoises.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Madame Françoise CARUGE, adjointe de Quartier déléguée à la vie associative, au bénévolat et au Conseil de Quartier Gare,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.23811-7,
Vu la demande de subvention de l'association CSM CLAMART GYM VOLONTAIRE,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville en soutien à sa nouvelle politique de développement liée au Sport-Santé,
Vu la demande de subvention de l'association CHEER UNIT,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour une aide à la location de cars dans le cadre de déplacements en compétition,
Vu la demande de subvention de l'association CSM CLAMART CYCLISME 92,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville en soutien à son investissement dans l’aide au Savoir Rouler à Vélo (SRAV),
Vu la demande de subvention de l'association « La Kick »,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour l’organisation d'un plateau musical au Panorama dans le cadre de la Fête de la musique 2022,
Vu la demande de subvention de l'association « Le Souvenir Français »,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour l’organisation de sorties scolaires mémorielles à destination d'écoles de la Ville,
Vu la demande de subvention de l'association « Sourires d'Arménie »,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour l'organisation d'une sortie à destination de Dieppe,
Vu la demande de subvention de l'association « Scouts et guides de France »,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour l'organisation d'un camp scout à destination de jeunes clamartois,
Vu la demande de subvention de l'association « L'Eau qui dort »,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour la présentation de son spectacle « Eurydice aux Enfers » au festival d'Avignon OFF 2022,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 - loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir
de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires - en date du 04 juillet 2022,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE à l'unanimité («les conseillers intéressés » étant réputés ne pas prendre part au vote) :
Article 1° : D’ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 8 000 £uros au CSM CLAMART GYM VOLONTAIRE.
Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme.
Article 3 : D’ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 4 000 Euros à l’association CHEER UNIT.
Article 4 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme.
Article 5 : D’ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 10 000 £uros à l'association CSM CLAMART CYCLISME.
Article 6 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme.
Article 7 : D’ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 3 000 £uros à l'association la Kick.
Article 8 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme.
Article 9 : D'ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 1 485 €uros à l'association « Le Souvenir Français ».
Article 10 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2022.
Article 11: D'ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 885 €uros à l'association « Sourires d'Arménie ».
Article 12: DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l’entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2022.
Article 13: D'ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 1 117 Euros à l'association « Scouts et guides de France ».
Article 14 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2022.
Article 15 : D'ATTRIBUER une subvention sur projet à hauteur de 1 000 £uros à l'association « L'Eau qui dort ».
Article 16 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2022.
Article 17: la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité
territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont signé le Maire et le secrétaire de séance.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Président du Territoiré
-Didier BERGER