Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 24 septembre 2024
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 22 janvier 2024
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 10 decembre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 17 septembre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 19 novembre 2024
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 08 juin 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 29 aout 2025
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 12042022
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 13 mars 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 07 avril 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal 09 septembre 2026
Document publié le Mercredi 9 septembre 2026 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal 09 septembre 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL D’ONANS
Mercredi 9 septembre 2026 à 19 h,
mairie
Présents : Claude Hueber, Claude Billot, Corinne Smith, Elodie Lopez, Jean-Pierre Giovanini, Charlyne
Voidey, Mallaury Courvoisier, Julien Antoine, Bernard Dutrieux.
Absents : André Streit procuration à Corinne Smith, Nathalie Vaillant procuration à Bernard Dutrieux.
Votants 11, Secrétaire de séance Jean-Pierre Giovanini.
Validation du CR du 11 juillet 2026 à l’unanimité.
1) Choix Agent recenseur
Suite à la publicité, 3 personnes sont candidates : Sylvie Billot, Pierre Marey, Laetitia Linglois. Après discussion, 10 voix pour Pierre Marey (Claude Billot ne participe ni à la discussion ni au vote).
2) Délégations du Maire.
La délibération prise ce printemps ne correspond pas au formalisme demandé par la préfecture. Elle est donc invalide. Monsieur le Maire donne lecture du modèle envoyé par la préfecture. Le Conseil approuve à l’unanimité cette nouvelle rédaction et fixe à 3000€ le montant maximum pouvant être engagé par le Maire pour l’exécution des marchés sans accord préalable du Conseil.
3) Modification du Plan Local d’Urbanisme.
Lors du dernier conseil, une demande de modification du PLU a été actée pour permettre l’installation d’une
entreprise sur la parcelle ZD 132. En complément il est proposé 3 autres modifications :
- Autorisation de toiture type « bacs acier » pour le projet de construction Bourqueney à la Roche Jean (Maison habitation liée à l’exploitation agricole).
- Changement d’affectation du terrain de la maison de Julien Antoine de N en UB.
-Abandon de la fin du lotissement pour éviter des frais d’étude et de création d’une route.
Le Conseil approuve à l’unanimité ces demandes de modification du PLU.
4) Questions diverses et informations.
Lotissement et remblais : des conseillers municipaux attirent l’attention de monsieur de la Maire sur la
construction d’un remblai très important sur une des parcelles du lotissement. Avancement salle des fêtes : lors de la dernière réunion de chantier les élus ont constaté la mauvaise
réalisation de la pose des bardages bois par l’entreprise Pons et ont demandé au Maitre d’œuvre
d’intervenir. Les travaux d’isolation intérieure ont débuté.
Travail sur le règlement de location de la salle des fêtes : Mallaury, Charlyne, Antoine et André ont préparé
une première ébauche présentée au conseil.
Ménage Mairie et bâtiments communaux : suite au départ à la retraite de Pierrette Folle la commune
recherche un ou une remplaçante. Madame Marie Brunner est candidate pour ces quelques heures mensuelles.
Maisons dangereuses pour voisins et voie publique. Le long de la rue des lavoirs un bâtiment fait l’objet de
travaux pouvant être dangereux pour la maison voisine et pour les usagers de la voirie publique. A proximité un occupant ne semble pas réaliser le minimum d’entretien de sa maison (menaces pour la sécurité et la
salubrité publiques). Le Maire va adresser des courriers de mise en demeure avec copie aux riverains,
services de l’urbanisme et préfecture. 2
Prêt à long terme pour la salle des fêtes : discussion avec la Banque des Territoires pour un prêt de 25 ans
à 2,2 % indexé sur le taux du livret Caisse d’Épargne. Décision à prendre avant la fin de l’année. Prochain info Onans : préparation le vendredi 2 octobre pour une impression le 16 octobre.
Forêt Communale.
Vente de bois du 10 juin, Parcelles 19 et 22 pour 5602 € à DYSLI Damien. Parcelle 35 pour 11576 € à Bois Énergie Alsace. Total de la vente 17 178 €.
Affouage : visite ce mardi par la commission bois des 3 lots au forfait de la parcelle 25, bon travail des
affouagistes. Il reste 2 lots pour d’éventuels volontaires.
L’affouage de cet hiver sera loti dans la parcelle 21 commencée en début d’année par Antoine Pelay. Un avis sera distribué dans les cidex avant la fin du mois pour les inscriptions. En cas de forte demande possibilité
de lots dans les parcelles 19 et 22.
Sécurité : lors de la visite de mardi il a été constaté que le grillage de protection du trou de Forey dans la parcelle 22 posé il y a 6 ans est à remplacer rapidement.
Prochain Conseil Municipal : Jeudi 5 novembre 2026 à 19h.
Fin du Conseil à 21h45