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Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 25 novembre 2025 Affiche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Sécurité sociale,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé
le mardi 25 novembre 2025
à 21h
ORDRE DU JOUR
Services à la Population
— Syndicat intercommunal à vocation multiple de Prahecq - Remplacement d'un délégué
titulaire.
— Agence technique départementale des Deux-Sèvres "ID79" — Remplacement d'un délégué
titulaire.
— Lutte contre l'ambroisie - Remplacement du référent élu.
— Sécurité routière —- Remplacement du référent communal.
— Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement 2024 —
Présentation.
— Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2024 — Présentation.
— Festival "la 5ème saison" 2026 — Convention type de financement et de partenariat avec la
Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation.
— Produits domaniaux et redevances diverses — Actualisation.
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Vie Scolaire
— Dépenses de fonctionnement des écoles primaires publiques communales — Crédits et
subventions de fonctionnement - Modification.
— Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales - Renouvellement -
Diagnostic et projet de convention - Approbation.
— Marché public de fournitures et de services - Fournitures de denrées alimentaires -
Attribution.
Bâtiments, Voirie et Réseaux Divers
— Marché public de travaux - Mise en conformité ERP "Maison des Associations" — Autorisation.
Finances et Marchés Publics
— Budget principal — Décision modificative n° 4 - Approbation.
— Redevance d'occupation du domaine public - Ouvrage de distribution de gaz - Instauration.
— Voyage à l'Assemblée Nationale - Mandat spécial.
Ressources Humaines
— Mise à jour du tableau des effectifs - Vacances de postes — Suppression d'emplois
— Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade - Création d'emploi.
Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal
Questions et informations diverses
ouillé, le 19 novembre 2025
Franck PORTZ
Maire