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Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm11102021 affiche)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Énergies,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente,
le lundi 11 octobre 2021
à 20 heures
Ordre du Jour
> Affaires Sociales
o Dispositif "Solidair' Permis" — Convention avec l'auto-école - Renouvellement ;
> Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Vie Scolaire
o Convention territoriale globale avec la Caisse d'allocation familiale des Deux-Sèvres - Approbation ;
o Marché de programmation pour la réhabilitation du groupe scolaire - Modalités de passation du marché et de pilotage de l'étude - Approbation ;
> Développement Durable, Environnement et Patrimoine
o Convention d'accompagnement à la rénovation énergétique des bâtiments publics sur le territoire de
la Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation ;
> Urbanisme et Affaires Foncières
o Cession de l'immeuble “BARION" (3 Rue de Chantejeau) à la SA HLM Immobilière Atlantic
Aménagement - Approbation ;
o Lotissement communal "Pré du Lambon" - Vente de parcelles - Approbation ;
> Finances et Marchés Publics
o Décision modificative n° 1 Budget Principal Commune - Approbation;
o Décision modificative n° 1 Budget Annexe Gestion du Domaine Privé - Approbation ;
> Ressources Humaines
o 103%" congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France - les 16, 17 et 18
novembre 2021 - Mandat spécial - Autorisation
> Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
> Questions et informations diverses
À Vouillé, le 7 octobre 2021
eo