Compte-Rendu - Compte rendu du 2 avril 2014

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Compte-Rendu - Compte rendu du 2 avril 2014 Document publié le Mercredi 2 avril 2014 par la commune d'Orbec. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 2 avril 2014)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique, 1

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 2 AVRIL 2014 – 20H30

Le 2 avril 2014, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal d’ORBEC, légalement convoqué le 28 mars 2014, s’est réuni en séance ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Etienne COOL, Maire d’ORBEC.

L’ordre du jour était le suivant :

 Approbation compte rendu

 Mise en place des commissions municipales

 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

 Questions diverses

ÉTAIENT PRÉSENTS :

E. COOL, Maire ; E. MACREZ, G. LAUTONNE, G. DELAFOSSE, F. RAMOS, G. HULIN, Adjoints ; Ph. DELARUE, B. BLOTTIERE, M. COGE, J-L. POUILLE, F. VERGER, G. MORIN, L. DROUET, F. BIENVENU, J-C. DUVAL, C. MOREL, A. GROULT, S. FOSSET.

ABSENT EXCUSÉ :

L. MIGNON donne pouvoir à G. HULIN.

Secrétaire de séance : Camille MOREL.

Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance.

Monsieur le Maire soumet au vote le compte rendu de la précédente réunion et questionne sur d’éventuelles observations.

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES

14/17 – COMMISSION DE FINANCES

Sont élus membres de la commission de finances, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Membres : E. MACREZ

G. LAUTONNE

G. DELAFOSSE

F. RAMOS

G. HULIN

J-C. DUVAL

C. MOREL

14/18 – COMMISSION DE TRAVAUX

Sont élus membres de la commission de travaux, à l’unanimité :

Président : G. LAUTONNE

Membres : E. COOL

F. RAMOS

B. BLOTTIERE

G. MORIN

G. HULIN

C. MOREL

F. BIENVENU

14/19 – COMMISSION APPEL D’OFFRES

Monsieur le Maire expose que l’article 22 du Code des Marchés Publics prévoit que pour les communes de moins de 3 500 habitants, la commission d’appel d’offres (CAO) soit constituée du Maire (Président de la CAO) et de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.

Il informe que les membres sont élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Cette élection est votée à scrutin secret sauf si la collectivité décide, à l’unanimité, de procéder au scrutin public. L’élection des membres 2

titulaires et suppléants à lieu sur la même liste, sans panachage, ni vote préférentiel. Les listes peuvent comprendre moins de noms que de sièges à pourvoir. Monsieur le Maire précise que l’article L 2121-21 du CGCT prévoit que « si une seule liste est présentée, les nominations prennent effet immédiatement, dans l’ordre de la liste, et il en est donné lecture par le Maire ».

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, de ne présenter qu’une seule liste.

Sont alors proclamés élus de la Commission d’appel d’offres :

Président : E. COOL

Membres titulaires : E. MACREZ

G. LAUTONNE

C. MOREL

Membres suppléants : G. DELAFOSSE

F. RAMOS

F. BIENVENU

14/20 – COMMISSION COMMUNICATION

Sont élus membres de la commission communication, à l’unanimité :

Président : G. DELAFOSSE

Membres : E. COOL

B. BLOTTIERE

J-L. POUILLE

G. HULIN

E.MACREZ

14/21 – COMMISSION ANIMATION ET EVENEMENTIEL

Sont élus membres de la commission animation et évènementiel, à l’unanimité :

Président : G. HULIN

Membres : E. COOL

B. BLOTTIERE

F. RAMOS

M. COGE

G. LAUTONNE

L. MIGNON

E.MACREZ

14/22 – COMMISSION FETES ET CEREMONIES

Sont élus membres de la commission fêtes et cérémonies, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Membres : M. COGE

L. DROUET

F. RAMOS

G. DELAFOSSE

E. MACREZ

G. HULIN

F. VERGER

14/23 – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES

Sont élus membres de la commission des affaires scolaires, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Membre : E.MACREZ 3

14/24 – COMMISSION ASSOCIATIONS

Sont élus membres de la commission des associations, à l’unanimité :

Présidente : F. RAMOS

Membres : E. COOL

L. DROUET

M. COGE

G. HULIN

G. LAUTONNE

F. BIENVENU

J-C. DUVAL

14/25 – COMMISSION AFFAIRES CULTURELLES

Sont élus membres de la commission des affaires culturelles, à l’unanimité :

Président : G. DELAFOSSE

Membres : E. COOL

B. BLOTTIERE

Ph. DELARUE

G. HULIN

G. LAUTONNE

E. MACREZ

14/26 – COMMISSION CCAS

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Conseil d’Administration du CCAS est composé de 10 membres : une moitié est désignée par le Conseil Municipal et l’autre moitié par le Maire. Le nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS est maintenu à 10. Les membres sont élus à la représentation proportionnelle dans les mêmes conditions que les membres de la commission appel d’offres.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, de ne présenter qu’une seule liste.

Sont alors proclamés élus de la Commission du CCAS :

Président : E. COOL

Membres : E. MACREZ

G. LAUTONNE

F. BIENVENU

S. FOSSET

14/27 – COMMISSION DU PERSONNEL

Sont élus membres de la commission du personnel, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Membres : G. DELAFOSSE

E. MACREZ

G. LAUTONNE

L. DROUET

14/28 – COMMISSION AFFICHAGE

Sont élus membres de la commission affichage, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Membres : G. LAUTONNE

G. DELAFOSSE 4

14/29 – COMMISSION MARCHÉ

Sont élus membres de la commission marché, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Membre : G. HULIN

14/30 – CORRESPONDANT DEFENSE

Monsieur Etienne COOL, est élu correspondant défense à l’unanimité.

14/31 – REFERENT SECURITE ROUTIERE

Monsieur Etienne COOL, est élu référent sécurité routière à l’unanimité.

14/32 – CONSEIL D’ADMINISTRATION NOTRE-DAME

Sont élus membres du conseil d’administration du Collège Notre-Dame, à l’unanimité :

Titulaire : E. MACREZ

Suppléant : E. COOL

14/33 – CONSEIL D’ADMINISTRATION COLLEGE LOTTIN DE LAVAL

Sont élus membres du conseil d’administration du Collège Lottin de Laval, à l’unanimité :

Titulaire : E. COOL

Suppléante : E. MACREZ

14/34 – HLM (BAILLEURS SOCIAUX)

Sont élus membres de la commission HLM, à l’unanimité :

Titulaire : E. MACREZ

Suppléant : E. COOL

14/35 – SIVOS SECTEUR D’ORBEC

Sont élus au SIVOS du Secteur d’Orbec, à l’unanimité :

Délégués titulaires : E. COOL

E. MACREZ

14/36 – SDEC ENERGIE

Sont élus au SDEC Énergie, à l’unanimité :

Délégués titulaires : G. LAUTONNE

G. HULIN

14/37 – SIAEP MEULLES - FRIARDEL

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’il convient d’élire 2 délégués titulaires qui siègeront au Conseil Syndical du SIAEP Meulles-Friardel.

Sont candidats : G. LAUTONNE

E. COOL

A. GROULT

Résultats du vote : G. LAUTONNE 15

E. COOL 14

A. GROULT 4 5

Sont élus délégués titulaires au SIAEP Meulles – Friardel : G. LAUTONNE E. COOL

14/38 – SIAEPA ORBEC - LA VESPIERE

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le Conseil Syndical du SIAEPA est composé de 5 délégués titulaires et 4 délégués suppléants pour chacune des deux communes.

Sont candidats au poste de délégués titulaires : E. COOL

G. LAUTONNE

E. MACREZ

F. BIENVENU

A. GROULT

Sont candidats au poste de délégués suppléants : F. RAMOS

G. HULIN

G. DELAFOSSE

G. MORIN

Sont élus au SIAEPA Orbec – La Vespière :

Délégués titulaires - à l’unanimité : E. COOL

G. LAUTONNE

E. MACREZ

F. BIENVENU

- avec 18 voix POUR et une abstention : A. GROULT

Délégués suppléants - à l’unanimité : F. RAMOS

G. HULIN

G. DELAFOSSE

- avec 18 voix POUR et une abstention : G. MORIN

14/39 – CHAMBRE D’AGRICULTURE

Sont élus à la Chambre d’Agriculture, à l’unanimité :

Délégués : E. COOL

E. MACREZ

14/40 – MISSION LOCALE SUD PAYS D’AUGE

Sont élus délégués à la Mission Locale Sud Pays d’Auge, à l’unanimité :

Titulaire : E. MACREZ

Suppléant : E. COOL

14/41 – CONSEIL D’ADMINISTRATION EPMS MARIE DU MERLE

Sont élus membres du conseil d’administration de l’EPMS Marie Du Merle, à l’unanimité :

Président : E. COOL

Délégués : E. MACREZ

G. LAUTONNE

14/42 – SIVOM ORBEC - LA VESPIERE

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le Conseil Syndical du SIVOM est composé de 9 délégués pour chacune des deux communes.

Sont candidats : G. MORIN F. RAMOS J-C. DUVAL

E. COOL J-L. POUILLE A. GROULT

E. MACREZ B. BLOTTIERE C. MOREL

F. VERGER G. LAUTONNE G. DELAFOSSE 6

Monsieur le Maire propose de voter à bulletin secret.

Sont élus délégués au SIVOM : G. MORIN

E. COOL

E. MACREZ

F. VERGER

F. RAMOS

J-L. POUILLE

B. BLOTTIERE

G. LAUTONNE

G. DELAFOSSE

Monsieur GROULT exprime sa déception concernant le manque de représentation de l’opposition au sein du SIVOM et aurait souhaité au moins 2 postes.

QUESTIONS DIVERSES

Aucune question diverse.

Séance levée à 21h35.