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Convocation - CONVOCATION CM 15 JUIN001
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 15 JUIN001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
l+;û r'ir {ruonÉ a. C-o 9nr RCY le 08 juin 2020
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux sont priés d'assister à la séance du Conseil
Municipâl qui aura lieu le:
ORDRE DU JOUR :
1) ADMINISTRATION GENERALE :
- Décisions du Maire intervenues depuis le 02 mars 2020
- Déclarations d'lntention d'aliéner (DlA)
2) COMMTSSTONS MUNTCTPALES :
- Création des commissions municipale (10)
- Désignation des membres des commissions municipales
3) CCAS:
- Fixation du nombre d'administrateu rs du Conseil d'Administration du CCAS
- Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal (scrutin de liste 7
membres)
4) COMMTSSTON D',APPET D',OFFRES :
- Désignation des membres de la CAO (scrutin de liste) 3 titulaires, 3 suppléants
5) DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS
. SIEA
. SIEP
- EPF (Etablissement Public foncier de France)
- Conseil d'Administration du collège de la Dombes
- Conseil d'Administration de la SEMCODA
5)
7)
DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
FINANCES:
- lndemnités de fonctions du Maire et des Adjoints.
8) REGTEMENT INTERIEUR DU CONSEIT MUNICIPAL
9) TNFORMATTONSDTVERSES
ovtc
Le Maire
AU
ruNpr 15 JU|N 2020 2020 à 20 H 30
Salle Dolwalente