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Conseil Municipal - CM 10 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 07 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Date
: 06
Juillet
2020
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
Vendredi
10
Juillet
2020
à
18h30
Salle
des
Fêtes
Maurice
JANETTI
-
Saint-Pierre
(Article
9 de
l’ordonnance
n°2020-562
du
13
mai
2020
visant
à adapter
le
fonctionnement
des
institutions
locales
et
l’exercice
des
compétences
des
collectivités
locales
dans
le
cadre
de
l’état
d’urgence
sanitaire
lié
à l’épidémie
du
Covid-
19)
L’ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1)
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
2)
Procurations,
3)
Approbation
des
derniers
comptes
rendus,
4)
Élection
des
délégués
et suppléants
en
vue
de
l’élection
des
Sénateurs,
5)
Chantier
STEP
(STation
d’EPuration)
choix
de
l’entreprise
pour
les
études
géotechniques,
6)
Divers
Le
Maire,
E.
HUGOU.
Définition
du
quorum
et décompte
des
procurations
Conformément
à
l’article
10
de
la
loi
n°2020-290
modifié
par
l’article
1°
de
l’ordonnance
n°2020-562,
le
Conseil
Municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
le tiers
de ses membres
en
exercice
est présent.
Chaque
conseiller
municipal peut
être porteur
de
deux procurations.
Déroulement
des
opérations
de
vote
Les
règles
sanitaires
préconisées
devront
être
respectées
: distanciation
physique
de
l’assemblée,
port
du
masque
individuel
si rapprochement
à moins
d’un
mètre,
lavage
des
mains
avec
une
solution
hydroalcoolique,
stylo
individuel,
isoloir
«
ouvert
»
si
nécessaire.
FORME
ET
DELAIS
ARTICLES
L2121-10,
11
et 12
DU
CGCT
La
convocation
est adressée
par
écrit,
par
envoi postal
(ou
remise
en
main
propre
contre
récépissé)
au
domicile
des
conseillers
municipaux,
au
moins
3 jours francs
(jours
pleins
de
24h)
avant
celui
de
la
réunion
dans
les
communes
de
moins
de
3.500
habitants,
et
au
moins
5 Jours francs
dans
les
communes
de plus
de 3.500
habitants.
22
rue
de
Hôtel
de
Ville
CCPV
-
Avenue
de
La
Foux
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
83670
VARAGES
Tél.
:04.94.80.04.78
Fax
:04.94.80.01.05
Tél
:04.94.77.18.53
mairie.stjulien.sg@orange.fr
https://www.silm.fr