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Déliberation - FR.7com9b34hgw&mime=application%2Fpdf&originalname=20250410100245127
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de l'Hôtel
de Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél,
: 04,94,80.04.78
Tax
: 04.94,80.01.05
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03 AVRIL
2025
PUBLICATION
DE
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
(APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L’ARTICLE
L2121-25
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES)
L’an
deux
mille
vingt
- cinq
et le 03
avril
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P|
A.
A.
Procuration
à
P
|
A.E.
|
A.
Procuration
à
E.
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
M
SCHILLINGER
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
A
RUIZ
LECLERC
Caroline
X
B
CHALLIER
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
JOURDAN
Éric
X
CHOURS
GUEMENE
Françoise
|
X
GRATTAPAGLIA |
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
13
05
01
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Absents
: 06
Dont
:
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 04
Absents
excusés
sans
procuration
: 01
Autres
absents
: 01
A
l’appel
des
conseillers
présents,
le quorum
tel que
défini
à l’article Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
étant
constaté,
le Maire
a déclaré
la séance
du
conseil
municipal
ouverte
à
18h30. Mme
Sandrine
Fanguiaire
arrivée
à
18h50,
a pris part
aux
délibérations
du
Conseil
à
Compter
de
la
délibération
n°2025-04-03-02
Désignation
secrétaire
de
séance
M.
Bruno
CHALLIER
a été
proposé
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
.
Adoption
du
compte
rendu
de
la séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
CGCT
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
>
Arrivée
de Mme
Sandrine
Fanguiaire
à 18h50, 10. 11.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2024
du
Budget
annexe
de
l’eau
et
de
l'assainissement:
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
du
Budget
Eau
et assainissement
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte la séance pour
le vote
d'adoption
du Compte
administratif du budget
eau
et
assainissement
de
la
conmmune.
Reprise
anticipée
du
résultat
2024
du
budget
Principal
S'agissant
d’un
vote
sur
les
comptes
de
l'exercice
2024,
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte
la séance
pour
le vote
d'adoption
de
la reprise
de
résultat
anticipé
du
budget principal
de
la commune
pour
2024.
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
du
résultat
anticipé
2024
Budget
Principal
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
du
résultat
2024
budget
Eau
et
assainissement
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
en
reconduction
des
taux
pour
les
taxes
locales
pour
2025
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Vote
du
Budget
Primitif
du
Budget
Principal
pour
2025
Vote
: Adoption
à
la
majorité
:
POUR :
13
ABSTENTION
: 4
(Mme
Mireille
Grattapaglia,
M.
Cyrille
Hours,
M.
Eric Jourdan,
M.
Willian
D'Heilly)
Adoption
du
Budget
Primitif
du
Budget
eau
et assainissement
pour
2025
Vote
: Adoption
à
la
majorité :
POUR:
13
ABSTENTION
: 4
(Mme
Mireille
Grattapaglia,
M.
Cyrille
Hours,
M.
Eric Jourdan,
M.
William
D'Heilly)
Vote
de
la
subvention
annuelle
pour
le
CCAS
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
kkk
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
du
Conseil
Municipal
à 20h22.
P2