Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+22+

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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+22+ Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Cassagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+22+)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/2020 – 20H

Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion

Secrétaire de séance : QUATREPOINT Marion

Lecture et approbation du précédent PV du Conseil municipal.

Ordre du jour :

1) Délibérations

2) Compte rendu des réunions des commissions

3) Plan de stationnement

4) Questions diverses

5) Prochaines réunions du Conseil municipal

1) Délibérations

-Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs : Les candidatures proposées par Jean Marie Marot sont acceptées à l’unanimité des voix. -Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire :

Adopté à l’unanimité des voix.

-Délégation au Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants : Adopté à l’unanimité des voix.

-Désignation des membres de la CLECT :

Titulaire : Jean Marie Marot ;

Suppléant : Albert Delonca ;

Adopté à l’unanimité des voix.

2) Compte rendu des réunions des commissions

Jean Marie Marot demande aux référents des commissions de le prévenir à l’avance des sujets qui doivent être abordés et suggère qu’ils soient traités dès le début au prochain Conseil.

-Travaux et aménagements : Albert Delonca récapitule pour l’ensemble du conseil les sujets qui ont été traités lors de la dernière réunion de la commission.

Certains points sont approfondis :

-3 semi-remorques de gravats ont été récupérés du dépôt à côté du cimetière pour être traités par une entreprise agrée. Marion Quatrepoint fait remarquer que de grandes plaques de goudron sont visibles en contrebas de la pente de l’ancienne décharge et qu’elle soupçonne que tous les déchets présentant une certaine toxicité n’ont pas été récupérés – ce que confirme Fanny Lafage. Albert Delonca annonce qu’il va se renseigner à ce sujet ;

-Le débroussaillage autour des propriétés privées fait partie du Plan de prévention de la commune. Fanny Lafage a consulté le plan actuel et constaté qu’il est caduc. Un nouveau plan doit être mis en place ; -A propos des déchets, la possibilité de mettre en place un composteur de déchets verts est évoqué, Jean Marie Marot doit se renseigner auprès du SIVOM. Le broyeur de sarments peut être remis en état par l’achat de nouveaux marteaux ;

-Communication : Sylvie Crabier récapitule pour l’ensemble du conseil les sujets qui ont été traités lors de la dernière réunion de la commission.

Certains points sont approfondis :

-Jean Marie Marot informe l’ensemble du Conseil qu’il est disposé à se rendre disponible par téléphone en cas de besoin ;

-La mise en forme des mails envoyés par la Mairie doit être affinée en commission ; -Pascaline Chaix-Caffin-Mokhtari présente un visuel de la page d’accueil du futur site de la commune ainsi que des différents onglets qui seront accessibles ;-Culture, évènementiel et cérémonies : Philippe Hurtebize récapitule pour l’ensemble du conseil les sujets qui ont été traités lors de la dernière réunion de la commission.

Certains points sont approfondis :

-Les propositions émises lors de la réunion de la commission pour la soirée du 12 août sont remises à l’année prochaine ;

-Il est rappelé qu’il faut très rapidement travailler sur les fêtes de fin d’année ; -La première réunion publique du nouveau Conseil municipal est évoquée mais aucune date n’est fixée ; -Philippe Hurtebize va se renseigner sur la possibilité pour la mairie de prendre un forfait annuel à la SACEM ;

3) Plan de stationnement

-Parking de la Plane : il a été agrandi mais il reste à le débarrasser de 13 voitures épaves. Pour y accéder il faudrait aménager la petite sente qui permet aujourd’hui l’évacuation des eaux pluviales entre les maisons de Charles Sire et de Nathalie Nom de famille ?.

Fanny Lafage propose d’installer une rampe dans les escaliers qui mènent actuellement au parking car ils sont assez glissants.

-Parking du Presbytère : tracer des lignes jaunes le long de la rue du Canigou. -Rue des Corbières, délimiter 4 places de parking devant la maison de Philippe Hurtebize pour empêcher que les voitures ne se garent dans le petit passage entre la rue des Corbières et celle du Canigou. -Devant le portail de la salle polyvalente : tracer une ligne jaune pour interdire le stationnement. -Place des Chênes : revoir le stationnement et mettre en place un traçage au sol. -Le long du garde-fou de la Mairie : le réserver aux employés et aux visiteurs de la Mairie. -Devant la fontaine : tracer une ligne jaune pour interdire le stationnement. -Parking des Hyères : proposition de Fanny Lafage de mettre en place un auvent le long du mur du terrain de basket pour protéger les véhicules des gouttes de résine venant des arbres qui les surplombent. -Le long du garde-fou qui surplombe les escaliers menant aux containers poubelle de la rue du Barrage : tracer une ligne jaune pour interdire le stationnement.

4) Questions diverses

-Jean Louis Ferrié soulève l’absence de trousse de secours dans les bâtiments municipaux et se pose donc la question de les sécuriser… Sans réponse formelle.

-Philippe Alasluquétas demande s’il est possible de mettre en place une formation sur l’utilisation du défibrillateur. Albert Delonca va se renseigner auprès de Loïc Andrillo, pompier à Estagel et en charge de ces formations. -Il est remarqué que les deux premiers sujets évoqués doivent être traités dans le futur plan de prévention porté par la commission « Travaux et aménagements ».

-Pascaline Chaix-Caffin-Mokhtari informe qu’elle souhaite quitter la commission « Travaux et aménagements » et elle est remplacée par Jean Charles Alioui.

-Jean Marie Marot rappelle que la municipalité à un compte à « Côté jardin », le fleuriste d’Estagel. -Les nuisances nocturnes causées par quelques jeunes mineurs du village et d’autres jeunes adultes ne faisant pas partie du village se sont calmées après l’intervention de Jean Marie Marot. Le fait qu’il ait dévissé l’ampoule du réverbère des jardins de la Mairie y a également contribué…

-Il est décidé de ne pas communiquer sur le PNR avant que des mesures concrètes ne soient adoptées. -Richard Crabier informe le Conseil qu’il a reçu les doléances d’un habitant du village au sujet du débroussaillage du chemin du Régatieu. Jean Marie Marot lui demande de lister les chemins à débroussailler et Albert Delonca assure que le SIVOM prendra en charge l’accessibilité à ces chemins la première quinzaine de juillet. -Pascaline Chaix-Caffin-Mokhtari demande si la source d’eau ferrugineuse des Picharottes est située sur un terrain communal car cela pourrait représenter une ressource pour le village.

-Des réunion sur des sujets intéressant certaines commissions municipales se tiendront aux dates suivantes : -Le jeudi 25 juin 2020 à 18h, réunion d’information sur l’utilisation de la potence ; -Prochainement se tiendra l’assemblée générale de l’association de Développement des Abords du Barrage sur l’Agly ;

-Un certain nombre de points abordés lors de cette réunion doivent être traités par la commission communication : -Sensibilisation des citoyens au débroussaillage autour de leur propriété (à faire rapidement) ; -Sensibilisation des citoyens sur le dépôt de déchets aux abords du cimetière ; -Information des citoyens sur le nouveau plan de stationnement de la municipalité ;5) Prochaine réunion du Conseil municipal

-La date du prochain Conseil municipal, pour aborder le budget de la municipalité, est maintenu le 6 juillet 2020 à 20h.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jour, mois et an susdit à vingt-trois heure trente.