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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 novembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
PRINQUIAU
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
KY
ZA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité-
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Aïticle
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la
Mairie,
le
Jeudi
14
novembre
2024
à
20
H
Affiché
le 08
novembre
2024
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
19
septembre
2024
2.
Rapport
annuel
d'activités
2023
— Déchets
3.
Protection
sociale
complémentaire
—
Convention
de
participation
pour
la
& ELXDNRS 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22: 23.
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents
Accord
de
participation
financière
TE44
—
Mise
à
jour
inventaire
patrimoine
éclairage public Validation
de
devis pour
le
futur
Centre
Technique
Municipal
Validation
de
devis pour
travaux
de
climatisation
dans
les salles
municipales
Validation
de
devis pour
traitement
de
la charpente
des
salles
municipales
Travaux
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
— Avenant
de
transfert
IDEX
Avenants
au
marché
de
travaux
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
Attribution
du
marché
de
travaux
extérieurs
de
restauration
du
château
de
l’Escurays
.
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
pour
financer
les
travaux
de
1°
franche
des
travaux
extérieurs
— Restauration
du
château
de
l'Escurays
Décision
modificative
n°2
Fixation
des
tarifs
2025
Modification
du
règlement
de
la salle
de
la Maison
du
Bienveillant
Retrait
de
la délibération
2024-5
—
Vente
du
terrain
de
l’Elodière
Vente
de
terrain
de
l’Elodière
Pôle
commercial
: approbation
de
Bail
commercial
lot À
Convention
de
mise
à
disposition
du
domaine
public
communal
—
Impasse
du
Courtil
Ballu
Convention
périscolaire,
extrascolaire
et
de
restauration
scolaire
favorisant
la
disponibilité
des
sapeurs-pompiers
volontaires
Convention
d'utilisation
des
locaux
de
l'accueil
périscolaire
par
le
Club
des
Marsupilamis
— rue
de
la Noue
Mulette
Convention
d'utilisation
des
locaux
de
l'accueil
périscolaire
par
le
Club
des
Marsupilamis
— Domaine
de
l’Escurays
Convention
de
gestion
relative
à
l'aménagement
et
l'entretien
de
l'aire
de
covoiturage
de
la Houssière
Questions
diverses
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr