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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 PV du Conseil Municipal du 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
:
Commune
de
Vauxrenard
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mit
vingt-six
et
le
vingt
mars,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VAUXRENARD
(Rhône)
s'est
réuni
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
le
Maire
sortant
le
16
mars
2026.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
:
Mme
BUIRON
Camille
-
MM.
CORNUAU
David
-
DENUELLE
Sixte
-
Mme
GIBAS
Emilie
-
M.
GULGILMINOTTI
Morgan
-
Mmes
KOESLLER
Marion
-
LATRACH
Sandrine
-
MM
PERRAUD
Aubin
-
PERRAUD
Bruno
-
POURREYRON
Cyril
-
Mme
SONDAZ
Anne
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
président
ouvre
la
séance
à
20h00
Ordre
du
jour
:
Désignation
du
président
de
séance
: le
doyen
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
précédent
compte-rendu
Election
du
Maire
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Election
des
adjoints
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
par
le
maire
élu
Questions
diverses
YVYYVVNVVYNNY
-
Désignation
du
président
de
séance
: M.
Sixte
DENUELLE
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: M.
Cyril
POURREYRON
>
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
02
mars
2026
: approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
Cyril
POURREŸRON
rappelle
à
l'ensemble
des
conseillers
nouvellement
élus
que
le
fait
d'approuver
le
précédent
compte-rendu
est
de
signifier
la
prise
de
connaissance
de
celui-ci
par
l'ensemble
des
conseillers.
Il
est
possible
de
faire
des
observations
qui
seront
consignées
dans
le
compte-rendu
suivant. Pour
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
2
assesseurs
sont
désignés
:
MM
Bruno
PERRAUD
et
Aubin
PERRAUD. +
Election
du
Maire
:
Candidat
: Sixte
DENUELLE
Le
scrutin
se
déroule
à
bulletin
secret.
1+
tour
de
scrutin :
Nombre
de
votants
:
11
À
déduire
(bulletins
blancs
où
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
M.
Sixte
DENUELLE
est
proclamé
Maire
de
la
commune
avec
11
voix
obtenues
et
immédiatement
installé.
Il
prend
la
présidence
de
là
réunion
du
Conseil
Municipal. >
Détermination
du
nombre
d’adjoints
:
Vu
les
articles
L.2122-1
et
L.2122-2,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'’adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
soit
3
adjoints
au
maire
au
maximum.
Et
sur
la
proposition
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
fixer
à
2
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
>
Election
des
adjoints
:
Le
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue
et
que
chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
2
listes
de
2
adjoints
ont
été
déposées
auprès
de
M.
le
Maire
:
Liste
1
:
-
M.
Bruno
PERRAUD
- Mme
Anne
SONDAZ
Liste
2 _:
- M.
Morgan
GULGILIMINOTTI
-
Mme
Marion
KOESSLER
1e
tour
de
scrutin :
Nombre
de
votants
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Suffrages
obtenus :
-
Liste
de
Bruno
Perraud
et
Anne
Sondaz
: 2
voix
-
Liste
de
Morgan
Gulgilminotti
et
Marion
Koessler
: 9
voix
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
:
- 1%
adjoint
: M.
Morgan
GULGILIMINOTTI
-
2eme
adjoint
: Mme
Marion
KOESSLER
Est
annexé
à
ce
procès-verbal,
le
procès-verbal
de
l’élection
du
maire
et
des
adjoints.
>
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
par
le
maire
élu
M.
le
Maire
a
procédé
à
la
lecture,
à
haute
voix,
de
là
charte
de
l’élu
local.
Un
exemplaire
de
la
charte
de
l'élu
local
et
des
articles
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
au
garanties
accordées
aux
titulaires
de
mandats
municipaux
est
remis
à
chaque
conseiller
municipal. >
Questions
diverses
:
-
Tableau
du
conseil
municipal
:
Les
élections
du
maire
et
des
adjoints
permettent
d'arrêter
le
tableau
du
conseil
municipal,
Dans
ce
tableau,
le
maire
puis
les
adjoints
prennent
rang
devant
les
conseillers
municipaux;
l'ordre
des
adjoints
suit
l'ordre
de
leur
élection
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste,
l'ordre
de
présentation
sur
la
liste;
l'ordre
des
autres
conseillers
municipaux
dépend,
lors
d'un
renouvellement
général,
du
nombre
de
suffrages
obtenus
(cas
d'élection
le
même
jour)
et,
pour
les
conseiliers
appartenant
à
une
même
liste,
l'ordre
du
tableau
est
déterminé
par
l'âge
des
candidats
(et
non
par
leur
rang
de
présentation
sur
la
liste).
M.
Le
Maire
présente
à
titre
informatif
différentes
thématiques
qui
seront
abordées
lors
du
prochain
conseil
:
2 -
Délégations
au
maire
: Faites
lors
du
prochain
conseil
municipal
avec
délibération
-
Commissions
: Constituées
lors
du
prochain
conseil
municipal
avec
délibération
Elles
doivent
couvrir
les
thématiques
de
notre
communauté
de
commune,
les
besoins
spécifiques
de
notre
commune
et
idéalement
les
sujets
portés
par
les
différents
candidats.
Certaines
peuvent
être
élargies
à
des
membres
extérieurs
au
conseil,
Chaque
commission
à
un
rapporteur
qui
propose
au
conseil
idées,
orientations
pour
débat
et
décision.
Pour
information
et
réflexions
ci-dessous
une
liste
non
exhaustive
à
amender
et/ou
compléter
lors
du
prochain
conseil.
*
voirie
*
aménagement
du
territoire
*
bâtiments
et
patrimoine
communal
*
finances,
juridique
et
gestion
administrative
*
gestion
du
personnel
*
action
sanitaire
et
sociale
-
CVAS
(Comité
Varnaudis
de
l'Action
Sanitaire
et
Sociale)
*
enfance,
petite
enfance,
école,
restaurant
scolaire,
garderie
*
communication,
bulletin
municipal
et
site
internet
*
sécurité,
sûreté,
défense
et
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
*
environnement,
paysages,
agriculture,
viticulture,
sylviculture
*
animation,
culture,
fêtes
et
évènements
*
eau
et
assainissement
*
déchets
*
commission
appels
d'offres
et
délégation
de
service
public
*
hameaux
*
médiation -
Déléqués
syndicats
extérieurs
: Nomination
lors
du
prochain
conseil
et
délibération
*
SIEHB:
Syndicat
des
Eaux
du
Haut
beaujolais
*
SYDER:
Syndicat
Départemental
des
Energies
du
Rhone
*
CCID:
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
*
CNAS:
Comité
National
d'Action
Sociale
- Correspondant
Défense
: Nomination
lors
du
prochain
conseil
et
délibération
-
Référent
Ambroisie
: Nomination
lors
du
prochain
conseil
et
délibération
- Référent
Frelon
asiatique
: Nomination
lors
du
prochain
conseil
et
délibération
-
M.
le
Maire
propose
des
dates
et
heures
pour
les
prochains
conseils
municipaux
: lundi
30
mars
à
20
h
;
lundi
27
avril
à
20h
(spécial
budget)
;
lundi
8
juin
à
20h
et
lundi
13
juillet
à
20h.
Cette
liste
de
dates
est
non
exhaustive
et
peut
être
modifiée
selon
les
besoins.
-
Lors
de
la
proposition
des
dates
des
prochains
conseils
municipaux,
M.
le
Maire
à
annoncé
que
le
vote
du
budget
de
l'exercice
en
cours
devait
avoir
lieu
avant
le
30
avril
2026
pour
cette
année
élective
et
avant
les
15
avril
pour
les
autres
années.
-
Rappel
fonctionnement
des
conseils
municipaux
par
la
Secrétaire
Générale
de
Mairie
:
-
modalité
de
convocation
des
conseils
municipaux
(ordinaire,
extraordinaire)
-
confirmation
de
présence
de
chaque
conseiller,
il
est
à
noter
que
le
quorum
du
conseil
municipal
est
à
6
conseillers
pour
que
la
réunion
du
conseil
puisse
être
tenue.
- ordre
du
jour
et
délibérations
présentées
-
ordre
du
jour
détaillé
adressé
par
le
maire
(non
obligatoire
mais
utile
à
la
prise
de
connaissance
des
sujets) - déroulement
typique
des
conseils
- déroulement
des
délibérations
-
comptes
rendus,
relectures,
PV
et
diffusion
-
procédures
règlementaires -
Cyril
Pourreyron
annonce
que
pour
des
raisons
professionnelles
il
sera
contraint
de
démissionner
dans
les
prochains
mois.
La
séance
est
levée
à
21h45,
Prochaine
séance
le
lundi
30
mars
2026
à
20h00
Le
Maire,
Sixte
DENUELLE DÉPARTEMENT
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
—
>
ARRONDISSEMENT
VAUXRENARD
|
Élection
du maire
et |
des
adjoints
Villefranche
sur
saône
]
Effectif
légal
du
conseil
municipal
_.
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
DE
L'ÉLECTION
DU
MAI
RE
ue
17 _
ET
DES
ADJOINTS
Rhône, L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
du
mois
de
mars
à
ving
heures
zéro
minute
en
application
des
articles
L
2121-7
et
L
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
{CGCT),
s'est
réuni
le
conseit
municipal
de
la
commune
de
Vauxrenard
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
{indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseliler
par
case)
:
DENUELLE
Sixte
KOESSLER
Marian
| POURREYRON
Cyril
|
a
OT
E
|
LATRACHE
Sandrine
|
| GULGILMINOTTI
Morgan
|BUIRON
Camille
PERRAUD
Aubin
| GIBAS
Emile
CORNUAU
David
|PERRAUD
Bruno
SONDAZ
Anne
LE? Absents
2
1.
Installation
des
conseiliers
municipaux
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
DENUELLE
Sixte
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT).
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M.
POURREYRON
Cyril
a
été
désignéle)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
art.
L
2121-15
du
CGCT)
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
ägé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pr's
la
présidence
de
l'assemblée
tart.
L
2122-8
du
CGCT).
li
a
procédé
à
l'appel
rornnal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
11
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L
2121-17
du
CGCT
était
rempleŸ.
H
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
à
rappelé
qu'en
application
des
articles
L
2122-4
et
L
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
éiu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absoiue.
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrubn
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative
En
cas
d'égalité
de
suffrages.
le
plus
âgé
est
déciaré
éiu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
Aubin
Perraud
et
Bruno
Perraud
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
[!
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d
une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
là
mairie
Le
président
l'a
constaté
sans
toucher
| enveloppe
que
le
consaller
municipa!
a
Préciser
s'ils
sont
excusés
* Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints a
lieu
en
cours
de
mandature.
© Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convacation
sans
condition
de
quorum ta
déposée
lui-même
dans
l'urne
où
ie
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom.
à
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électora!
ont
été
sans
exception
signés
parles
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
ieurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
||
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal
[ls
rentrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
Un
bulletin
blanc
(article
L
65
du
code
électoral)
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
à
êté
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 11
c
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
L. 66
du
code
électoral) : 0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L
65
du
code
électoral)
: O
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — € — à]:
11
f
Majonté
absolue#
6
f
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
|
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
|
dans
l'ordre
alphabétique}
|
En
chiffres
|
En
toutes
lettres
|
t
+
|
DEÉNUELLE
Sixte
|
41
onze
2.5.
Résuitats
du
deuxième
tour
de
scrutin
5
a
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
…
…
Ÿ La
majonté
absolue
est
égale.
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la moitié
pius
un
des
suffrages
expnmés
ou,
si le nombre
des
suffrages
expnmés
est
impair,
&
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur
°Ne
pas
remplir
les
2 5
et 2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour -d-
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art
L_66
du
code
électorai)
d
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L.
65
du
code
électoral).
e
Nombre de suffrages
exprimés
{b
— cd]...
.......
:
a
f. Majorité absolue
4...
pare eee
| INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique}
En
chiffres
En
toutes
letires
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
$
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
B
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
D
ST
ne
c.
Nombre
de
suffrages
déciarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L.
65
du
code
électoral).
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—
cd]...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
L
2.7.
Proctamation
de
l'élection
du
maire
M
DENUELLE
Sixte
a
été
proclamé(e)
maire
et
à
été
immédiatement
installé(e)
Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
à
été
acquise
au
deuxième
tour 3.
Élection
des
adjoints
Saus
la
présidence
de
M
DENUELLE
Sixte
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'étection
des
adjoints
3.1.
Nombre
d'adjoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
sait
3
adjoints
au
maire
au
maximum.
{!
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
2
adjoints.
Âu
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
2
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
là
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure
ne
pas
remplir
la
partie
3
2
et
passer
directement
à
la
partie
3
3)?
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adioint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si.
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
à
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT)
Le
conseil
municipa!
a
décidé
de
laisser
un
délar
de
10
minutes
pour
le
dépôt.
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner
À
l'issue
de
te
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
2
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listés
ont
été
jantes
au
présent
procès-
verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tète
de
chaque
liste.
[|
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2
3
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Q
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées) :
11
c
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
: 0
d
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 0
e
Nornbre
de
suffrages
exprimés
{b —
c — à]
: 11
f Majonté
absolue
4: : 6
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
Î
l
édans
l'ordre
alphabétique)
|
En
chiffres
En
toutes
lettres
Bruno
Perraud
2
deux
Morgan
Gulgilminotti
9
neuf
” Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus |.
_—
La
nn.
nn
a au
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
8
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.…..................
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
— c —
d]
f. Majorité
absolue
%.
...
...
| INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN TÊTE
DE
LISTE
{dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Ÿ
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
©
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
L
66
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
85
du
code
électoral)...
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© - d]
| INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
* Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour
*Ne
pas
remplir
le 3.5
si l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
10 3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
prociamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M
GULGILMINOTTI
Morgan
lis
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe
4.
Observations
et réclamations
©
5.
Clôture
du
procès-verbai
Siles
observations
et réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et réclamations
»
11 -8-
Le
présent
procès-verbal.
dressé
et
clos.
le
20
mars
2026,
à
20
heures
45
minutes,
en
double
exemplaire
11
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
te
plus
âgé,
lès
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
{ou
son
remplaçant).
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
LS
2
/
Les
assesseurs,
!!
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et un
exemplaire
de
la feuilie
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État.
12