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Procès Verbal - 01 PV du conseil municipal du 12 JANVIER 2026 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 PV du conseil municipal du 12 JANVIER 2026 2)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Justice et droit,
ï
Commune
de
Vauxrenard
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
12
JANVIER
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
douze
janvier,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VAUXRENARD
(Rhône)
s'est
réuni,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
07
janvier
2026.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 8
Présents
:
MM.
DENUELLE
Sixte
-
DORY
Sylvain
-
FOREST
Daniel
-
GUEGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
-
Mmes
PRELE
Chrystel
-
ROCHER
Rollande
-
M.
SAVOYE
Marc
Absents
excusés
:
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h00
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
précédent
compte-rendu
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Décisions
du
maire
prises
par
délégation
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
pour
2026
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2025)
: délibération
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
entre
Fleurie
et
Vauxrenard
: délibération
Contribution
de
l'OPAC
aux
travaux
d'aménagement
liés
au
bail
emphytéotique
:
délibération Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
Questions
diverses
YVNYNVYY VYY VV
>
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
08
décembre
2025
:
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
avec
1
abstention.
>
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mme
PRELE
Chrystel
>
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
:
-
Un
diagnostic
a
été
réalisé
dans
la
salle
située
sous
l'école
: il
n'y
a
pas
de
présence
d'amiante,
des
traces
de
plomb
sont
présentent
dans
les
peintures
des
menuiseries.
Vérification
à
faire
pour
suppression.
-__
Ballotins
de
chocolat
offerts
au
personnel
pour
les
fêtes
-
M.
le
Maire
s'est
rendu
au
Salon
de
l'Investissement
immobilier
(SIMI)
à
Paris
au
titre
CCSB-
Lybertec.
Aucun
frais
pour
la
commune.
-_
_M.le
Maire
s’est
rendu
à
l’assemblée
générale
des
Portes
Lances
du
Beaujolais
(section
des
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Fleurie)
-
Accord
pour
la
fourniture
au
printemps
de
quelques
plantes
pour
locataire
OPAC
à
la
suite
des
travaux
d'aménagement.
-
M.le
Maire
a
rencontré
un
riverain
par
rapport
à
la
place
du
village
et
la
dépose
des
barrières
sans
autorisation
-
M.
le
Maire
a
remonté
nos
commentaires
négatifs
sur
PLUih
qui
a
encore
été
modifié
sans
préavis -
M.
le
Maire
a
rencontré
un
riverain
de
Voluet
concernant
un
conflit
de
voisinage
pour
une
clôture
à
l'intérieur
d'une
parcelle
privée.
La
clôture
est
légale
et
sans
incidence
pour
les
voisins.
Elle
n'est
pas
en
limite
de
parcelle.
-__
Déneigement
communal
lancé
sur
redoux.
Le
département
est
intervenu
tardivement
: des
commentaires
positifs
Brigands,
Montgoury,
Changy,
boulanger,
facteur.
Négatifs
Les
Pierres,
Vareilles,
Chizot.
-
M,
le
Maire
a
envoyé
une
LRAR
a
un
riverain
pour
avoir
été
virulent
envers
l'employé
communal
et
lui
interdisant
de
travailler,
ce
courrier
a
été
mal
perçu
par
le
riverain.
-__
Accord
de
M.
le
Maire
pour
que
les
congés
2025
de
la
secrétaire
de
Mairie
soit
soldés
en
janvier
-
Les
relances
Trésorerie
sur
le
décalage
des
paiements
des
entreprises
Eiffage
-
Guillin
-
Jandard
ont
été
entendues
et
ces
factures
sont
maintenant
réglées.
Fleurs
pour
conseil
municipal
pour
les
décès
de
Paul
Savoye
et
Jacques
Dory
>
Délibérations
:
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
en
2026
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2025)
M.
le
maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
: Article
L1612-1
modifié
par
la
LOI
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
- art.
37
(VD)
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
ler
janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente. Il
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
où
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif
peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2025
(hors
chapitre
16«
Remboursement
d'emprunts
»)
=
553
856.21
€
Conformément
aux
textes
applicables,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
83
078.43
€,
soit
15
%
de
553
856.21€,
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
: Chapitres
Articles
Montant
20
2031
5 078,43
€
204
2041482
25
000,00
€
21
2111
2000,00
€
2117
2 000,00 €
21312
2000,00€
21351
5 000,00
€
21352
7 000,00
€
2152
2 000,00 €
2158
5 000,00 €
21838
3 000,00
€
2184
2 000,00
€
2185
3 000,00
€
23
231
20
000,00
€
TOTAL
83
078,43
€
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
:
-
D'ACCEPTER
les
propositions
de
M.
le
Maire.
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
entre
fleurie
et
vauxrenard
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
à
intervenir
entre
les
communes
de
VAUXRENARD
et
de
FLEURIE,
durant
l'année
2026,
permettant
aux
salariés
des
services
techniques
des
2
collectivités,
d'intervenir
sur
les
2
territoires
:
Fleurie
pour
des
travaux
de
curage
de
fossés,
de
fauchage
des
accotements
et
Vauxrenard
pour
l'entretien
des
espaces
verts.
Pour
information,
pour
l'année
2025
:environ
18.5
%
du
temps
de
notre
agent
a
été
mis
à
disposition
de
la
commune
de
Fleurie.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents,
-
ACCEPTE
la
convention
de
mise
à
disposition
à
intervenir
entre
la
commune
de
VAUXRENARD
et
la
commune
de
FLEURIE,
pour
les
agents
:
+
Sylvain
JOLIBOIS,
adjoint
technique
principal
de
ere
classe
à
la
commune
de
VAUXRENARD
+
Anthony
SAREAU,
agent
technique
polyvalent
à
la
commune
de
FLEURIE
ou
tout
agent
du
choix
de
Fleurie
-
PRECISE
que
cette
convention
sera
conclue
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1°
janvier
2026
Contribution
de
Deux
Fleuves
Rhône
Habitat
aux
travaux
d'aménagement
liés
au
bail
emphyteotique
Dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
de
la
place
du
village,
des
améliorations
ont
été
apportées
au
niveau
des
extérieurs
des
logements
de
Deux
Fleuves
Rhone
Habitat.
Après
échange
avec
Deux
Fleuves
Rhone
Habitat,
il
a
été
convenu
qu'il
participerait
finciérement
sur
les
améliorations
apportées
à
la
résidence.
Ci-dessous
le
détail
de
la
contribution
demandée
à
Deux
Fleuves
Rhône
Habitat
:
- Aménagement
accés
parking
via
couloir
latéral
:revêtement
stabilisé
:40
m2x10
€
HT=
400
€
- Aménagement
parking
devant
entrée
principale
de
la
résidence
:80
m2
x
10
€
HT
=
800
€ -
Taille,
arrachage
des
haies
privatives
: 45
m
x
8
€
HT
=
360
€
-
Clôture
rigide
grillagée
: 56
x
75
€
HT
=
4200
€
-
Lames
occultantes
: 56
m
x
80
€
HT
=
4500
€
-
Cabanons
avec
dalle
: 4
x
2500
€
HT
=
10
000
€
Total
HT
=
20
260
€
HT
soit
24
312
€
TTC
Suite
à
la
réponse
par
mail
(en
annexe)
du
14
octobre
2025
de
Deux
Fleuves
Rhone
Habitat
mentionnant
la
validation
de
leur
contribution
à
hauteur
de
20
260
€HT
soit
24
312
€TTC,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'accepter
la
contribution
de
24
312
€
TTC
et
d'autoriser
M.le
Maire
a
signer
tout
document
afférent
à
cette
demande
d'attribution.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de :
-
d'accepter
la
contribution
de
24
312
€
TTC
-
d'autoriser
M.le
Maire
a
signer
tout
document
afférent
à
cette
demande
d'attribution.
>
Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
-
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Electorales
:commission
constituée
de
3
membres
(1
Conseiller
municipal
et
2
habitants
de
la
commune).
Elle
a
révisé
la
liste
des
électeurs
et
à
leur
connaissance
certains
ne
semblaient
plus
avoir
d'attache
avec
là
commune,
Une
trentaine
de
courrier
de
proposition
de
radiation
ont
été
envoyée.
Des
retours
sont
demandés
aux
électeurs
,
il
y
a
eu
quelques
réponses.
>
Questions
diverses
Les
travaux
de
remplacement
des
huisseries
de
la
maison
16
route
du
bourg
sont
terminés
(05/01)
Les
travaux
de
réparation
de
la
VMC
de
la
salle
des
fêtes
sont
terminés
(12/01)
-
Réglage
de
l'éclairage
Syder
de
la
Place
du
village
reste
à
organiser
-
Relance
électricien
Peynet
à
faire
pour
le
passage
entre
le
parking
de
la
salle
des
fêtes
et
la
salle
des
associations.
Le
Banquet
des
anciens
aura
lieu
le
31/01
à
la
salle
des
fêtes
-
Traiteur
Nico
36
€
pour
les
invités
et
10
€
pour
les
membres
du
CVAS
et
les
conseillers
présents,
Vanne
de
la
citerne
à
Changy
à
modifier
Vœux
du
09/01
: 80
présents,
le
buffet
a
été
apprécié,
M
; le
maire
remercie
pour
le
coup
de
main
-
Le
lamier
a
été
passé
route
du
Canon
et
route
des
Combiers
avec
un
résultat
notable.
La
séance
est
levée
à
22h15
Prochaine
séance
le
09/02/2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Sixte
DENUELLE
Chrytel
Prêle
5