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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peujard.
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Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
AOÛT
2020
L'an
deux
mil
vingt
le cinq
août,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PEUJARD,
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
à 20h15,
en
session
ordinaire,
à la
Maison
du
Temps
Libre,
en
raison
de
la situation
sanitaire
liée
au
Covid-19,
sous
la présidence
de
M.
MABILLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
juillet
2020
Présents:
Christian
MABILLE,
José
LAGABARRE,
Muriels
LABATTUT,
Jacques
DUVERGER,
Sylvie
SAGASTI,
Jean-Claude
MICHEL,
Nelly
CHAMPUY,
David
GRENET,
Cellia
JOLLIVET,
Emmanuelle
ARAUZO-ROUSSE,
Séverine
CHARDONNIERAS,
Fabienne
GOMES,
Delphine
BOUINOT,
Nadine
GROULT,
Serge
MEYER,
Fabrice
DUNOGUES,
Christelle
PICAUD,
Hélios
YANEZ.
Procuration
: Yorrick
HOCHET
à Christian
MABILLE
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
PRECEDENTE
:
Pour
: 18
Contre
: 1
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
:
Madame
Célia
JOLLIVET
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
DOSSIER
GYMNASE
:
Monsieur
le Maire
fait
un
rappel
sur
l’historique
du
collège
et du
gymnase
en
précisant
notamment
que
c’est
la commune
qui
a acheté
les
terrains
d’emprise
sans
aucune
subvention
que
ce
soit.
Le
collège
de
Peujard,
après
celui
de
Vérac,
a permis
de
désengorger
celui
de
St
André
de
Cubzac. Il a
été
construit
en
1985-86
et était
conçu
pour
recevoir
500
élèves,
mais
pendant
10
ou
12
ans,
il n’y
en
avait
que
350.
Puis
l'accroissement
du
nombre
d’élèves
a obligé
l’agrandissement
progressif
de
l'établissement
par
préfabriqués
et à
la rentrée
prochaine
il
s’apprête
à recevoir
700
enfants
environ.
Le
gymnase
a été
construit
en
1988-89
et est
utilisé
par
les
élèves
du
collège.
Le
Département
n’a
jamais
versé
la moindre
subvention
pour
l’entretien.
Aujourd’hui,
le bâtiment
gymnase/MTL
a besoin
d’un
rafraîchissement
et les
devis
des
travaux
présentés
s’élèvent
à 500
948
€ HT.
Il convient
maintenant
de
décider
de
faire
une
demande
de
subvention
auprès
du
Département.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
DECIDE
- _
De
présenter
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
des
services
du
Département
pour
les
travaux
du
gymnase/MTL
-
De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
Contre
: 1
Abstention
: 1
Pour
: 17 COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
:
Désignation
d’un
délégué
pour
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
Monsieur
le Maire
donne
des
explications
concernant
la fonction
de
cette
commission
de
la Communauté
des
Communes,
en
précisant
les
manques
constatés
en
Cubzaguais.
Les
deux
élus
de
Peujard
délégués
à la
CdC
sont:
Christian
MABILLE
et Célia
JOLLIVET. Il convient
maintenant
de
désigner
l’un
d’entre
eux
pour
intégrer
la CLECT.
Monsieur
le Maire
propose
Madame
Célia
JOLLIVET
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
DECIDE
A
L’UNANIMITÉ
-
De
désigner
Madame
Célia
JOLLIVET
pour
représenter
la commune
à la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires
Renonciation
de
transfert
des
pouvoirs
de
police
spéciale
du
Maire
à la
CdC
Depuis
les
élections
de
la
CdC
du
8 juillet
2020,
le
Conseil
Municipal
peut
refuser
de
transférer
les
pouvoirs
de
police
spéciale
du
Maire
à la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Cuzaguais.
Il convient
maintenant
de
voter
pour
renoncer
au
transfert
des
pouvoirs
de
police
spéciale
du
Maire
à la
CdC.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
DECIDE
-
De
renoncer
au
transfert
des
pouvoirs
de
police
spéciale
du
Maire
à la
CdC,
-
De
mandater
M.
le
Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et
signatures
nécessaires.
Contre
: 0
Abstention
: 1
Pour
: 18
AFFAIRES
SCOLAIRES
:
Maintenance
informatique
Le
prestataire
de
maintenance
informatique
qui
intervient
auprès
des
écoles
ne
donne
pas
entièrement
satisfaction.
La
Société
JS
Informatique
de
Monsieur
Jean-Sébastien
GALEAS,
située
à Peujard,
a
proposé
un
devis
pour
assurer
la
maintenance
des
appareils
des
écoles
qui
s’élève
à
la
somme
de
100
€ HT/mois,
soit
un
montant
total
à l’année
de
1200
HT.
Il convient
maintenant
de
voter
pour
retenir
Monsieur
GALEAS
en
tant
que
prestataire
informatique
pour
les
écoles
communales.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE
A
L’UNANIMITÉ -__ De
retenir
la Sté
JS
Informatique
de
Monsieur
Jean-Sébastien
GALEAS,
située
à
Peujard,
comme
prestataire
informatique
pour
les
écoles
communales,
pour
un
montant
de
100
€ HT/mois,
soit
un
montant
total
à l’année
de
1200
HT.
-
De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
DOSSIER
SOCIAL
:
Un
couple
peujardais,
M.
et Mme
MICHENAUD
de
Larrat,
a sollicité
la commune
dans
le but
d’obtenir
une
aide
financière
concernant
l’achat
de
masques
transparents
pour
sa
fille,
Fleur,
sourde,
âgée
de
15
ans,
qui
s’apprête
à rentrer
au
lycée
à la
rentrée
prochaine. Les
masques
sanitaires
classiques
étant
une
barrière
à la
communication
pour
cette
jeune
fille
qui
lit
sur
les
lèvres,
il faut
l’équiper,
ainsi
que
ses
professeurs
et ses
camarades
de
classe,
de
masques
transparents,
durables
et dotés
de
filtres
latéraux.
Cet
achat
représente
un
coût
de
3840
€ pour
cette
famille.
La
situation
est
urgente
car
les
masques
doivent
être
livrés
avant
la rentrée
scolaire.
D’autres
demandes
d’aide
ont
été
faites
auprès
d’autres
organismes
qui
n’ont
pas
donné
suite.
Un
dossier
complet
a été
remis
à la
mairie.
Il convient
maintenant
de
voter
pour
l'attribution
de
cette
aide
et pour
son
montant.
Monsieur
le Maire
propose
d’accorder
une
aide
financière
de
1200
€ eu
égard
à
l’urgence
de
la situation
ainsi
qu’au
respect
de
la personne
concernée.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
DECIDE
A L’UNANIMITÉ
-__ D’accorder
une
aide
de
1200
€ pour
soutenir
cette
famille
financièrement
dans
Pachat
de
ces
masques
transparents
-
De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h18.
Délibérations
prises
au
cours
de
ce
Conseil:
05-08-2020/38
Dossier
gymnase
— demande
de
subvention
05-08-2020/39
Désignation
d’un
élu
communautaire
auprès
de
la CLECT
05-08-2020/40
Renonciation
de
transfert
des
pouvoirs
de
police
spécial
du
Maire
05-08-2020/41
Contrat
de
maintenance
informatique
équipement
écoles
05-08-2020/42
Dossier
social
— aide
financière