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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 040 2024 Annexe Budget Amenagement ZAE3 CA
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 040 2024 Annexe Budget Amenagement ZAE3 CA)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Zone Aménagement ZAE3 : CC Confluent Coteaux de Prayssas (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE CC Confluent Coteaux de Prayssas
Numéro SIRET : 20006892200067
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AGEN
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Zone Aménagement ZAE3 (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer sal le nom de la colecSvité, sait le libellé de l'établissement, soit le nom du syndical mixte reevani de l'article L. 5721-2 du CGCT.
{2} A compléter s'il s'agk d'un budget annexe.
{3} indiquer ke budget concerné : budget princpal ou libellé du budget annexe.
Page 1
Annexe 24
EXTRAIT CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
-« Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3 -
Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IT
- Présentation
générale
A -
Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
-Balance
générale
-Recettes
II
- Adoption
du
CA
À
- Section
d'investissement
-
Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
-
Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
-Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1,900
- Fonction
0 -
Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
-Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 -
Sécurité
A1.902
-Fonction
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
À1.903
- Fonction
3 -
Cullure,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1:904
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 -
Aménagement
des
territolres
et
habitat
A1.906
- Fonction
6 -
Action
économique
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
A1.908
- Fonction
8
-Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
-Opérations
non
ventilables
A2,930
- Fonction
0
- Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2,931
- Fonction
1 -
Sécurité
A2.932
- Fonction
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
- Fonction
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 -
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisalion
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
À2,936
-Fonction
6 -
Action
économique
A2.937
-Fonction
7
-Environnement
A2.988
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
81.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1,3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4-
Etat
de
la
dette
-Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
detle
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement Page
2
© œ 3 10 1 12 13 14 16 19 21 22 23 24 26 29 31 33 35 36 39 40 al 44 47 50 si 54 56 59 63 65 66 6 70 7 74 77 80 ET 82 85 87 90 94 95 99 100 101 103 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
+ CA
- 2023
81.7
- Etat
de
la
dette
- Emprunts
ranégociés
au
cours
de
l'année
N
81.8
-
Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
-Prêts
87.1
-
Etat
synthetique
des
engagements
donnés
87.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
87.4
-
Caloul
du
ratlo
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
87.5
-Etat
des
contrats
de
crédit-bail
87.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
-Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéclale
B7.8
-Autres
engagements
donnés
87.9
- Autres
engagements
reçus
B8.1.1
- Concours
attribués
à des
tiers
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat
du
personnel
810
-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
à
pris
un
engagement
financier
811.1
-
Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
812.1
-
Variation
du
patrimoine
-Entrées
812.2
- Variation
du
patrimoine
-Sorties
813
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Elat
des
travaux
en
régie
815.1
- Etat
de
venillation
des
dépenses
liées
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COV1D-19
- Fonctionnement
815.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C
- Annexes
budgétaires re budgétaire
-Dépenses
re
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Situation
des
AP
C2,2
- Situation
des
AE
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujettis
à
la
TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
-Services
assujettis
à
la
TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
-
Services
assujettis
à la
TVA
-Détail
fonctionnement
D2,1
-
Services
ferroviaires
réglonaux
des
voyageurs
- Volet
1 :
Budget
D2.2
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
;Compte
d'exploitation
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
:Patrimoine
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L,
300-5
CU)
- Entrées
03.2
-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Sorties
D4
- Gestion
des
fonds
européens
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux
croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
D11-
Décisions
en
matière
de
taux
D12.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Investissement
D12.2
- Etats
de
la
réparlition
de
la
TEOM
-Fonctionnement
D13,1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Investissement
(2)
D14
-Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
V
- Arrêté
et
signatures
A
- Arrêté
et
signatures
Page
3
104 105 106 107 108 110 lil 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 127 128 129 130 131
132 133 134 136 137 138 139 141 142 143 144 145
Sans
Objet
146 147 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 160 161 162 164 165 166
167 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
joint
ou
sans
abjot,
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
rempli
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et comptable, il convient
de
mentionner
que
:
dans la
présentation
croisée,
la rubrique
fonclionnalle
01
- Opérations
non
ventlables
comprend
186 Impôts
at taxes
non
affactés,
les dolalions
ol
participations,
la dette
et
les opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
an
Investissement,
las frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
an
italique
{1)
A
utiliser
également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
opteralant
pour
le
régime
des
AP.AE
de
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adapté
un
règlement
budgétaire
et
financier
conformément
à l'aricle
L.
5217-10-9
el
avant
l'adoption
de
son
budget
primitif,
Si
la
collectivité
apte
pour
ce
régime,
la
calleelivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2,3
ei
C2.4
do
la
partio
|V
« Annexes
»,
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
lag
annexes
81
et
82
de
la
partio
|! apparaissent
alars
dans
los
états
de
la
parte
!II«
Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AË
sant
par
convention
de
O
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
#st
inférieure
à
500
habitants
et
qui
gèrent
las
sarvices
de
distribution
de
l'eau
polable
al
d'assainissement
sous
forme
do
rôgle
simple
sans
budget
annexe
(art,
L,
2221-11
du
CGCT)
Page
4 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
1— INFORMATIONS GENERALES 1
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
Informations statistiques ___
Valeurs
Population totale
18864
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant {}
Informations financières — ratios
Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population
4,66
2 Recettes réelles de fonctionnement / population
0,00
3 Dépenses d'équipement brut / population
0,00
4 Encours de dette / population {2} {3}
63,61
5 DGF / population
0,00
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4}
0,0000
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4)
0,0000
8 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement
0,0000
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2} (3) (4)
0,0000
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement {2} (4)
0,0000
{1) A renseigner selon les dispositions gislaties et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de laDGF de l'exercice N-4, établie sur la base des informations N-2 (transmise parles services préfecioraux).
(2) Les ratios s'appuyant sur encours de le detle se caloulent à partir du montant de Ia delle au 51 décembre N.
{3} L'encours de detie do comprendre 1es avances remboursables consenbes au litre de fasticle 25 de la loi n° 2020-3935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, partant atirbu$on des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 À et 1526
du cade général des impôts
{4) Pour les syndicals mixtes, seules ces données sont à renseigner.
Page 5 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
1— INFORMATIONS GENERALES î
POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
1— L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d'investissement ;
- au niveau du chapitre {1} pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d'équipement » ;
- sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
11 En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les
chapitres « opération d'équipement ».
Ill Conformément à l'article L. 5217-10-6 du CGCT, l'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux
dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7,50%
- Investissement : 7,50%
IV — En l'absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
de chapitre à chapitre.
V — Les provisions sont semi-budgétaires (4).
{13 A compléter par « du chapire » au « de article ».
{2} Indiquer a avec n au « sans » vote farmel.
{8) Au maximum dans la imite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à lacollecté : - semi budgétaire :
- budgétaire par défbération N°. du …
Page 6 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
1 — INFORMATIONS GENERALES 1
EXECUTION DU BUDGET — RESULTATS c1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Reprise résultats exercice antérieur Titres émis Résultat ou solde (A) Mandats émis
4
Dont 1068
Solde (B)
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
126 205,40
126 205,40
0,00
TOTAL
Investissement A2 +B2
Fonctionnement
(1) Indiquer le signe — si dépenses > recettes. et + si recelles > dépenses.
{2} Solse d'exécution de N-2 reparié sur la lignebudgétaire 001 du compte administratif N-1. Incquer le signe — si dépenses > receltes, el + si recetles > dépenses.
{3} Résultat de foncSannement reporté sur la fgne budgétaire 002 du cample administratif N-1. Indiquer le signe —
si déficitaire, et + si excédentaire.
{43 A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
5) Indiquer le signe — si dépenses > recettes, et + si recattes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : — si déficit ou besoin de financement, + si excédent.
Page 7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
|-
INFORMATIONS
GENERALES
(
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art. (2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
{)
0,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA;régle)
0,00
20
Immobilisations
incorporellas
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
=
TOTAL
(1)
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)
s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptal
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3) Hors dépenses im
lé d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
rapris
au
BP
où au
BS
Net.
es au chapilre 018.
(4) Hors dépenses Imputéas aux chapliras 016 at 017, (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » e8t un chapitre globallsé regroupant las comptes 204 el 2324,
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
|-
INFORMATIONS
GENERALES
N
T-
ET
[______
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
RECETTES
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(UD)
9,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA;régle)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
ss
0,00
(1)
s'agit
des
restos
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
au
au
BS
N+1,
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
déllbérante.
(3)
Hors
recolles
imputées
au
chapitre
018,
(4)
Hors
recaltas
imputèes
aux
chapitres
016
el 017,
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipament
versées
» eat
Un
chapitre
glabalisé
regroupant
les comples
204
at 2924.
Page
9 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA-2023
I1— PRESENTATION GENERALE Il
VUE D’ENSEMBLE — EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES Î RECETTES
REALISATIONS DE L'EXERCICE Section de fonctionnement A
88 084,98 | & 88 084,98
{mandats et titres) Section d'investissement 8 88 084,98 | H 200 000,00
+ +
RE —
Report en section de € 0,00 |! 0,00
REPORTS DE L'EXERCICE fonctionnement (002) {si déficit) {si excédent)
N-41 Report en section d'investissement || © 0,00! 14 290,38
(001) {si déficit) {si excédent)
TOTAL EXERCICE =A+B+C+D =G+H+1
graisses voparc Hi) +B+C+ 4176 169,96 |=c+H+1+3 302 375,36
Section de fonctionnement E 0,00 |« 0,00
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 Section d'investissement F 0,00 |L 0,00
1) $ TOTAL des restes à réaliser à
=E+F 0,00 | =K+L 0,00
reporter en N+1
Section de fonctionnement =A+C+E 88 084,98 | -c+1+K 88 084,98
RESULTAT CUMULE Section d'investissement =B+D+F 88 084,98 | =H+3+1 214 290,38
TOTAL CUMULE =A+B+C+D+E+F 176 169,96 |=G+H+1+3+K+L 302 375,36
(1) Les restes à réaliser de 1a section de fonctionnement corespandent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées ei n
l'émission d'un litre et non raachées.
Les restes àréaliser de le section dir cor
d'un titre au 31/12 de l'exercice.
4 : en dép . aux engagées nann
Page 10
on rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recelles, aux receiles certaines n'ayant pas donné lieu à
au31/12 de l'exercice telles qu'elles ressarfissent de la comptabllèé des engagemenis ; et en recettes, aux recetles certaines n'ayant pes donné lieu à l'émission CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAË3
- CA
- 2023
1L-
PRESENTATION
GENERALE
Il
L
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
[Chap
Libellé
__Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
5
138)
(1)
9.00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(2)
200
000,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(y
20
compris
opérations)
(1)
908
9,00
Subventions
d'équipement
versées
(y
compris
204
opérations)
(1)
(11)
928
90
o1
Immobilisations
corporelles
(y
compris
0,00
0.00
opérations)
(1)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y
comp
opéralions)
(1)
(3)
0:60
938
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
0,00
200
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
0,00
0,00
45...
|Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
1
0,00
|
11
200
000
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
88
084,98
0,00
041
Opératlons
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
n
investis:
ui
88
084,98
LV
0,00
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
LL
TOTAL
Lis
88
084,98
[i+iv
200
000,00
|
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
5
au
v
0,00
[vi
14
290,38
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
V
0,00
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
+V
88
084,98
[iL+iv+
vis
vil
214
290,38
|__
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
- dépenses)
(10)
126
205,40
{1)
Hors
dépanses
el
recettes
impulées
au
chapitre
018.
(2)
Sauf
168,
166
ot 16449,
(3)
En
dépenses,
le
chapitre
22
rotrace
las
travaux
d'inveslissement
réalisés
sur
les
biens reçus
en
affectation.
En
racaite,
| retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux effactubs
aur
un
exercice
antériaur.
(à)
En recettes,
sauf
1068,
(6)
En
recelles,
détail
du
138,
(6)
A
sorvir
uniquement
lorsque
la
colleciivité
atfactue
une
dotation
initiale
an
aspèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
aur
cet
état
(voir
la détall
an
|V-B5).
(8)
Di
040
= RF
042
;RI
040
» DF
042
;DI
041
=
RI
041.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
o1
59
peuvent
figurer
dans
lo
détail
du
chapitre
ai la
collectivité
8
opté
pour
la
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
légi:
réglementaires
applicables,
(10)
Mattre
la signe
(+)
an
cas
de
déficit
ou
(+)
an
cas
d'oxcédent.
(11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» ost
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
et
2324.
créa,
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
11
-
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
|
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
67
924,98
|
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
0,00
diverses
012
Charges
de
personnel
et
frais
0,00
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(1)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00
|
75
Autres
produits
de
geslion
0,00
courante
(sauf
6586)
(1)
courante
(1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
0,00
|
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00
|
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
|
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
67
924,98
|
Total
recettes
de
gestion
des
services
0,00
66
Charges
financières
20
160,00
|
76
Produlls
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00
|
77
Produits
spécifiques
(1)
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
|
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
l
88
084,98
(ll
0,00
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
|
042
Opérations
ordre
transf.
entre
88
084,98
soctions
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
|
043
Opératlons
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
ll
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
88
084,98
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
14
88
084,98
+
IV
88
084,98
l'EXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
raporté
|vi
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
++
V
88
084,98
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
+
V4
VI
88
084,98
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
[
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(4)
0,00
|
(1)
Hors
dépenses
al
raceliez
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(2)
OF
042
= R1
040
;RF
042
= DI
040
;DF
043
= RF
043,
(3)
Les
comples
68
el
78
peuvent
figurer
dans
lé
détail
du
chapitre
sl
la
collactivité
a
opté
pour
le
régime
des
provi
réglementaires
applicablos,
(4)
Mattra
le
signe
(-)
an
cas
de
déficit
ou
(+)
en
cas
d'excédant.
Page
12
ns
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
1=-P
N
Il
BALANCE
GENERALE
= DÉPENSES
—
SE
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
46
|
Emprunts
et
deltes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral,
et
régul,
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3) (5)
0,00
9,00
0,00
22
|
Immobilisations
raçues
en
affectation
(3) (5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
6,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
88
084,98
88
084,98
198
|
Neutralisation
des
amortissements
9,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép,
sur
plusleurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
vestissement
—
0,00
88
084,98
88
084,98
|
FONCTIONNEMENT.
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
67
924,98
67
924,98
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
0,00
0,00
0,00
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
20
160,00
0,00
20
160,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
0,00
0,00
71
Production
stackée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
enses
de
fi
= Total
88
084,98
0,00
88
084,
Poi
2
tif
re
0
(1)
Y
compris
las
opérations
relalives
au
rattachement
el
las
opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
(2)
Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57,
(3)
Hors
dépanses
imputées
au
chapitre
018,
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
ransalgner
que
si
la
collectivité
applique
la
régime
des
provisions
budgétaires,
canfarmément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations.
(8)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figura
sur
cel
état
{voir
le
détail
en
IV-B5),
(7)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
éffectuaralt
une
dotslion
initiale
au
profit
d'un
servica
publie
daté
de
la
seule
autonomie
financière,
(8)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
affoctuerail
dés
dépenses
sur
des
bians
affectés.
(9)
Hors
dépenses
Imputéas
aux
chapitres
016
el
017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» &sl
un
chapitre
globslisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
—
ENTAT
LE
Il
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
200
000,00
0,00
200
000,00
18
|
Cpte
de
llaison
:
affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rallachéos
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
ef
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciatlon
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
200
000,00
0,00
200
000,00
[
4068
Excédent
de
fonctionnoment
capitallsé
N-1
|
0,00
|
Î
Pour
information
RO01
Solde
d'exécution
positif
raporté
|
44
290,38
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013
|
Atlénuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
88
084,98
88
084,98
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731
|
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
0,00
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
0,00
88
084,98
88
084,98
|
Pour Information
R002
Résultat
positif
reporté
|
0,00
|
(1)
Y compris
los
opérations
rolalivas
au
rattachement
et
5 opéralions
d'ordre
semi-budgétairas,
(2)
Voir
la
lista
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
at
complabla
M.
57.
(3)
Hors
receltes
impulées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à ransalgnor
que
si
la
ci
cllvité
applique
le ragimé
des
provisions
budgétair
(5)
Seul
le
lotal
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
sur
cel
état
(voir
la
détail
an
IV-B5).
(6)
A
utiliser
uniquement
dans
lo
cas
où
la
collecii
Page
14
conformément
aux
dispositions
législative
effectuerail
une
dotation
Infilale
au
profit
d'un
service
publie
doté
de
la
seule
autanomio
financière.
réglamentaires
applicables. CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2023
(7)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerail
des
dépenses
sur
des
biens
affectés,
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
at
017.
(5)
La
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
15 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
Il — ADOPTION DU CA
SECTION D’INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE — DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts | Réalisations | Restes à réaliser Crédits sans emploi Pour information, réalisations Pour information, réalisations
{BP + DM+ RAR N1) | Mandats émis au 31/12 (1) {2} aérées dans le cadre d'une AP gérées hors AP
TOTAL 614 290,00 88 084,98 0.00 526 205.02 0.00
88 08498
018 | RSA 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 | Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 9,00
incorporelles (sauf 204}
204 | Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 9,00
0,00 0,00
versées (7}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 | Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2324)
Total des opérations 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
d'équipement (3)
Total des dépenses d'équipement 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0.00
10 | Dotations, fonds divers et 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
réserves
13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
16 | Emprunis et dettes 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 | Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
(BA.régie)
26 | Participations et créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
rattachées
27 | Autres immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
financières
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 9,00
45 Chapitres d'opérations pour 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
compte de tiers (4)
Total des dépenses réelles 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
040 | Opérations ordre transf. entre 614 290,00 88 084,98
526 205,02 88 084,98
sections (5]
041 | Opérations patrimoniales (6} 0,00 0,00
0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 614 290,00 88 084,98
526 205,02 88 084,98
Pour information : D001 Solde 0,00
| d'exécution négatif reporté
Total des dépenses 614 290,00 88 084,98 0,00 526 205,02
0,00 88 084,98
d'investissement cumulées
(1) Dépenses engagées non mandalées.
(2) Crécits sans emploi = crédils ouverts - réalisasons - RAR au 31/12.
{3) Voir état I-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement.
Page 16 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
(4) Voir état IV-BS pour le détail des apérations pour comle de tiers.
{5} Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (Of 040 = RF 042).
{6} C£ définition du chapitre des opérations ardre (OI 041 = RI 041).
(7) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » estun chapitre gobaisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 17 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA
SECTION D’INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE — RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi {BP + DM + RAR N-1) Titres émis (1) {2)
TOTAL 600 000.00 200 000,00 0.00 409 000,00
018 RSA 9,00 0,00
0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 9,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 600 000,00 200 000,00 0,00
400 000,00
et 1688 non budgétaire)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204} 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées {9) 0,00 0.00 0,00 0.00 21 Immobilisations corporelles 0.00 0.00 0,00 0.00 22 Immobilisations rèçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0.00 0,00
Total des recettes d'équipement 600 000,00 200 000,00
0,00 400 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées (16449, 165 et 166} 0,00 0,00
0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
0,00
Total des recettes financières 9,00 0,00 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 600 000,00 200
000,00 0,00 400 000,00
021 Virement de {a section de fonctionnement (4) 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 7) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 0,00 8,00
Pour information : R001 Solde d'exécution positif reporté
14 290,00
Total des recettes d'investissement cumulées 614 290,00
214 290,38 0,00 399 999,62
{1} Recettes justifiées non Sèrées.
{2} Crédits sans emploi = crédès ouveris - réaksations - RAR au 31/12.
43) Voir l'état IV-85 pour le détaë des opérations pour compte de tiers.
{4} Pour mémoire, crédils ouverts au budget mais ne faisant pas Fobjet d'émission de lilres {opérations sans réalisation).
{5) Ci. définiéon du chapitre des opérations d'ordre (Di 040 = RF 042).
G)Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapilre si a cellecsilé aopté pour lerégime des provisions budgé figurer à l'aticle 182 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immablisaions »}. (7) Aucune prévision budgélaire ne doit
(8) CH. définition du chapitre des opérations d'ordre {D/ 041 = RI 041).
(9) Le chapère 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre glabalsé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 18
jaires, conformément aux dispositions Rgisiaives et réglementaires applicables. CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
Il — ADOPTION DU CA Il
SECTION D'INVESTISSEMENT — DEPENSES — DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. art. (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au Crédits
sans emploi Pour information, Pour information,
(BP + DM+ RAR N1} Mandats émis 31/12 (2) @) réalisations gérées | réalisations gérées dans le cadre d'une hors AP
Immobilisations incorporelles (sauf
d'é ,
0,09
00
00
4) 0,
0,00
Total des opérations d'équipement (4) 0,00 0,00
d’ 0,00
00 00
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
0,00
Subventions d'investissement 0,00 0,00
0,00 0,00
Emprunts et dettes assimilées {sauf le 0,00 0,00 0,00 0,00
1
Cpte de liaison : affectation (BA.régie) 9,00 0,00 0,00 0,00
et créances rattachées 0,09 0,00 ,
0,00 0,00
Autres immobilisations financières 0.00 0,00
0,09 0.00
financières 0,00
0,00 0,00
pour de tiers (: 0,00 9,00 0,00 0,00
réelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations ordre transf. entre 614 290,00 88 084,98
526 205,02 88 084,98
0,00
Reprise sur autofinancement antérieur 0,00 0,00
0,00
Charges transférées (7) 614 290,00 88 084,98
526 205,02 88 084,98
4
041 Opérations patrimoniales (8} 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 614 290,00 88 084,98 526 205,02
88 084,98
(1) Détaïler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mancatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations — RAR au 31412.
{4} Voir état Hl-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement.
{5) 1 y 2 autant de ligne que d'opération pour compte de tiers.
{6) C£. définéon du chapitre des apéralions d'ardre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budoëtaire ne doil figurer à F'arécie #2 {f. chapitre 024 «produit
des cessions d'immobifsalions 2].
Page 19 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
{8} Cf. définition du chapäre des opérations d'ordre (DI D41 = RI 041}.
{9} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapire globalisé regroupent les comptes 204 et 2324.
Page 20 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA -2023
Ill — ADOPTION DU CA Ji
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.1
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Opération Libellé de l'opération N° AP (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser
au | Crédits sans emploi Cumul des Pour information, Pour information,
{BP + DM + RAR N-1} Mandats émis 31/12 (2) 6) réalisations
réalisations gérées | réalisations gérées
dans le cadre d'une hors AP
AP
TOTAL — 2.00 0,00 0,00 | 0,00 | __
0,00 0.00 0,00
a —
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque opération c'équipement est afférente à une AP.
{2} Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédès sans emploi =crédits ouverts — réalisons — RAR au 31/12.
Page 21 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA
Cet état ne contient pas d'information.
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
Page 22 CC Coniluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
Ill — ADOPTION DU CA A2.3
| SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
Cet état ne contient pas d'information.
Page 23 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA
SECTION D'INVESTISSEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser au 31/12
+ DM + RAR N-1) Titres émis
TOTAL 600 000,00 200 000,00
0,00 0,00
Subventions d'investissement 138 9,00 0,00
et dettes assimilées 1688 non 600 000,00 200 000,00
600 200
Immobilisations ‘sauf 204 0,00 0,00
j d' 11 00
Total des recettes d” 600 000,00
200 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166} 0,00
9,00
de 00
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
0,00
45 d' de tiers
0,00
200 000,00
0,00 Total des recettes réelles
021 Virement de le section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8} (9}
0,00
0,00
041 Opérations patrimoniales (10}
Total des recettes d'ordre
0,00
{1} Détaiter les articles uiiisés confomément au plan de comptes.
42) Recettes juslifiées nan tirées.
{3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réasations — RAR au 31/12.
{43 Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptonnellemant, les comptes 20, 204, 23, 22 et 23 sont en receltes rà
(8) Voir l'annexe 1V-85 pour le détail des opérafions pour compile de Eers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre {R/ 040 = DF G42).
(8) Les comptes 15, 29, 39. 49 et 59 peuvent figurer dans ledétail du chapilre si 18 collectvité à opiè peur régime des prouisions bud (2) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à Farice 192 (cf. chapilre 024 « produit des cessions d'immeblisasons »}.
(10) C£ définition du chapitre des opérations d'ordre (Di 041 = AI 041).
{11) Le chapitre 204 « Subrenlions d'équipement versées » estun chapire globelisé regroupant lescomptes 204 et 2324.
elles en cas de réducfon ou d'annuiation de mandats donnant beu 3 reversemenL.
gétares, confcrmément aux cspsitions législatives el rgiemantaires applicables.
Page 24
Crédits sans emploi
400 000,00
0,00
0,00
400 000,00
0,00
0,00
0
0.00
2
400 000,00
0,00
0,00
0,00
0
0
00
0,00
400 000,00
0,00
0,00
0,00 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA-2023
Page 25 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges Restes à réaliser Crédits sans Pour information, Pour information,
(BP + DM + RAR N-1} Mandats émis rattachées au 31/12 (1) emploi réalisations gérées dans | réalisations gérées hors (2) le cadre d'une AE AE
TOTAL 614 290,00 88 084,98 0,00 0,00 526 205,02 0,00 88 084,98
011 Charges à caractère général {3} 594 130,00 67 924,98 0,00 0,00 526 205,02 0,00 67 924,98
012 Charges de personnel et frais 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
assimilés {3}
014 | Atténuations de produits 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
courante {sauf 6586) (3)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des 594 130,00 67 924,98 0,00 0,00 526 205,02 0,00 67 924,98
services
66 Charges financières 20 160,00 20 160,00 0,00 0,00 0,00
20 160,00
67 Charges spécifiques (3) 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 9,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières 20 160,00 20 160,00 0,00
0,00 0,00 20 160,00
Total des dépenses réelles 614 290,00 88 084,98 0,00 0,00 526 205,02 0,00 88 084,98
023 Virement à la section 0,00 0,00
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre 0,00 2,00
0,00 0,00
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00
0,00 0,00
section
Total des dépenses d'ordre 0,00 0,00
0,00 0,00
Pour information : 002 Déficit de 0,00
| fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement 614 290,00 88 084,98 0,00 0,00 526 205,02 0,00 88 084,98 cumulées
{1} Dépenses engagées non mandatées.
{2} Créditssans emgloi = crédis ouverts — réafsations — RAR au 31/12.
{3) Hors dépenses impulées aux chapitres 036 et 017.
{4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collecirité à apfé pour ie
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égime des prousions budgétaires. confomément aux désposiions législeïves et réglementaires aaplicables. CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
ll — ADOPTION DU CA ji
SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts Réalisations Produits
rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
{BP + DM + RAR N-1) Titres émis
(2)
TOTAL 614 290,00 88 084,98 0,00
0,00 526 205,02
013 Atténuations de charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 |APA 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
037 RSA } Régularisations de 9,00 0,00
0,00 0,00 0,00
RMI
70 Prod. services, domaine, 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
(3)
75 Autres produits de gestion 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00
courante (3)
Total des recettes de gestion des 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
services
76 Produits financiers 0.00
0,00 0,00 0,00 0,00
77 | Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 9,00
0,00 0,00
78 Reprises amort., 0,00
9,00
0,00
dépréciations, prov.
{semi-budagétaires) (3)
Total des recettes financières 0,00
0.00 0.00 0,00
0,00
Total des recettes réelles 0.00 9.00
9,00 0,00 0,00
042 Opérations ordre transf. 614 290,00 88
084,98
526 205,02
entre sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur 0,00
0,00 0,00
de fa section (6}
Total des recettes d'ordre 614 290,00 88 084,98 526 205,02
Pour information : 002 Excédent 0,00
| de fonctionnement reporté de N-1
Total des recettes de 614 290,00 88
084,98 0,00 0,00
526 205,02
fonctionnement cumulées
(1) Receites justifiées non Gtrées.
{2} Crédis sans emploi = crédès ouveris — réaïsations — RAR au 31/12.
{3} Hors receñes impulées aux chapires 016 et 017.
44) C£. définition du chapitre des opérations d'ardre {RF 042 = DI040).
(5) Les comptes 78peuvent figurer dans le détail &u chapitre si la cobectivité a opté
(5) Chapitre destiné àretracer les opérafons particuñères ielles que
les opéraSons de stocks ou fées à la tenue d'un inventaire permanent simplifie.
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pour le régime des provisions budgétaires. conformément aux éssposifions législatives et réglementaires applicables. CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
Page 28 GC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
I — ADOPTION DU CA
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DEPENSES - DETAIL PAR ARTICLE
B1
Chap. / art. Libellé Crédits ouverts Réalisations Charges
Restes à réaliser Crédits sans Pour information, | Pour information,
“ {BP + DM + RAR N-1) Mandats émis rattachées au 31/12 (2}
emploi réalisations réalisations
{3} gérées dans le gérées hors AE
cadre d'une AE
TOTAL 614 290,00 88 084,98 0,00 0,00 526 205,02
0,00 88 084,98
011 Charges à caractère général (4) 594 130,00 67 924,98 9,00
0,00 526 205,02 0,00 67 924,98
6015 Terrains à aménager 77 000,00 14 394,98 9,00
0,00 62 605,02 0,00 14 394,98
6045 Achats études et prestations de services 23 000,00 4 460,00 0,00 0,00 18 540,00 0,00 4 460.00
695 Achats de matériel, équip. et travaux 494 130,00 48 350,00 0,00
0,00 445 780,00 0,00 48 350,00
6231 Annonces el insertions 0,00 720,00 0,00
0,00 -720,00 0,00 720,00
012 Charges de personnel et frais 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
assimilés (4) (5)
014 Atténualions de produits 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
017 RSA 1 Régularisations de RMI 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
courante {sauf le 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'étus
Total des dépenses de gestion des services 594 130,00 67 924,98 0,00 0,00
526 205,02 0,00 67 924,98
66 Charges financières 20 160,00 20
160,00 0,00 0,00 0,00
20 160,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 20 160,00 29 160,00
0,00 0,00 0,00 20 160,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, 0,00
9,00 0,00
0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques 20 160,00 20 160,00
0,00 0,00 0,00 20 160,00
Total des dépenses réelles 614 290,00 88 084,98
0,00 0,00 526 205,02 0,00 88 084,98
023 Virement à la section d'investissement 9,00
042 Opérations ordre fransf. entre 0,00
0,00 0,00 0,00
sections (6) (7}
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00
0,00 0,00
0,00
section (7) (8)
Total des dépenses d'ordre 0,00 0,00
0,00 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Î Montant des ICNE de l'exercice I 0,00 ||
Page 29 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00
(+) Détailler les articles utilisés conformément au pian de comptes.
{2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits auverts — réalisabons — RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de persannel sant exclues des autarisatians d'engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapire si la cakectivité 8 opté pour le régime desprovisions budgétaires, confarmément aux disposiéons législalives et réglementaires applicables. (7) Cf. définitions des chapitres des opérations d'ordre {DF 042 = RI 040} (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné àretracer les opéralions particulières telles que les opéralions de stocks ou liées àla lenue d'un inventaire permanent {21 Site montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du comple 66112 sera égal
Page 30 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
111 — ADOPTION DU CA Ji
SECTION DE FONCTIONNEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1} Libellé Crédits ouverts Réalisations
Produits rattachés | Restes à réaliser au Crédits sans
{BP + DM + RAR N-1) Titres émis 31/12 (2) emploi
{3
TOTAL 614 290,00 88 084,98 0,00 0,00 526 205,02
013 Atténuations de charges (4) 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations el participations (4) 9,00
G,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante {4} 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Toial des recettes de gestion des services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 0,00
0,00 9,00 0,00 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 614
290,00 88 084,98 526 205,02
7133 Variaf° en-cours de production biens 614 290,00 88 084,98 526 205,02
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre 614 290,00 88 084,98
526 205,02
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 {9}
Montant des ICNE de l'exercice 0.00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0.00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00
{1} Détailler les articles uiiksés conformément au plan de comptes.
{2) Recettes justifiées nan tirées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisaBons — RAR au 31/12.
(4) Hors recsites imputées aux chapitres 016 et 017.
Page 31 CC Confluent Coteaux de Prayssas - Zone Aménagement ZAE3 - CA - 2023
45} Gt. définitions du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
{5} Les comptes 78 peuvent figurer dans le détai du chapitre si la collectiité a apié pour le régme des provisions budgétaires, conformément aux dsposilions légstatives et réglementaires applicables. {7) Ce chapitre est destiné àretracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la lenue dun inmentaire permanent simplifié. {8) Destiné àretracer le prélèvement de la part nan départementale de la taxe.
{8} Site montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de Fexercice N-, le montant du compte 7622 sers régal.
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