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Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Cabanac-et-Villagrains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 06 23)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023 - 20h30
Cabanac 2
Villagrains Le 26 juin 2023 à 20h30 au foyer polyvalent Le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni sous la
présidence de M. Jean-Georges CLAIR, Maire.
Étaient présents : Daniel BORDES, Jean-Georges CLAIR, Lionel COUBRA, Anne — Cécile DUCOSSON,
Olivier FORÊT, Aurélia FOURNIER, Fabrice GUIRAUD, Nathalie KATSAMANTOU, Huguette LALANNE,
Carine LASSOUANE, Muriel PAILLER, Katia PEDEMAY, Sophie SUBIRATS et Aurore VERDIER
2
Etaient représentés : Gabriel BEUGIN par Katia PEDEMAY, Vincent NEVOT par Anne-Cécile
DUCOSSON et Tovo RABEMANANTSOA par Nathalie KATSAMANTOU
Absents : Anne-Marie CAUSSÉ et Damien OBRADOR
Secrétaire de séance : Sophie SUBIRATS
PR AS HORS 2 OO OO HS KO OH KR OR He He Ke Ke 2 2 2 2 He OR 6H DH HO Re 3 6H HO 8 3e A 8 eee 5e ke se ee O8 3 ee
La séance est ouverte à 20h31 par M. le Maire qui constate le quorum et précise les procurations
reçues.
Sophie SUBIRATS est nommée secrétaire de séance.
PV du Conseil Municipal du 22 mai 2023 Le procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2023 est adopté à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 2023-60
OBJET : Projet de l’école maternelle dans le cadre du dispositif « NEFLE » - convention de
financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
Dans le cadre du dispositif « Notre École, Faisons-La Ensemble - NEFLE », lancé par le Conseil
national de refondation (CNR), l’équipe enseignante de l’école maternelle a déposé un projet pour
développer une pédagogie respectueuse des rythmes de l'enfant en aménageant les espaces et les
contenus pédagogiques et pour favoriser les apprentissages à l’école maternelle.
Emmanuelle LEBRE-VERY, directrice de l’école maternelle, explique qu’elles ont opéré un
changement pédagogique innovant depuis 2019. Des achats de matériels ont été financés par la commune sur 2 ans. Cette démarche leur a permis de s'inscrire dans le projet ICARDIE avec une
1 reconnaissance de l'institution. Les analyses et pistes de travail doivent permettre d'atteindre
l'objectif de renforcer la réussite des élèves et d'assurer leur bien-être.
Le montant alloué au projet est de 36 225,40 €, étalé sur 3 ans et couvrant la totalité des dépenses
prévisionnelles. A ce titre, un partenariat financier doit être engagé avec la commune concernant
l'utilisation de ces fonds, matérialisé par la signature d’une convention de financement avec
l'Éducation Nationale.
Arrivée d'Aurélia FOURNIER à 20h36
L'équipe enseignante détaille le contenu du projet comprenant du matériel pédagogique durable,
du mobilier adapté à la taille des enfants, des tables individuelles, des équipements pour réaliser
« l'école du dehors », des formations... Elle précise également leur projet de fusion des classes
basé sur des pôles d'apprentissage, une école ouverte mais avec un suivi des apprentissages. Cela
revêt un aspect très innovant qui nécessitera de réorganiser l'agencement des classes.
Concernant la cour de récréation, il faudra repenser le positionnement des jeux et prévoir de la
végétalisation. Ces aspects concourent au bien être de l'enfant.
Katia PEDEMAY demande s’il existe d’autres écoles intéressées par ce type de démarche. C'est le
cas de Saucats qui a mis en place l’école ouverte ainsi que de Belin-Beliet.
Karine LASSOUANE souhaite savoir s’il y a une continuité sur l’école élémentaire car le retour des
parents est très positif. Ce n'est pas le cas actuellement. Alexandra NAÏVIN indique que cette
démarche a nécessité une remise en question avec la difficulté de trouver de nouvelles « recettes »
d'apprentissage. Les années précédentes avaient été marquées par de mauvais résultats.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- d'autoriser M. le Maire à signer la lettre d'intérêt de la collectivité dans le cadre de « Notre École,
Faisons-La Ensemble - NEFLE »,
- d'autoriser M. le Maire à signer la convention de financement dans le cadre du fonds
d'innovation pédagogique ainsi que toutes pièces afférentes à ce dossier.
DÉLIBÉRATION N° 2023-61
OBJET : Organisation du forum des associations
Par délibérations n° 2020-44 du 22 juillet 2020, n° 2021-56 du 30 août 2021 et n°2022-58 du
28 juin 2022, le Conseil Municipal avait adopté les principes d'organisation des forums des
associations 2020, 2021 et 2022.
Appelé à délibérer et après présentation de Fabrice GUIRAUD, le Conseil Municipal décide à
l'unanimité de fixer de manière permanente certaines modalités et de renvoyer à un arrêté de
M. le Maire le soin de fixer chaque année les conditions d'organisation du forum :
> Le forum des associations aura lieu chaque année le 1° week-end de septembre, 2 > Il est ouvert à toutes les associations de la Commune ainsi qu'à d'autres associations de la
Communauté de Communes de Montesquieu qui apportent des activités complémentaires sur
notre commune dans la limite des places disponibles,
> || est ouvert aux artisans et commerçants de la Commune ainsi qu'à d'autres artisans et
commerçants de la Communauté de Communes de Montesquieu qui apportent des activités
complémentaires sur notre commune dans la limite des places disponibles,
> les personnes physiques et morales ayant une activité commerciale ne peuvent pas procéder
à de la vente directe sur place sauf les associations loi 1901 et pour de la restauration,
> Les associations poursuivant un but a caractère politique ne peuvent être admises à parti-
ciper au forum,
> L'accès au forum des associations est gratuit, tant pour les associations, artisans, commer-
çants et participants que pour les visiteurs,
> Un arrêté de M. le Maire fixera chaque année les conditions d'organisation du forum
(lieu, horaires, date limite d'inscription, date limite de demande de matériel, mesures
sanitaires, mesures de sécurité et tout élément nécessaire à sa bonne organisation).
DÉLIBÉRATION N° 2023-62
OBJET : Détermination de la date de la fête locale
M. le Maire expose que la fête locale a été annulée cette année car de nombreux problèmes
ont été rencontrés.
Afin de faciliter l'organisation des manifestations locales, le Conseil Municipal décide à
l'unanimité d'arrêter la date de la fête locale au 1° week-end de juillet à l'exclusion de toute
autre manifestation.
DÉLIBÉRATION N° 2023-63
OBJET : Attribution d’une subvention à l’Amicale des Pompiers pour l’organisation du bal des
Pompiers
Olivier FORÊT ne prend part ni au débat ni au vote
Fabrice GUIRAUD explique que, du 13 au 14 juillet 2023, l’Amicale organise son bal annuel afin
de partager un moment de convivialité avec les citoyens. Sont prévus :
- l'ouverture de la caserne pour la découverte des moyens,
- un apéritif dansant et un repas payant sous chapiteaux,
- un feu d'artifice aux Mottes,
- un bal avec DJ.
Le budget prévisionnel se monte à 8 750 € avec une subvention sollicitée auprès de la
commune de 2 050 €.
G) Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- d'accorder une aide de 2 050 € pour le bal annuel de l’'Amicale des Pompiers de Cabanac-et-
Villagrains,
- de verser un acompte de 50% avant la manifestation et le solde de 50 % après la
manifestation sur présentation des justificatifs de dépenses,
- de dire qu’un reversement de la part de subvention versée sera demandé en cas d'annulation
de la manifestation.
DÉLIBÉRATION N° 2023-64
OBJET : Attribution d’une subvention au collectif Du Grain dans la Cabane
M. le Maire indique que, du 08 au 09 septembre 2023, le collectif propose un festival sous la
forme d’un évènement convivial, familial et durable à taille humaine avec des découvertes
artistiques diversifiées pour sensibiliser les festivaliers à l’environnement via un village
écoresponsable.
l'évènement se déroulera sur l’esplanade de Villagrains. Plusieurs partenariats ont déjà été
mis en place avec les sapeurs-pompiers de Cabanac ainsi que divers auto-entrepreneurs et
entreprises du territoire. Une dizaine d'artistes est prévue.
Le budget prévisionnel se monte à 48 166 € avec une subvention sollicitée auprès de la
commune de 3 000 €. M. le Maire précise que le budget a changé avec une baisse de 10 000 €.
Le collectif a été reçu ce jour à 17h30 par M. le Maire accompagné d'élus.
Karine LASSOUANE précise que la Préfecture devra donner son autorisation. M. le Maire
rappelle que la Communauté de Communes de Montesquieu a attribué une subvention de
3 500 €, ce qui est, pour Fabrice GUIRAUD, une aide importante.
Lionel COUBRA demande si le Grand Rassemblement des Gens du Voyage est toujours prévu.
————cattecs précise-M-te-Maire-Karime-LASSOUANE-pense-qu'il-sera-très difficile d'organiser et — de gérer une évacuation en cas d'incendie. M. le Maire indique qu'il n’a reçu aucune information à ce jour sur le Grand Rassemblement. Olivier FORÊT rappelle l'importance du risque incendie.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- d'accorder une aide de 1 500 € pour l’organisation du festival musical du collectif Du Grain
dans la Cabane,
- de verser un acompte de 50% avant la manifestation et le solde de 50% après la
manifestation sur présentation des justificatifs de dépenses,
- de dire qu’un reversement de la part de subvention versée sera demandé en cas d'annulation
de la manifestation.
DÉLIBÉRATION N° 2023-65
OBJET : Attribution d’une subvention à l'association sportive du collège de Saint-Selve
L'association sportive d'établissement a été créée le 04 octobre 2022 avec pour objet
d'organiser et de développer d’une part la pratique volontaire d'activités sportives et
d'expression et d'autre part l'apprentissage de la vie associative. Anne-Cécile DUCOSSON
explique que cette action est basée sur le volontariat des professeurs. Aurore VERDIER
souligne cependant le départ de l’un d’entre eux.
Cette association est affiliée à l’Union Nationale du Sport Scolaire qui organise différentes
manifestations, rencontres et championnats aux niveaux district, départemental, académique
voire national. Pour le moment, les trois enseignants d'EPS, membres de l’association,
encadrent les activités sportives suivantes : badminton, handball, cross et raid APPN.
Tous les élèves du collège de Saint-Selve peuvent adhérer à l’association, certains étant issus
de Cabanac-et-Villagrains.
Afin de pouvoir poursuivre et développer ses activités, de faire face aux divers frais de
fonctionnement (affiliations et licences UNSS, cotisations district, frais de transports...) et de
proposer, par la suite, des séjours ou des journées de découvertes d'activités physiques de
pleine nature, l'association sollicite les 5 communes concernées afin d'obtenir une aide
financière globale de 750 € pour l’année 2023.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d'accorder une aide de 150 €
pour l’année 2023 à l’association sportive du collège de Saint-Selve.
DÉLIBÉRATION N° 2023-66
OBJET : Marchés de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d'animation de la
vie locale et touristique — Avenant n° 1 au lot n° 2 Charpente couverture zinguerie bardage
Concernant la construction du bloc sanitaire, l'entreprise JC CHARPENTES a proposé une
solution techniquement équivalente à savoir le remplacement de la couverture EPDM par une
couverture en zinc à joints debout.
Cette proposition induit une moins-value de 2 334 € HT soit 2 800,80 € TTC. Le nouveau
marché se monte à 40 016,55 € HT pour 48 019,86 € TTC.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d'autoriser M. le Maire à signer
cet avenant n° 1 au lot n° 2 « Charpente couverture zinguerie bardage » attribué à l’entreprise
JC CHARPENTES pour un montant de — 2 334 € HT soit — 2 800,80 € TTC et toutes les pièces
afférentes à ce dossier.
DÉLIBÉRATION N° 2023-67
OBJET : Convention annuelle 2023-2024 avec l'ALEC visant le renforcement des orientations de la
Mairie de Cabanac-et-Villagrains en matière de développement durable, d'économie d'énergie et de développement des énergies renouvelables
Olivier FORÊT indique que dans le cadre du dépôt d’une demande de subvention au titre du
Fonds Vert concernant le remplacement du chauffage de la salle des fêtes de Cabanac, il est
demandé de transmettre une étude énergétique spécifique.
L'ALEC a été sollicitée et propose de fournir cette étude dans le cadre d’une convention
annuelle 2023-2024 d'objectifs. Cet accompagnement vise à réaliser une note d'orientation
énergétique afin de fournir à la commune les éléments nécessaires à la demande de
financement Fonds vert et de l’orienter, si nécessaire, sur les meilleurs travaux d'amélioration
énergétique à mener. En contrepartie, la Commune s'engage à verser une subvention de 900 €
tout en maintenant son adhésion annuelle d’un montant de 382 €. Cette convention est
prévue pour un an.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- d’acter le projet de convention tel que présenté,
- d'autoriser M. le Maire à signer la convention et toutes pièces afférentes à ce dossier.
DÉLIBÉRATION N° 2023-68
OBJET : Convention de délégation des charges d’entretien des routes départementales en
agglomération traversant la Commune de Cabanac-et-Villagrains
En complément des travaux réalisés dans le cadre de la Convention d'Aménagement de Bourg
(CAB) pour lesquels la Commune à obtenu l'autorisation de les réaliser ainsi que le
financement de la bande de roulement, le Département de la Gironde propose une
convention de délégation des charges d'entretien des routes départementales en
agglomération traversant la commune.
Cette convention doit permettre de clarifier les obligations respectives de chacune des deux
collectivités pour l'entretien des routes départementales et de leurs dépendances en
agglomération. D'une durée de 30 ans, elle acte des actions qui étaient réalisées jusqu’à
présent :
Commune
- les aménagements latéraux dès lors qu'ils sont séparés de la chaussée par des bordures ou
des pavés formant fil d’eau, tels que places de stationnements ou trottoirs, sauf bandes et
pistes cyclables dont l'entretien est assuré par le Département,
- les équipements liés à des mesures de police de circulation, tels que les ralentisseurs, les
plateaux traversant, les îlots séparateurs, qui du fait de leur nature doivent faire l’objet d’une
autorisation de voirie du Département,
- les réseaux de collecte, d'évacuation et de traitement des eaux usées et des eaux pluviales
ainsi que les réseaux de distribution d’eau potable,
6 - les réseaux d'éclairage public,
- la signalisation de police horizontale et verticale, incluant les feux tricolores, ainsi que la
signalisation directionnelle et touristique, pour ce qui concerne les mentions autres que
départementales,
- les mâts supports de la signalisation directionnelle, lorsqu'ils sont la conséquence d’un choix
esthétique particulier de la commune,
- les arbres et les espaces verts,
- le mobilier urbain, implanté après autorisation sur le domaine public départemental.
Département de la Gironde
- la chaussée, délimitée par des bordures de trottoir, des pavés formant fil d’eau, ou, en
l'absence de trottoir, le bord de revêtement,
- l'ensemble des bandes et pistes cyclables appartenant au domaine public routier du
Département,
- les ouvrages d'art, tels que les ponts et leurs murs de soutènement supportant la chaussée
(propriété du Département),
- les panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération (panneaux EB10 et EB20),
- la signalisation directionnelle et touristique, pour ce qui concerne les mentions
départementales,
- les fossés latéraux et autres dispositifs destinés à recevoir les eaux pluviales ruisselant sur la
chaussée, dès lors qu'il n'existe pas de trottoir.
La commune est responsable de tout aménagement réalisé par elle. Les opérations de
nettoyage de la chaussée et de ses dépendances (déneigement, déverglaçage, lavage,
balayage, fauchage des accotements..) ne constituent pas des opérations d'entretien des
routes départementales mais relèvent des pouvoirs de police du Maire et ressortent donc de
la compétence de la commune. Chaque collectivité assume financièrement ses propres
charges d'entretien.
Pour Fabrice GUIRAUD, cette convention ne précise que ce qui se faisait déjà. Par ailleurs,
M. le Maire informe les conseillers de l'attribution par le Département de la Gironde d’une
subvention de 36 500 € pour la prise en charge de la bande de roulement dans le cadre de
l'aménagement du carrefour d’Hostens à Villagrains.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- d’acter le projet de convention tel que présenté,
- d'autoriser M. le Maire à signer la convention et toutes pièces afférentes à ce dossier.
DÉLIBÉRATION N° 2023-69
OBJET : Création au tableau des effectifs d’un poste d'assistant territorial d'enseignement
artistique principal de 2ème classe à temps non complet
Le Conseil Municipal,
Vu le code général de la fonction publique et notamment les articles L. 313-1, L. 332-14
7 Une liste de livres à désherber a ainsi été établie :
* Introduction à l’histoire de la musique - François Sarhan
+ La parade des musiciens - Béatrice Fontanel
* Le livre Orson Welles - Paolo Mereghetti
+ Des pommes - Philippe Marchenay et Laurence Bérard
+ Des raisins — Sophie Fauvette
+ Destomates - Sophie Fauvette
* _ Coïncidences — Stefan Draschan
* Pas de panique, maman est là |
+ 101 trucs et conseils savoir se relaxer — Nitya Lacroixbage
+ __Joselito, le vrai josé Miguel Arroyo
* __ Antimanuel d’adolescence — Michel Fize
* Le spécialiste, la photo — Tom Ang
° Le livre qu’il vous faut pour réussir vos portraits — Henry Carroll
+ A quoi sert notre cerveau ? - Nicolas Chevassus-au-Louis
+ Provocations philosophiques - Michael LaBossière
* Le bonheur - Bernadette Delamarre
* Lettres d’un mauvais élève — Gaia Guasti
* La folle poursuite - Hugh Galt
° Fils de Zepplin -Irène Cohen-Janca
* Les coeurs déchiquetés — Hervé Le Corre
* La boîte à loup - Anouk Bloch-Henry
* Le bandit au colt d’or — Simon Roussin
+ __ L'étoile —-Eliane Stern
+ Mes animaux familiers à toucher — Géraldine Krasinski
* Vingt mille lieues sous les mers — Jules Verne
* La vie commence — Stefan Casta
+ __ Unsiterrible secret - Evelyne Brisou-Pellen
* Les enfants du temps qui vient — Gaia Guasti
* A plein tube ! - François Librini
* Michelle doit-on t’en vouloir d'avoir fait un selfie à Auschwitz - Sylvain Levey
*__Incantation — Alice Hoffman
+ __ Ma mère est une sirène — Benoît Richard
+ Je veux voir Marcos - Valérie Dayre
+ Le plaisir à petit prix, bien manger ne famille. - Jean-Pierre Coffe
* Le dico des grandes découvertes — Brigitte Coppin
+ Les visiteurs d’outre-tombe - Stéphane Daniel
* Les ronces de l'exil -Jean-Claude Auriol
+ L'aventure du 20° siècle 1900-1945 — Alain Peyrefitte
° L'œuvre du photographe Alphonse Terpereau tome 1 & 2 — Florent Miane
*__ Hemingway, la vie et ailleurs — Boris Vejdovsky
* Les aliments à petits pas — Michèle Mira Pons
* Savoir tout faire -La maison rustique
* L’Auvergne une cuisine de caractère -
* La planète dans l'assiette — Nathalie Roques
* Bourgogne gourmande — Julian More
* Jeu cuisine sucrée - Bernadette Theulet-luzié
* Le grand livre de la cuisine régionale françaises -
‘Tous vos droits pour gagner, vous défendre, réussir —- Agnès Chambraud...
e Le secret du dernier poilu - Catherine Cuenca
+ De Gaulle le résistant - Hélène Montardre
10 L'horizon - Dorathée Piatek
Une histoire de cancer qui finit bien - Marianne Ferrer
L'histoire de Ned Kelly - de Grave Marie Eve
Mamika - Sacha Goldberg
Cauchemar rail - Stéphanie Benson
Victoria rêve - Thimothée de Fombelle
Ce qui compte dans le premier baiser - Thierry Lefèvre
L'usine - Yaël Hassan
De la terre à la lune - Jules Verne
La fourmilière - Jenny Valentine
Un crapaud bien pratique - Paul Martin
Ma mère est une sorcière - Agnès Bertron
Une dent contre la souris - Elsa Devernois
La vie en rouge - Anne Thiollier
Comment devenir une rock star où pas - Anne Percin
L'invention des parents - Agnès De Lestrade
Attention fou rire -- Nathalie Kuperman
Des vacances trop bizarres — Agnès De Lestrade
Amanda et les amis imaginaires — A. F. Harrold
Dame hiver -—J. et W. Grimm
Le roman de Renart en 19 récits — Michel Laporte
Les plus beaux contes zen — Henri Brunel
La grande montagne des contes chinois — Fabienne Thiéry
Contes et légendes des chevaliers de la table ronde — Jacqueline Mirande
Tour du monde des contes sur les ailes d’un oiseau - Catherine Gendrin
Tête de mule ! - Josiane Strelczyk
Privés de télé — Josiane Strelczyk
Z comme Zinkoff — Jerry Spinelli
Mémoire à vif d’un poilu de quinze ans - Arthur Ténor
Double jeu — Jean-Philippe Blondel
Tsunami — Mikaël Ollivier
Les aventures de Djerik — Natalia Noussinova
Le naufrage du Zanzibar - Michael Morpurgo
La famille trop de filles — Susie Morgenstern
Lafcadio le lion qui visait juste — Shel Silverstein
Nanouk et moi— Florence Seyvos
Bob le raté — Guillaume Guéraud
La dame aux Chamélias — Gaia Guasti
Le poulet fermier — Agnès Desarthe
Couleurs d’un jour - Martine Laffon
Un maillot de bain une pièce avec des pastèques et des ananas — Claire Castillon
Un drôle d'ami — Elise Broach
Billy Blaireau — A. L. Kennedy
Attention ! Le futur peut faire peur... - Orlane, Eva, Amandine, Carla
Contes du Mexique - Annie Caldirac
Contes d'Asie — Henri Gougaud
L'encyclopédie des débuts de la Terre - Isabel Greenberg
D'abord ! - Laura Vaccaro Seeger
La mythologie grecque - Sylvie Baussier
La mythologie grecque - Claude Pouzadoux
Le seigneur des couteaux - Fabien Rondet
Andersen les ombres d’un conteur - Nathalie Ferlut
11 + Les poèmes en BD - Charles Baudelaire
+ Kanopé- Louise Joor
+ L’hôte - Jacques Ferrandez
° Duel au soleil - Manuel Marsol
°__ Panthéon - Eric Adam
° Les longues traversées - Bernard Giraudeau
° Tous vos droits - Prat Editions
° Enfants d'ici parents d’ailleurs - Carole Saturno
° Tables en fête — Natacha Seret
° Chaplin —- David Robinson
° Le cirque poète — Sophie Daxhelet
° La grande encyclopédie des motos de légende
+ La promesse — Jussi Adler Olsen
+ Manger à quoi ça sert ? - Sylvie de Thuisieulx
° _ J'ai2 mamans c'est un secret — Claire Breton
° l’économie solidaire - Jacques Prades
°__ L'insécurité routière - Anne-Marie Balenbois
° Je suis le chêne — Frédéric Véronneau
° Les merveilleuses astuces de ma grand-mère — Francine Pages
+ Manuel pratique de la correspondance — Ghislaine Andréani
° Hubert Beuve-Méry : « Non à la désinformation » - Frédéric Ploquin
+ Le journaliste et l'assassin — Janet Malcolm
+ Les formidables — Pascale Pavy
+ Le guide pratique facebook — Patrrick Zemour
+ La mémoire des femmes — Paulette Bascou-Bance
+ Filles-garçons les mêmes droits ? - Hélène Motardre
+ Ces impossibles français — Louis-Bernard Robitaille
° Petits tracas et gros soucis de 1 à 7 ans, quoi dire quoi faire — Christine Brunet
Appelé à délibérer, la Conseil Municipal décide à l'unanimité de valider cette liste de livres à
désherber.
DÉLIBÉRATION N° 2023-73
OBJET : Convention relative aux conditions générales de co-organisation du 24ème festival Méli- Mélo du 06 au 16 février 2024
Depuis une 20aine d'années, le festival Méli-Mélo offre une large programmation de spectacles de
marionnettes.
Né à Canéjan, le festival Méli-Mélo propose 10 jours de spectacles, ateliers et interventions dans
les écoles, les médiathèques et les crèches. Il est organisé en collaboration avec la ville de Cestas et
la Communauté de Communes de Montesquieu qui apporte un soutien financier et accueille des
spectacles sur son territoire.
Le vendredi 09 février 2024 à 10h30, 14h30 et 18h30, la commune de Cabanac-et-Villagrains
accueillera le spectacle « Terre » de la compagnie Les Lubies.
Dans le cadre de cette organisation, une convention financière est proposée entre la ville de
1? Canéjan et la commune de Cabanac-et-Villagrains. Les dépenses artistiques relatives au cachet et
aux frais de droits d'auteurs (SACEM, SACD et autres taxes) du spectacle « TERRE » de la
compagnie Les Lubies seront réglées par la ville de Canéjan. Les dépenses sont estimées à 701 €.
La ville de Canéjan facturera à la commune la différence entre les dépenses engagées pour l'accueil
de ce spectacle et les recettes encaissées par Canéjan.
La Communauté de Communes de Montesquieu prendra en charge les frais des 2 représentations
scolaires organisées le vendredi 09 février 2024 à 10h30 et 14h30 ainsi que les frais de transport et
de défraiements (hébergements et repas) liés à l'accueil des représentations du spectacle.
Appelé à délibérer, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- de valider cette convention relative aux conditions générales de co-organisation du 24ème
festival Méli — Mélo du 06 au 16 février 2024,
- de fixer un tarif unique d'entrée de 6 € (adultes et enfants),
- d'autoriser M. le Maire à la signer ainsi que toutes pièces afférentes à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
#_ Chorale de l’école maternelle
Anne-Cécile DUCOSSON rappelle les cours de chorale dispensés par deux professeurs de l’AJM et
qui ont donné lieu à un beau spectacle lors de la kermesse. Elle propose de reconduire les cours pour l’année prochaine, ce qui est validé par l’ensemble des conseillers municipaux.
4_ État de catastrophe naturelle
Karine LASSOUANE fait un retour positif sur la déclaration d'état de catastrophe naturelle
demandée par la Commune.
A ce sujet, M. le Maire rappelle que le ScoT refusera les zones U en secteurs argileux. Aurore
VERDIER explique qu’en cas d'extension d'habitations, il faut faire attention aux zones argileuses et sensibiliser les porteurs de projets aux risques encourus, notamment sur la nécessité de réaliser les études de sol obligatoires.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h32.
Jean-Georges CLAIR Sophie SUBIRATS
Maire de Cabanac-et-Villagrains Secrétaire de séance 13