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Ordre du Jour - S16 2021 11 25 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil municipal du 30 octobre 2025 1
Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil municipal du 30 octobre 2025 1)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Chemillé | "en" Anjou | -
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42 :
accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Calfvons nos liens mt
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 24 octobre 2025
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 30 octobre 2025 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 30 octobre 2025
Ordre du jour de La 55°"° séance
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - désignation du Secrétaire de séance
- Chemillé-en-Anjou.
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 29 septembre 2025 - Chemillé-en-Anjou..... 7
Point 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Fin de l'éligibilité à La Dotation de
Solidarité Urbaine et de La majoration de l'indemnité des élus - Chemillé-
en-Anjou...........
Point 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Indemnités de fonction des élus -
modification des taux individuels d'attribution - Chemillé-en-Anjou........... 89
Point 5 - INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport annuel d'activité
de Mauges Communauté pour l'année 2024 - Chemillé-en-Anjou.......... 94
Point 6 - INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport annuel sur Le prix
et la qualité du service d'élimination des déchets pour l'année 2024 -
Chemillé-en-Anjou. 95
Point 7 - INTERCOMMUNALITE - Présentation des rapports sur Le prix et La
qualité des services eau potable, assainissement collectif et du service
assainissement non collectif au titre de l'année 2024 - Chemillé-en-Anjou.97 Point 8 - FINANCES - Admission en non-valeur : Budget TFC - Chemillé-en-
Point 9 - FINANCES - Admissions en non-valeurs : Budget principal -
Chemillé-en-Anjou.
Point 10 - FINANCES - Stratégie “legs, donations et assurances-vie“ en
faveur de La Commune. - Chemillé-en-Anjou.
Point 11 - SOLIDARITÉ - Pole de cohésion sociale - Convention cadre de
partenariat entre Le département de Maine et Loire et la commune de
Chemillé-en-Anjou - 113
Point 12 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de
balisage et d'entretien de sentiers entre la Commune de Chemillé-en-Anjou
et Mme GRENOUILLEAU - La Jumellière. 121
Point 13 - TOURISME -— Convention relative aux modalités de passage, de
balisage et d'entretien de sentiers entre la Commune de Chemillé-en-Anjou
et Mme Monsimer — La Jumellière..........mee ner 125
Point 14 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de
balisage et d'entretien de sentiers, entre La Commune de Chemillé-en-Anjou
et M. SUREAU - La Jumellière........ nn 129
Point 15 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de
balisage et d'entretien de sentiers, entre La Commune de Chemillé-en-Anjou
et M. DENIS - La Jumellière. 133
Point 16 - ECONOMIE - Acquisition d'une licence débit de boissons de 4ème
catégorie - Neuvy-en-Mauges..nennnennnnnnnnnnnne 137
Point 17 - ESPACES PUBLICS - Aménagement RD84-124 - requalification de
la route de Valanjou - convention d'entretien avec le Département -
Chemillé......innnnnnnnnnnennnnnnennnnnrnrnnnnnnennnnnnnnnns 139
Point 18 - ESPACES PUBLICS - Fonds de concours pour Les réparations,
SIEML - Chemillé-en-Anjou......mnnnennennnnns 147
Point 19 - ESPACES PUBLICS - Fonds de concours pour les opérations de
maintenance curative du réseau d'éclairage public, SIEML - Chemillé-en-
153
Point 20 - ENVIRONNEMENT - Convention pour la participation de Mauges
Communauté et des communes à l'appel à projet “Déchets abandonnés" de
CITEO - Chemillé-@n-AnjoU..nmnnnnnnnnnnnnn 161 Point 21 - BATIMENT — Convention pour intervention sur La propriété privée
de l'école Saint-Joseph de Sainte-Christine pour réparation - Sainte-
Christine...nn170
Point 22 - AMENAGEMENT - Déconventionnement d'un Logement social en
vue de sa cession - 8, chemin de Coulvée - Melay, .175
Point 23 - FONCIER - 24 rue Principale - expiration bail emphytéotique -
convention de restitution du Logement à La Commune de Chemillé-en-Anjou
par Meldomys - La Salle-de-Vihiers. 185
Point 24 - FONCIER - Cession d'un bâtiment inemployé - rue des Mimosas -
La Salle-de-Vihiers.........nn190
Point 25 - FONCIER - Désaffectation, déclassement et cession de parcelles
communales - lieu-dit Segré - Chemillé............
Point 26 - FONCIER - Désaffectation et enquête publique préalable au
déclassement - VC 102 - La Valoirie - Valanjo: 198
Point 27 - FONCIER - Désaffectation et enquête publique préalable au
déclassement partiel de La VC 31 et cession d'un chemin rural - Frogeroux -
Chanzeaux 209
Point 28 - FONCIER - Désaffectation et enquête publique préalable au
déclassement partiel - VC 35 - Moulin de Chasserat - Chanzeaux......... 221
Point 29 - FONCIER - Projet Gare - allée des Quais - classement dans le
domaine public - Chemillé.
Point 30 - URBANISME - Approbation de La modification n°2 du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) - Chemillé-en-Anjou. 234
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
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