Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 30 octobre 2025
Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 30 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
République Française – Département de Maine-et-Loire
__________________________
Commune de Chemillé-en-Anjou
Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Séance du jeudi 30 octobre 2025
L'an deux mille vingt cinq, le trente octobre à 19h00, les membres du Conseil municipal de la commune de Chemillé-en-Anjou, se sont réunis en Salle des Conseils du Centre administratif de Chemillé sur la convocation qui leur été adressée par courriel du vendredi 24 octobre 2025 par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2122-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la Présidence de M. Hervé MARTIN, Maire.
date de la convocation : vendredi 24 octobre 2025
Le Conseil municipal a désigné pour secrétaire M. Dimitri RAGUIN. Liste des délibérations examinées
lors de la 55ème séance
Délibération 1 - ADMINISTRATION GENERALE - désignation du Secrétaire de séance
Délibération 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès- verbal de la séance du 29 septembre 2025
Délibération 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Fin de l'éligibilité à la Dotation de Solidarité Urbaine et de la majoration de l'indemnité des élus
Délibération 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Indemnités de fonction des élus - modification des taux individuels d'attribution
Délibération 5 - INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport annuel d'activité de Mauges Communauté pour l'année 2024
Délibération 6 - INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets pour l'année 2024
Délibération 7 - INTERCOMMUNALITE - Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et du service assainissement non collectif au titre de l'année 2024
Délibération 8 - FINANCES - Admission en non-valeur : Budget TFC
Délibération 9 - FINANCES - Stratégie "legs, donations et assurances-vie" en faveur de la Commune.
Délibération 10 - SOLIDARITÉ - Pole de cohésion sociale - Convention cadre de partenariat entre le département de Maine et Loire et la commune de Chemillé-en-Anjou
Délibération 11 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de balisage et d'entretien de sentiers entre la Commune de Chemillé-en- Anjou et Mme GRENOUILLEAU
Délibération 12 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de balisage et d'entretien de sentiers entre la Commune de Chemillé-en- Anjou et Mme Monsimer
Délibération 13 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de balisage et d'entretien de sentiers, entre la Commune de Chemillé-en- Anjou et M. SUREAU
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr. Délibération 14 - TOURISME - Convention relative aux modalités de passage, de balisage et d'entretien de sentiers, entre la Commune de Chemillé-en- Anjou et M. DENIS
Délibération 15 - ECONOMIE - Acquisition d’une licence débit de boissons de 4ème catégorie
Délibération 16 - ESPACES PUBLICS - Aménagement RD84-124 - requalification de la route de Valanjou - convention d'entretien avec le Département
Délibération 17 - ESPACES PUBLICS - Fonds de concours pour les réparations, SIEML
Délibération 18 - ESPACES PUBLICS - Fonds de concours pour les opérations de maintenance curative du réseau d'éclairage public, SIEML
Délibération 19 - ENVIRONNEMENT - Convention pour la participation de Mauges Communauté et des communes à l'appel à projet "Déchets abandonnés" de CITEO
Délibération 20 - BATIMENT - Convention pour intervention sur la propriété privée de l’école Saint-Joseph de Sainte-Christine pour réparation
Délibération 21 - AMENAGEMENT - Déconventionnement d'un logement social en vue de sa cession - 8, chemin de Coulvée
Délibération 22 - FONCIER - 24 rue Principale - expiration bail emphytéotique - convention de restitution du logement à la Commune de Chemillé-en-Anjou par Meldomys
Délibération 23 - FONCIER - Cession d'un bâtiment inemployé - rue des Mimosas
Délibération 24 - FONCIER - Désaffectation, déclassement et cession de parcelles communales – lieu-dit Segré
Délibération 25 - FONCIER - Désaffectation et enquête publique préalable au déclassement - VC 102 - La Valoirie
Délibération 26 - FONCIER - Désaffectation et enquête publique préalable au déclassement partiel de la VC 31 et cession d'un chemin rural - Frogeroux
Délibération 27 - FONCIER - Désaffectation et enquête publique préalable au déclassement partiel - VC 35 - Moulin de Chasserat
Délibération 28 - FONCIER - Projet Gare - allée des Quais - classement dans le domaine public
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr. Délibération 29 - URBANISME - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CHEMILLÉ-EN-ANJOU
le 31 octobre 2025
Le Maire,
Hervé MARTIN
#signature#
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, en temps ordinaire, devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou également par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr.