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Convocation - 2026 10 29 S7 Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 29 octobre 2026
Document publié le Jeudi 29 octobre 2026 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - 2026 10 29 S7 Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 29 octobre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Chemillé
"en" Anjou
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42
accueil. mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Culfvons nos liens
mt
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 23 octobre 2026
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 29 octobre 2026 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 29 octobre 2026
Ordre du jour de La 7°"° séance
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du Secrétaire de séance
- Chemillé-en-Anjou.
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Validation du procès-verbal de La
séance du Conseil municipal du jeudi 24 septembre 2026 - Chemillé-en-
Point 3 - SECURITE - Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile
(RCSC) - Chemillé-en-Anjou
Point 4 - INTERCOMMUNALITE - Rapport d'activité Mauges-Communauté
2025 — Chemillé-en-Anjou
Point 5 - INTERCOMMUNALITE - Rapports sur Le prix et La qualité des
services eau potable, assainissement collectif et du service assainissement
non collectif - 2025 - Chemillé-en-Anjou....nnnnnenns 176
Point 6 - INTERCOMMUNALITE - Rapport annuel sur Le prix et La qualité du
service d'élimination des déchets - 2025 - Chemillé-en-Anjou........ 264
Point 7 - FINANCES - Catalogue des tarifs - correction d'erreurs matérielles
- Chemillé-en-Anjou. Point 8 - RESSOURCES HUMAINES - Majoration des heures
complémentaires effectuées par Les agents à temps non complet ou à temps partiel - Chemillé-en-Anjou
Point 9 - RESSOURCES HUMAINES - Adoption règlement du temps de travail — Chemillé-en-AnjoU...nnnnnnnnennnnennennnenennnnnnnnnnnnennennennes mn 355
Point 10 - RESSOURCES HUMAINES - Adhésion au dispositif de signalement
des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes - Chemillé-en-Anjou.......
Point 11 - ÉDUCATION - Scolarisation extérieure - nouveau périmètre dérogatoire - Chemillé-en-Anjou............ nee 431
Point 12 - ÉDUCATION - Restaurant scolaire - subvention exceptionnelle - VALANjOU...nn mn mr 434
Point 13 - VIE ASSOCIATIVE - Groupement Familles Rurales - subvention
exceptionnelle - Chemillé-en-Anjou.......nnnnnnnen 436
Point 14 - CULTURE - Modification du règlement intérieur du Réseau de
Lecture Publique - Chemillé-en-Anjou - Chemillé-en-Anjou................. 438
Point 15 - CULTURE - Réseau de Lecture Publique - Convention de mise à
disposition d'outils culturels avec La Communauté d'agglomération Val de
Loire - Chemillé-en-Anjou.......nnnnnnnnnnnennnnennnnennennnet444
Point 16 - CULTURE - Réseau de lecture publique - Avenant à La convention
de partenariat avec la bibliothèque Anglophone - Chemillé-en-Anjou.......447
Point 17 - CULTURE - Convention de partenariat d'organisation du Salon d'Automne (édition 2026) et de l'exposition annuelle de l'Atelier Artistique à la médiathèque de Chemillé-en-Anjou (édition 2027) - Chemillé-en-Anjou 449
Point 18 - ECONOMIE - Création d'une Commission Permanente de
Point 19 - ECONOMIE - Dérogation au repos dominical dans Les commerces
de détail pour l'année 2027 - Chemillé-en-Anjou................m 467
Point 20 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours pour Les
réparations du réseau d'éclairage public - Chemillé-en-Anjou................. 469
Point 21 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours pour les
opérations de maintenance curative du réseau d'espaces publics - Chemillé-en-Anjou.....n.nnnennennnnennennnennnnennnennnneennnnnennnnn 518 Point 22 - ENVIRONNEMENT - Convention d'objectifs avec le Centre
Permanent d'initiatives Pour l'Environnement Loire Anjou - Chemillé-en-
Point 23 - FONCIER - Cession d'une fraction de terrain nu - impasse de
Roguenette - modification de La délibération 2026_DEL_230 - Melay........539
Point 24 - FONCIER - Cession de l'ancienne salle de sport, dite de La Haute
Lande - Melay..........
Point 25 - FONCIER - Lotissement de Centre Bourg - déclassement de La
parcelle 351 AA n°899 - La TOUHLAN Ty... 547
Point 26 - URBANISME - Plan Local d'Urbanisme - déclaration de projet n°1
emportant mise en compatibilité du PLU - accord de La Commune à
procéder à la déclaration de projet en faveur de Mauges-Communauté pour
l'extension de La station d'épuration de Chemillé - Chemillé............ 551
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
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