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Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2025
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Transports,
Chemillé | "en" Anjou e -
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42 :
accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Calfvons nos liens mt
Chemillé-en-Anjou,
Le jeudi 17 avril 2025
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 24 avril 2025 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 24 avril 2025
Ordre du jour de La 52°"° séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance
Le secrétaire de séance sera
Nathalie TECHER,
Philippe HERQUIER,
Pascal BATARDIERE,
Isabelle POTIER,
Christian PEZOT. .....
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 27 mars 2025 — Chemillé-en-Anjou........... mn 7
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à La Centrale d'achat du
numérique et des télécoms (CANUT) — Chermillé-en-Anjou..nnnm: 39
Point 3 - INTERCOMMUNALITE - Avis sur Le Schéma Départemental d'Accueil
et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGDV) de Maine-et-Loire portant sur
la période 2025-2031 - Chemillé-en-Anjou...
Point 4 - FINANCES - Services publics locaux - révision tarifaire annuelle -
Chemillé-en-Anjou.
Point 5 - RESSOURCES HUMAINES - Règlement de formation du personnel
communal - Chernillé-@n-Anjou...nnnnnennnennennennmnes 183 Point 6 - RESSOURCES HUMAINES - Prise en charge des frais de déplacements professionnels des agents communaux - Chemillé-en-Anjou 271
Point 7 - RESSOURCES HUMAINES - RI.FS.E.E.P - Ajout cadre d'emplois des
assistants socio-éducatifs - Chemillé-en-Anjou..............mnmnn276
Point 8 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de service commun
Archives - Mauges Communauté - Chemillé-en-Anjou..............280
Point 9 - TOURISME - Convention de partenariat de billetterie 2025 - Office de tourisme du Choletais - Chemillé-en-Anjou. 292
Point 10 - TOURISME - Convention d'autorisation de passage d'entretien et de balisage du sentier au fil de l'Evre et de l'Hyrome avec Le Comité
Départemental de La Randonnée Pédestre de MAINE-ET-LOIRE - Chemillé- 296
Point 11 - TOURISME - Avenant - Convention - Homologation d'un itinéraire en GR® de Pays - Chemillé-en-Anjou. e 300
Point 12 - TOURISME - Convention de partenariat "Exposition Arts au Jardin
2025" - Chemillé-en-Anjou......nnnennnnnennnnnnennnennennnennnnnt308
Point 13 - TOURISME - Jardin Camifolia - Convention de le partenariat 2 2025 - CEZAM Pays de la Loire - Chemillé-en-Anjou..... 311
Point 14 - ESPACES PUBLICS - Travaux de réparations de l'éclairage public - SIEML - Chemillé-en-Anjou..
Point 15 - ESPACES PUBLICS - Convention de servitudes par ENEDIS, La Simonnière du Château - Valanjou......nnnnnnmmnnnnts324
Point 16 - MOBILITES - Avenant à La convention de gestion du hall de La gare de Chemillé - Chermillé-en-Anjou..nnnennennennnennnnnnnennennnnnnns 331
Point 17 - MOBILITES - Candidature à l'appel à projet Place de La Gare de SNCF Gares & Connexions - Chemillé-en-Anjo! .334
Point 18 - ENVIRONNEMENT - Transfert de la compétence sur La création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur par Le Siéml - Chemillé-en-Anjoi
Point 19 - ENVIRONNEMENT - Groupement de commandes pour la Point 21 - AMENAGEMENT - Dénomination des voies et lieux-dits -
Lotissement du Cormier - Mela 397
Point 22 - AMENAGEMENT - Dénomination des voies et lieux-dits -
lotissement La Papinerie - La Jumellière....... ne 399
Point 24 - FONCIER - Acquisition - parcelle de terrain - route de Valanjou et
route du Champ sur Layon - parcelle AZ n°228 - Chemillé..
Point 25 - FONCIER - Acquisition - parcelle de terrain - route de Valanjou et
route du Champ sur Layon - parcelle AZ n° 226 - Chemillé......... 409
Point 26 - FONCIER - Acquisition - parcelle de terrain - route de Valanjou et
route du Champ sur Layon - parcelle AZ n°230 - Chemillé........... 412
Point 27 - FONCIER - Acquisition fraction cour de l'école privée Sainte-
Léonie - Neuvy-en-Mauges............. mn 415
Point 28 - FONCIER - Extension de voies communales - classement de voirie
- Le Noyer et la Petite Berthelière - Chemillé-en-Anjou............ 418
Point 29 - URBANISME - Avenant n'i à La convention d'Opération
Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain de
Mauges Communauté (OPAH-RU) 2024-2028 - Chemillé-en-Anjou.......... 423
Point 30 - URBANISME - Modification n°2 du PLU - Décision de ne pas
réaliser une étude environnementale — Chemillé-en-Anjou........ 460
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION