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Procès Verbal - 2022 NOV 23 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal - CONVOC CM 27 NOV 2025
Convocation - 2024 NOV 04 convocation CM
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2024 NOV 04 convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
LUNDI 04 NOVEMBRE 2024 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/09/2024 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES
1. BUDGET PRIMITIF – décision modificative n°1
2. BUDGET PRIMITIF - Présentation en non-valeur des créances irrécouvrables 3. EPA « Enfance et Jeunesse de Sébazac-Concourès » - acompte sur budget 2025 URBANISME
4. Dénomination et numérotation du pôle commercial Comtal Nord
PERSONNEL
5. CDG 12 – Convention retraite et invalidité CNRACL
6. Modification RIFSEEP – rajout de l’IFSE Régie
COMMERCES
7. Autorisation d’ouverture le dimanche – année 2025
RODEZ AGGLOMERATION
8. Rapport 2023 sur les prix et la qualité du service public de l’assainissement, l’eau potable et la gestion des déchets
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 29 octobre 2024
Le Maire, Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »