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Convocation - 2023 JUILLET 05 convocation CM
Convocation - 2026 JANV 26 convocation CM
Convocation - 2023 MAI 24 convocation CM TOURETTES
Convocation - 2025 JANV 29 convocation CM
Convocation - 2023 NOV 06 convocation CM
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2023 NOV 06 convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
LUNDI 06 NOVEMBRE 2023 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/2023 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
1. Validation et signature de la CTG
SIVU Relais d’Assitantes Maternelles
2. Modifications statutaires
FINANCES
3. EPA – acompte sur subvention communale 2024
URBANISME
4. Opération façades – Aide aux travaux
5. Acquisition et classement dans le domaine public des parcelles A 1579 et A 1580
SIEDA
6. Etude faisabilité site autoconsommation par panneaux photovoltaïques
SALLES COMMUNALES
7. Actualisation des tarifs
COWORKING
8. Fixation du tarif photocopies et impressions
COMMERCES
9. Autorisation d’ouverture dominicale – année 2024
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 30 octobre 2023
Le Maire,
Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »